CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

7812. — District de Sorbonne. Avis important. Paris, ClomieTy 4789, in-folio piano oblong. [i^. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 167.]

Invitation aux citoyens nécessiteux & se faire inscrire chez M. Serson-Desmoitiers, secrétaire du district, pour une distribution quotidienne de riz préparé suivant les procédés de M. le curé de Saint-Roch. (Voyez ci-dessus, n® 7776.)

78i3. — District de Sorbonne. PariSy Clousierf 1789, in-folio piano oblong. [N, Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 168.]

Convocation au 24 septembre, en assemblée générale, c pour une affaire de la plus grande importance ». Malgré la différence de date, il s'agit probablement de l'acte qui fait l'objet du numéro suivant.

7814. — Extrait des délibérations de rassemblée générale du district de l'Université. (26 septembre 1789.) /mp. Seguy-Thiboust, in-8«. 12 p. [N. Lb*« 1679.]

Protestation contre l'arrêté des représentants de la Commune, portant que le district de l'Université ne sera plus reconnu et que ses députés ne seront plus admis aux séances.

78f 5. — District de Sorbonne. Imp. ClousieTf 1789, in-folio piano oblong. [N, Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 171.J

Convocation au 1*' octobre pour délibérer sur un règlement de discipline militaire particulier aux citoyens du district.

7816. — District de Sorbonne. Extrait des délibérations du 2 octobre 1789. Paris, Clùusier, 1789, in-folio piano oblong. [N, Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 170.]

Modification dans le roulcmcTnt des tours de garde.

7817. — District de Sorbonne. Avis. Imp. Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 172.]

Délivrance à dater du 15 octobre do certificats permettant de retirer les effets engagés au Mont-de-Piété.

Clousier, in-folio piano oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 173.]

Convocation au 17 octobre pour l'élection de huit notables.

7819. — District de Sorbonne. Tableau des personnes composant le comité du district de Sorbonne. 27 octobre 1789. Imp, Clousier, in-folio piano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 175.]

7820. — Extrait des registres du comité du district de Sorbonne, du 28 octobre 1789. S. L n. d., in-4», 3 p. [N. Lb*<» 1670.]

Approbation de la loi martiale.

7821 . — District de Sorbonne. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district, du 25 janvier 1790. Paris, Clousier,

P. 3, discours prononcé en l'assemblée générale du district Saint-Uonoré, le 26 janvier 1790, par M. GUYNBUBR, président du district de Sorbonne.

Félicitations au sujet de la nomination de M. Agasse, comme président du distriet Sainl- Honoré.

7822. ~ Extrait des délibérations du district de Sorbonne. Du 11 février 1790. Imp, Clousier, 1790, in-4«, 4 p. [JT. Lh^i612,]

Discours de M. MatON, membre du comité, contre la création d'un corps d'artillerie.

7823. — Extrait du registre des délibérations du district de Sorbonne, du 26 mars 1790. Paris, Clousier. S, d , in-4o, 2 p. [N, Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 83.]

Adhésion à l'arrêté du district des Mathurins proposant la rédaction d'une Adresse à l'Assemblée pour lui exprimer son entière soumission au décret du 17 mars sur la vente des biens ecclésiastiques. Voyez les n»* 6584-6590 et 7250 ci-dessUs.

7824. — District de Sorbonne. Assemblée générale du 11 août 1789. S. L n. d., in-8o, 1 f. et 4 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2643, fol, 30.]

Mesures à prendre contre l'envahissement de Paris par des « étrangers du Midi »,

7818. — District de Sorbonne. Assemblée 7825. — Extrait des délibérations de Ta^extraordinaire et très importante. Paris, semblée générale du district de la Sor-