CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
maire de Paris, prononcé par la même députalion. Momoro. S. d., in-8», 3p. [JV. Lb*^372.]
Le second discours est signé Knapen fils, de plusieurs académies et sociétés littéraires.
7791 . — District et Paroisse de Saint- Séverin. (28 juillet 1789.) Imp, L. Jorry. S. (i.,in.8o, 24 p. [N. Lb*« 373.]
Compte rendu par JoSBPH-AuouSTE BiZBT, ci-devant président des comités et assemblées des paroissiens de Saint-Séverin, de la conduite de ce comité et de sa gestion fînancière du 13 au 25 juillet.
7792. — District de Saint-Séverin. Assemblée générale. Extrait des délibérations du 9 septembre 1789. PariSf imp. QuiUau, in-4% 4 p. [N. Lb*« 1651.]
Discussion des cinq premiers titres du plan de municipalité.
7793. — Motion faite au district de SainU Séverin, pour les citoyens détenus relativement à des motions du Palais-Royal.
(27 septembre.) Imp, Momoro^ 1789, in-8», 8 p. [JV. Lb**» 374.]
Signé : Fourrier.
7794. — District de Saint-Séverin. Extrait des délibérations du district du 2 octobre 1789. Imp. Quillau, in.4% 3 p. [N. Lb*<> 1652.]
Au sujet des approvisionneraenls.
7795. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Séverin du 22 décembre 1789. Imp, QuUkiUf in-4o, 7 p. [N. Lb*« 1653.]
Protestation contre le décret de l'Assemblée
excluant de la représentation tout citoyen qui ne paye pas une imposition directe d'un marc d argent.
7796. — Adresse de l'assemblée générale du district de Saiut-Séverin à Messieurs du Comité de constitution de l'Assemblée nationale. Imp, QuUlau, S. d, (1790), in-4», 8 p. [A. iY., D IV»» 250-252.]
Sur la délimitation de la future section comprise entre les districts Saint-Etienne-du-Mont, des Mathurins et de Henri IV.
7797. — Délibération prise dans rassemblée générale du district de Saint-Séverin, le jeudi 27 mai 1790, et présentée, le 30 suivant, à M. Bailly, maire de la ville de Paris, par M. Bailly, marchand mercier, et M. Dr- MÉNiL, faïencier, nommés commissaires par ladite assemblée. Paris, imp. Gelé. S. d,, in.8o, 4 p. [iY. Lb*<> 376.]
7798. — District Saint-Séverin. Discours prononcé dans l'église Saint-Germain-le- Vieil, en Cité, le mardi 13 juillet 1790, anniversaire de la Révolution, devant le bataillon assemblé, et le mardi 20 du mémo mois, en présence du comité civil du bataillon et de MM. les députés des déparloments au Pacte fédératif, par M« Lons-. Ferd.-Amable Lambert, premier vicaire de la paroisse et aumônier de la garde nationale parisienne. Paris, imp, QuiUau, S. d., in-8% 15 p. [N, Lb" 377.].
7799. — Observations du district de Saint- Séverin, au sujet du casernement de sa compagnie soldée. Paris ^ imp. Quillau, S, d., in-4», 8 p. [JV. Lb*« 375.]
§ se. — District de Saint- Victor.
(IV, 3. — 1" Division, 2« Bataillon..)
7800. — Cabier du tiers élat du district de Saint-Victor (22 avril 1789).
Voyez tome I«', n<» 814.
7801.— District de Saint- Victor. Réclamations du district de Saint-Victor, lues à
l'Assemblée générale des représentants de la Commune. S. î.n. d.,in-8«, 35 p. {Br, M, F. R. 621, 1.1
Contre le sieur Guillotte, inspecteur de police du Marché aux chevaux et du Jardin du Roi, d'abord président du district, puis député à la Ville, et contre les nominations de son (ils et de son neveu, Tun comme capitaine de la compagnie du centre, l'autre comme aide-major.
