CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATlOiNS DES SECTIOiNS
8367. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Lombards au Corps législatif, pour lui dénoncer la proclamation du Roi, comme injurieuse aux habitants de Paris, et comme tendante à exciter la
guerre civile, etc., etc. Imp. Limodin. S. d , . in-8o, 8 p. [N, Lb*« 1913.]
8368. — Adresse de la section des Lombards aux quatre-vingt-deux départements (22 juin 1792). Limodin. S, d., in-8°, 2 p. (P. IOO60*.]
Au sujet de la fédération du 14 juillet suivant.
8369. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Lomlmrds au Corps législatif, présentée le 19 juillet 1792, an IV de la liberté, séance du soir. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Tmp. Nationale, S. d., in-8», 6 p.- [N. Le^ 3 X, no 60.J
Don, à titre de contribution patriotique, d'une somme de 7,880 livres 6 sols 0 dont 180 livres en argent, un louis en or et un cachet en argent u.
8370. — Section des Lombards. Extrait . du registre des délibérations. . . de la section des Lombards du 23 juillet 1792. Limodin, S, d., in-80, 8 p. [P. IOO60*.]
Règlement proposé pour le camp sous Paris.
P. 6, Opinion de P.-M. JoLY, en présentant à la section des Lombards le projet d'arrêté quelle a consacré à Vunanimilè.
8371. — Section des Lombards. Délibération prise en rassemblée générale et permanente de la section, séante à Saint- Jacques-Ie-Majeur, le 2o août 17921,. Limodin. S. d.f in-folio piano.
Protostation contre les agissements des commissaires provisoires formant le Conseil général de la Commune.
8372. — Opinion d'un membre de la section des Lombards. V» Hérissant, 27 août 1792, in.8», 4 p. [P. 1006o*.]
Signé : HiENER, homme de loi, rue Saint- Martin, no 188.
Sur le choix des représentants à la Convention.
lions. . . de la section des Lombards (28 août 1792). Limodin. S. d., in-S*, 4 p. [P. 10065VJ
Sur le mode d'élection adopté par la section.
8374. — Adresse de la section des Lombards à TAssemblée nationale, prononcée par P.-M. JoLY, à la séance du soir, le 8 septembre 1792. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale, S. d., in-80, 4 p. fP. 10065*.]
8375. — Motion (24 septembre 1792). V Hérissant, S. d., in-80, 3 p. [p. i0065*.]
Signé : U^NER, homme de loi, rue Saint- Martin, no 188.
Sur le moyen le plus efficace d'accélérer la perception des impôts.
8376. — Motion (12 septembre 1792). V- Hérissant. S. d., in-8% 2 p. [P. 10065*.]
Signé : H^NER, etc.
En faveur de la réception du serment civique de tout prêtre insermenté, et pourvu qu'il n*ait point écrit, intrigué, ni cabale contre la Révolution ».
8377. — Opinion d'un membre de la section des Lombards (29 septembre 1792).
F« Hérissant. S. d., in-80, 3 p [P. 10065*.)
Signée : HiENER.
Contre la garde de la Convention.
8378. — Motion d'un membre de la section des Lombards (8 octobre 1792). V* Hérissant. S. d., in-80, 4 p. [P. 10065*.J
Signée : HiENER.
En faveur d'une correspondance régulière entre la section et ses mandataires.
8379. — La Section des Lombards aux citoyens de Paris et de tous les déparlements (20 septembre 1792). Limodin. S. d., in-8", 8 p. [N. Lb*« 4o4.J
Réfutation de diverses accusations d'incivisme.
8380. — Rapport des citoyens Poulle.not et JoLY, commissaires de la section des Lombards, au bataillon de cette section, à Tarmée de Dumouriez, fait en la séance du 10 octobre 1792. Imp, Limodin, 5. d., in-80, 24 p. [N. Lb*<> 1914.]
8373. — Extrait du registre des délibéra-
8381. — Motion d'un membre de la sec-
