CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS
du 6 septembre 1792. S. L n. d., in-8«», i p. [iV. Lb*o 1970*.]
Adhésion à un arrêté de la section du Marais tendant à garantir à chaque citoyen la sûreté de sa personne et de ses propriétés.
8180. -^ Section Mirabeau. Organisation de la garde nationale. (15-18 septembre 1792.) S. l. n. d., in-8^ 4 p. [N.Lh*^ 1972.]
8181. — Section Mirabeau. Extrait du procès- verbal de l'assemblée permanente du 19 octobre 1792. S. /. n. d., in-S*», 2 p. [N. Lb^» 1970*.]
Vœu en faveur de Tabolition du décret qui excluait les « serviteurs à gages x> de la garde
8182. — Section de Mirabeau. Extrait du procès-verbal de l'assemblée permanente du 20 octobre 1792. S. l. n. d., in-S», 8 p. [N. Lb*« 1970*.]
Lecture d'un mémoire du citoyen Legomte, intitulé : Réflexions et Projet dCarrété sur le nettoiement de Paris.
8183. — Section Mirabeau. Extrait du procès-verbal de l'assemblée permanente du 5 novembre 1792. S. L n, d., in-8o, 2 p. [iV. Lb*« 1970*.]
Proposition de soumettre à un scrutin épuratoire les citoyens volontaires chargés d'accompagner les convois d'approvisionnement des armées.
8184. — Section Mirabeau. Extrait du procès- verbal de rassemblée permanente du 13 novembre 1792. S. /. n. d., in-8<>, 3 p. [N. Lb*» 1970*.]
Dénonciation de brochures accompagnées de frontispices obscènes (entre autres le Calendrier du Père Duchesne)^ mises en vente sur la terrasse des Feuillants.
8185. — Section du Mont-Blanc, ci-devant Mirabeau. Extrait du procès-verbal de l'assemblée permanente du 12 décembre 1792.
S. /. n. d., in-8°, 4 p. [iV. Lb*« 1980*.]
Réception d'une députation de la Société des Allobroges, séante à Paris*
8186. — Section du Mont-Blanc. Extrait
de rassemblée permanente du 5 janvier 1793. S. /. n, d., in-8s i P- l^'- Lb" 1980*.]
L'assemblée émet le vœu que la Fête des Rois s'appelle désormais la Fête des Peuples.
8187. — Section du Mont-Blanc. Extrait du procès-verbal de l'assemblée permanente du 6 janvier 1793. S. /. n. d., in-S», 2 p. [N. Lb^ 1980*.]
Protestation contre une pétition de l'Encan national à la Convention pour demander que la vente des biens-meubles des émigrés lui soit confiée. Sur l'entreprise connue sous le nom d'£ncan national, voyez la troisième partie.
8188.— Paris, le 11 janvier 1793. Les Citoyens de la section du Mont-Blanc aux Citoyens de la commune de Nantes. S. /. n. d., in-4», 4 p. [N, Lb*« 1981.]
Réponse à l'adresse de la commune de Nantes à celle de Paris.
Voyez ci-dessus, n»» 6256, 6257 et 6279.
8189. — Section du Mont-Blanc. Extrait du procès-verbal dé l'assemblée permanente. Séance du 26 janvier 1793. S. /. n. d., in.8«, 2 p. [jY. Lb«> 1980*.]
L'assemblée réclame la publication de la liste des noms, surnoms, âges, professions, arts ou métiers, domicile actuel et ancien, lieu de naissance des citoyens élus pour former le corps municipal et le Conseil général de la Commune.
8190. — Section du Mont-Blanc. Extrait du procès verbal de l'assemblée permanente du 19 mars 1793. S. /. n. d., in-4", 1 p. [iV. Lb*o 1980*.]
Désaveu d'une pétition présentée la veille à la Convention au nom de la section.
8191. — Section du Mont-Blanc. Adresse.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale et permanente du 14 août 1793. Imp. de la section du Mont-Blanc. S. d.,
Refus d'un certificat do résidence et d'un passeport au ci-devant duc du Chàtelet.
8192.-* Section du Mont-Blanc. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 15 septembre 1793. S,L n. d., in-8s 2p.
[N, Lb« 1980*.]
Arrêté sur le mode de distribution du pain chez les boulangers^
