CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

seurs de la République une et indivisible. EpiQR. :

La publicité est la sauvegarde du peuple.

8226. — Section des Gravilliers. Avis.

Imp. de la section des Gravilliers ^ S. d., infolio piano. [N. Lb^ 3237.]

Invitation à faire les déclarations prescrites

par l'article 10 de la loi du 13 frimaire an III (3 décembre 1794), touchant le compte à rendre de toutes recettes extraordinaires.

Oulllanme Tell (Section).

Place Louis XIV.

— Voyez

§ 1*7. - Section de la Halle-au-JBlé (1790-18i8)

Eglise êalnUHonuré.

(1,900 citoyens actifs.)

8227. — Extrait du registre des délibérations de la section de la Halle-aux-Bleds du 7 septembre 1790. Le Hodey. S.d.,in-8«», 3 p. [N. Lb*«1870.]

Sur rémission des assignats.

8228. — Extrait des registres des délibérations de la section de la Halle-aux-Bleds, ci-devant district Saint-Honoré. 30 décembre

1790. Imp, Le Hodey. S. d,, in^», 2 p. [N, Lb*« 1871.]

Vœu en faveur des soldats citoyens (?).

8229. — Délibération des citoyens de la section de la Halle-au-Blé, lue à la tribune de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins. Extrait du registre des délibérations. Du mercredi 26 janvier

1791. Imprimée par le vœu unanime de tous les membres de ladite Société. Imp, Nationale. S. d., in-8«, 4 p. [N, Lb*« 44o.]

Au sujet des manœuvres contre-révolutionnaires attribuées au Club monarchique.

8230. — Pétition prononcée à la barre de l'Assemblée nationale parles citoyens de la section de la Halle-aux-Bleds, le 10 décembre 1791, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, imp, Nationale^ 1791, in-8o, 8 p. [N. Le^ 3 X, n» 11.]

Contre l'emploi fait par le Roi de son droit de veto. Pièce différente de la suivante.

8231. — Pétition prononcée à l'Assem-

blée nationale par les citoyens de la section de la Halle-au-Bled, le 10 décembre 1791. Imp. par ordre de l'Assemblée nationale. Imp, Nationale, S. d., in-8», 8 p. [N. Le 33', X. no 18.]

Contre la pétition du directoire du Département. Voyez ci-dessus, n»* 6003-6014.

8232. — Adresse de la section de la Halle* au-Bled à l'Assemblée nationale, présentée le 17 juin 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Naiionale.S. d., in-8%3 p. [Z^. Le 33» X, no 44.]

Contre la pétition des 8,000.

8233. — Pétition d'un grand nombre de citoyens de la section de la Halle-au- Blé

Protestation contre la pétition de la Commune réclamant la déchéance de Louis XVI.

Voyez tome !•«■, n* 3355.

8234. — Égalité et liberté. Lettre des citoyens de la section de la Halle-au-Blé à leurs concitoyens aux frontières. Paris, ce 20 août de l'an IV de la liberté et le I" de l'égalité. S. /. n. d,, m-%\ 8 p. [N, Lb" 1876.]

Relation de la journée du 10 août.

8235. — Section des Halles. Extrait des registres des délibérations de la section des Halles, ci-devant du Marché-des-Innocents,