CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

§ 69. — District de la Madelein

ou de JPopinoourt.

(XII, 3. — 5« Division, 8« Bataillon.)

7835. — District de Tresnel, transféré à Popincourt. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du district du 8 octobre 1789. Imp, V* Ddaguette* S. d., in-folio, 4 p. [JV. Lb*^ 1516.]

Discours de M. DuBOis, président du district, sur les év^'nements des 5 et 6 octobre, et projet d'adresse de félicitations à La Fayette.

7836. — District de Popincourt. Extrait du registre des délibérations du comité du district du 12 octobre 1789. Imp. V* Z)e/aguette. S. d., in-4», 3 p. [N. Lb*« 1517.]

Protestation contre les arrêtés des districts de Saint-Philippe-du-Roule et des Feuillants en date des 5 et 9 octobre, proposant de déclarer traître à la patrie quiconque chercherait à sortir de Paris, soit seul, soit avec sa famille et ses effets.

7837. — Arrêté des citoyens soldats et ofQciers composant le bataillon de Popincourt, dûment et légalement convoqués et assemblés, le 28 octobre 1789. Paris ^ imp, V« DelaguellCy 1789, in-4«, 4 p. [N. Lb*« 303.]

Observations sur le règlement fait par le comité militaire de THôtel de Ville.

7838. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du bataillon de Trainel, dit Popincourt, 8* de la

5« division (18 avril 1790). 5. /. n. d., iu-8% 4 p. [JV. Lb*^ 1518.]

Adhésion à Tarrété du bataillon de Saint- Etienne-du-Mont.

7839. — « Messieurs, vous avez sûrement été instruits du malheur qui est arrivé le 8 de ce mois àConflans-Sainte-Honorine...» District de Trenelle. S. L n, d., in-4^ 2 p. [Br. M, F. R. 13*, 47.]

Quête en faveur d'un enfant dont la mare, aubergiste à Conflans, avait été tuée par Tiixiprudonce d'un volontaire du bataillon.

Trinité (District de la). — Voyez Sainteftlisabeth.

Université (District de T). — Voyez Sorbonne.

Val-de-Grâce (District du) (VI, 2. — {'• Division, 6« Rataillon). — Voyez Saint-Jaeqnes-dii-Haut'Pas.