CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

13 novembre 1790. Imp, des Amis réunis. S. d., in-8°, 2 p. [Br. Af. F. R. 620, 8.]

Contre le duel et le faux point d'honneur.

8433. — Motion faite à l'assemblée générale de la section du Luxembourg, sur la disposition des emplois et des travaux dans les différentes parties de l'administration de Paris. (24 novembre 1790.) Pans, imp. Chalon, 1790, in-8°, 1 f. et 18 p. [iV. Lb*« 1937.]

Le titre de départ, page 1, porte en plus : Par M. LablÉe, ci'dev&ni administrateur,

8434. — Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale de la section du Luxembourg du 31 janvier 1791. Imp, Chalon. S. d., in-8», 2 p. [P. 10065*.]

Refus de la souscription offerte par le Club des Amis de la constitution monarchique.

8435. — Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale de la section du Luxembourg du 9 février 1791.

ln-4'», 2 p. [N. Lb*o 1930*.]

Au sujet de l'affaire de la Chapelle (voyez ci-dessus, n*» 5836-5848), la section demande la dissolution des chasseurs de barrière et l'incorporation des canonniers dans les compagnies du centre de chaque bataillon.

8436. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg, du mercredi 23 février 1791. Chalon. S. rf., in-8°, 4 p. [iV. Lb*® 1930*.]

Présentation parLABLÉE des dames cito}ennes qui, la veille, avaient été députés par le peuple vers Monsieur, frère du Roi, au sujet du bruit de son départ. P. 3-4, liste de ces dames.

8437. — Extrait des minutes des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg du 24 février 1791. Imp. de la Correspondance nationale, S. d., in-8«, 3 p. [N. Lb«> 1931.]

Sur l'abolition des droits d'entrée aux barrières.

8438. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section

du Luxembourg (2 avril 1791). Imp. Chalon. S, d.y in-folio piano. [A. S.J

Vote d*un deuil public de trois jours en l'honneur de Mirabeau et envoi d'un chirurgien (M. Burard), chargé d'assister à l'ouverture du -corps, si elle a lieu.

8439. — On n'est pas bête comme les commissaires de la section du Luxembourg. Imp. de la section. S. d. (1791), in-8», 4 p. [P. 10065*.]

Au sujet du voyagé du Roi à Saint-Cloud et de l'arrestation de voitures chargées de meubles à destination du palais de Fontainebleau.

8440. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg (28 avril 1791). PariSfimp. Chalon, 1791, in-4°, 2 p. [A. S.]

Contre la dissolution de la compagnie des grenadiers de l'Oratoire.

8441. — Copie de ma lettre du samedi 3 septembre 1791, lue le lendemain 4, à l'assemblée électorale, qui en a ordonné l'insertion dans son procès- verbal. S.l.n.d.f in-4o, 4 p. non chiffrées. [N, Lb" H.] '

Signée : Charmât, député extraordinaire (section du Luxembourg).

P. 4, notice des plans présentée par l'auteur à l'Assemblée nationale.

8442. — Opinion sftr la police, présentée à la sectiqn du Luxembourg, par M. Lalle- MANT, président du comité, et imprimée par ordre du comité. Imp, du Cercle social. S. d., in-8«. 8 p. [Br. M. F. R. 625, 25.]

8443. — Procès-verbal de l'assemblée générale de la section du Luxembourg, tenue le 21 novembre 1791, relativement au petit nombre des citoyens présents aux assemblées des sections. Imp. Guillaume junior, in-4s 12 p. et 2 tableaux. [N. Lb*° 1932.]

8444. — Pétitions à l'Assemblée nationale et au Roi, présentées par les individus soussignés, citoyens de la section du Luxembourg, et lues à la barre de l'Assemblée nationale, le dimanche 11 décembre 1791, concernant la pétition par laquelle les membres du directoire du Déparlement de Paris ont prié le Roi de refuser sa sanction au