CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

8457. — Section du Luxembourg, 43« de Paris (14 septembre 1793). S. /. n. d., in-4o, 1 p. [JV. Lb*« 1936]. •

Invitalion à l'inauguration des bustes de Marat et de Le Peletier, le dimanche 22, au lieu ordinaire des séances, au ci-devant grand séminaire, place Saint-Sulpice.

8458. —Section de Mutius-Scœvola. Comité civil. Extrait du procès-verbal de la séance du comité du nonidi 9 frimaire an II (29 novembre 1793). S. /. n. d , in-8-, 2 p.

En faveur de la prompte délivrance des certificats de non-émigration.

8459. — Commune de Paris. Section de Mutius-Scœvola. (7 ventôse an 11-25 février 4794). Imp. de la rue de Vaugii'ard. S. d., in-4% 4 p. [iV. Lb*« 1999.]

Publication d'une réponse aux administrateurs du département de police sur une accusation d'accaparement de viandes et de comestibles.

La mémo pièce a été imprimée in-folio piano. [N. Lb«> 1999 A.]

8460. — Discours de Michel Perhot, imprimé sous les auspices de la section de Mutius-Scœvola, par arrêté de rassemblée générale, du 15 messidor an II (3 juin 1794). Paris, imp, Guérin, an II, in-8<>, 8 p. [iV. Lb*« 2000.]

En l'honneur de l'Etre suprême.

La signature de Tauteur est suivie de son adresse : rue du 31 mai (rue du Petit-Bourbon- Saint-Sulpice), n» 722.

nationale. Imp. Rochette. S. d., in-8», 6 p. [N. Lb*« 1939.]

Dénonciation du despotisme d^s comités révolutionnaires.

8462. — La Commission d^instruction de la section du Luxembourg à ses concitoyens. (20 prairial an III.) Imp. Bailleul S. d. (1794), in folio piano. [N. Lb**» 3303.]

Invitation à faire connaître les criminels et a venir en aide aux détenus innocents. La même pièce a été imprimée in-4», 7 p.

8463. — A TAssemblée générale de la section de Mutius-Scœvola, le 20 frimaire an III (10 décembre 1794). Paris, imp. Guénw. S. d., in-8s 8 p. [N. Lb*« 2001 ]

Imprimé par ordre de la section.

Justification, signée M. P... (Michel Perhot?) d'un discours prononcé le 16 frimaire et entaché de modérantisme.

8464. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée primaire de la section du Luxembourg. 22 fructidor an III (8 septembre 1795). S. /. n. d., in-folio piano. [N. Mss., fr. nouv. acq. 2696, fol. 36.]

Protestation contre l'article II du décret du 21 fructidor.

Mail et des Petits-Pères (Section du). ~ Voyez Place Louis XIV.

Marais (Section du). — Voyez Enfants- Rouges.

8461. — Leclerc, médecin, membre de la Commune du 10 août, du corps éleclorai, etc., au nom de la saine partie de la section du Luxembourg, à la Convention

Marat (Section de). — Voyez Théâtre- Français.

Marchés (Section des). — Voyez Marchédes-Innocents.