CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

vrier et 4 mars 1791. Imp. Valade. S. d,, in-4o, 8 p. [Br. M. F. R. 13*, 22.]

Exposé des voies et moyens pour la construction d'un pont sur la Seine, en face de Thôpital de la 8alpétriëre et du Jardin du Roi.

8158. — Section des Gobelins. Extrait des registres des délibérations de la section du 19 avril 1791. Imp. Chardon, S, i., in-4>, 14 p. [N. Lb*» 1853.]

P. 3, Adre98e des citoyens de la section des GobelinSj rédigée par les commissaires nommés par rassemblée générale de ladite section, tenue te 19 avril 1791, pour être présentée, d'après V arrêté de V assemblée de la section, tant au Comité d'agriculture et de commerce de l'AS' semblée nationale qu'au directoire du Départe ment de Paris, à celui du district de Bourg^la" Reine et aux autres municipalités riveraines de la rivière de Bièvre pour empêcher l'exécution du canal de l'Yvette, P. 14, arrêté conforme de la section.

Contre le projet de Defer.

8159. — Section des Gobelins. Extrait du registre de ses délibérations. Du samedi 30 juillet 1791. Imp. Chardon. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb^ 439.]

Vœu pressant en faveur de la construction d'un pont réunissant les deux rives de la Seine entre TArsenal et le Jardin des Plantes.

8160. —Extrait des registres des délibérations de rassemblée générale de la section des Gobelins dul8juin 1792. S,l. n. d., in-8% 2 p. [JV. Lb« 1854.]

Sur la construction d'un pont de pierre vis-àvis le Jardin du Roi et de l'Arsenal, et approbation du plan de BL de Forge.

8161. — Arrêté des citoyens du faubourg Saint-Marcel, section des Gobelins, à leurs concitoyens des quatre-vingt-trois départements (1792).

Sur les événemenls du 20 juin.

Voyez tome I«% n» 3279.

8162. — Arrêté de la section du Finistère envoyé aux quarante-sept autres sections. Extrait du registre des délibérations... du

3 février 1793. Imp. Chaude, in-8^ 2 p. [N. Lb*» 1822.]

Sur les mesures propres à combattre le discrédit des assignats.

8163. — [Convocation à la section du Finistère, le 28 avril 1793, pour l'enterrement de Lazowski, commençant par ces mots :J Citoyens et frères, la République vient de perdre le colosse... S. /. n. d,, in-4», 2 p. [N. Lb*oi823.]

8164. — Section du Finistère. Séance du 30 avril 1793. Procès-verbal de l'ouverture du corps du citoyen Lazowski. Imp. Cheneval, S. d., in-4% 4 p. [N. Lb« 1824.]

8165. — Section du Finistère. Extrait des registres de ses délibérations du 2 juillet 1793. Imp. de la Société typographique, in-8«, 16 p. (JV. Lb*«1821.]

Discours du citoyen AcLOGQUB sur les subsistances et arrêté conforme.

8166. — Section du Finistère. Extrait du registre de ses délibérations du dimanche 21 juillet 1793. Imp. de la Société typographique, S. d., in-8«, 16 p. [Br. M. F. R. 621, 20.]

Sur les subsistances.

8167. — Section du Finistère. Extrait des registres de ses délibérations du jeudi 25 juillet 1793, an II. Imp. de la Société typographique. S. d., in-4», 4 p. [Br. M. F. R. 13% 20.]

Difficultés au sujet de l'interprétation des lois du 21 mai 1790 et du 10 juin 1793 sur les réélections pour cause d'incapacité ou d'incompabilité.

8168. — Convention nationale. Extrait de la pétition présentée à la Convention nationale par des soi-disant pétitionnaires des sections du Finistère et de TObservatoire, dans la séance du 27 ventôse an III (17 mars 1795). Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale, ventôse an III, in-8o, 4 p. [N. Le" 1291.]

Sur les troubles de Paris. Voyez le numéro suivant.