CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

de la Halle-au-BIé à la Convention nationale (10 germinal an 111-30 mars 1795). Imp. Renaudiêre. S. rf., in-8«, 8 p. [P. 10065*.!

Pour réclamer Texameii « très approfondi » des individus arrêtés depuis le 9 thermidor et dont on demandait Télargissement.

8246. — Le Règne de la justice et la Proscription des hommes de sang. Discours en vers, prononcé à rassemblée générale de la section de la Halle-aux-RIeds le 20 ger-

minal an III (9 avril 1795). Imp. Renaudiêre. S. rf., in.8o, 4 p. [jv. y.]

Signé : Par le citoyen TBXlER-LABOBSSiàRE.

8247. — Section de la Halle-aux-Blés.

Assemblée primaire. 22 fructidor an 111 (8 septembre 1795). Imp. Renaudiêre. S. d., in-folio piano. [N^ Lb^ 1872*.]

Contre les décrets des 5 et 13 fructidor sur le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale.

§ 18. — Seotton de Henri IV (1790-1701).

Section du BonUVeuf (1701-1708). — Section tUvélnHmnnmirB Ci708. 1704). - Section du rant-Neuf C1704l-1818). - Quartier du J»al«€«-ir«- Juêtiee (1818). - Êtti9ê de ta Seintê-ChafiëUÊ^âssê.

8248. — Discours adressé à M. de La Fayette, commandant général des gardes nationales, en présence et au nom du bataillun et du comité civil de la section de Henri IV, réunis le 13 septembre 1790, par Roi;ssiNEAu, curé de la Sainte-Chapelle, président de la section. Paris; V' Delaguelte, 1790, in-8», 6 p. [Br. Jlf. F. R. 248, 20.]

8249. — Section de Henri IV. Extrait des registres des délibérations du mardi 12 octobre 1790. Paris, Lottin et J.-R, Lottin. S. ci., in-4«, 3 p. [S, Lb«» 1881*.)

Vœu on faveur de la nomination de Prault au poste de garde du dépôt des arrêts, titres et pièces existant dans les grefTes des cours souveraines et tribunaux supprimés du ressort du département de Paris. Les considérants de l'arrêté rappellent les services rendus par le sieur Prault et ses ancêtres pour la formation de la précieuse collection de lois, arrêts et règlements que chaque citoyen était admis à venir consulter gratuitement.

8250. — Extrait du registre des délibérations de la section de Henri IV. Du 21 décembre 1790. Imp, y« Delaguette. S. d., in-4», 2 p. fP. 10065*.J

Vote de l'impression d'une triple liste comprenant les volontaires, les citoyens disposés à

faire des sacrifices pécuniaires et ceux qui ne pouvaient offrir que « des travaux et des démarches ».

8251. — Section de Henri IV. Extrait des registres des délibérations. Ou 5 février 1791. Imp. Prault D. S. M, [de Saint-Martin], 1791, in-4«, 2 p. [R. AD. XVI, 69.]

Recommandation en faveur de M. Longeau- Dupré, procureur au ci -devant Parlement, pour l'une des places de chef de bureau du Département.

8252.— Section de Henri IV. Extrait des registres des délibérations... 13 mars an IV de la liberté (1792.) Imp. V* Delaguette. S. d., in-8% 15 p. [iV. Lb*« 1881'.]

Arrêté en faveur de la réintégration dans l'armée parisienne des gardes-françaises et des soldats qui se réunirent à eux durant les premiers jours de la Révolution.

8253. —Pétition individuelle des citoyens de la section de Henri IV aux représentants de la Commune de Paris. S. /. n. fi., in-8*, 4 p. [iV. Lb*« 1882.]

Au sujet de la seconde fêle en l'honneur des soldats de Ch&teauvieux.

8254. — Section de Henri IV. Arrêté con-