CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

§ 33. - Sectioa de la JPiace-ZiOuia XIV

eeotion du Mait ou dea JPefif«-JPère« (1798). — (Section de GuilUtuime'TeU

(1798-1818).- igtiiê dêi Pêttts-Péni,

(1,4(X) citoyens actifs.)

8618. — Section de la Place-Louis XIV.

Extrail du registre des délibérations de rassemblée générale. Du jeudi 30 septembre 1790. Imp. Clousier. S. d., in-4», 1 p. [iV. Lb*«492.|

Approbation de Tarrèté du Conseil de Ville du 38, touchant l'illégalitô des actes et délibérations des soi-disant représentants de la Commune.

8619. — Discours prononcé en rassemblée générale de la section de Louis XIV, le 15 novembre 1790, par M. Tbassart, prêtre, citoyen de la section, ancien vicaire général de Saint-Papoul, donl rassemblée a arrêté l'impression et Tinsertion dans son procèsverbal. Imp. des Enfants- Aveugles, S. d., in-8% 6 p. [N. Lb*« 493.]

En faveur de la prohibition des duels.

8620.— Section de la Place-de-Louis XIV. Extrait du registre des délibérations du comité du 29 décembre 1790. Imp. de la rue Nolre-Dame-deS'Vicloires y in-4", 3 p. [N. Lb*« 2057.1

Proposition d'ouvrir un hospice dans chaque section.

8621. — Discours prononcé devant MM. de la troupe du centre du bataillon de la section de la Place-Louis XIV, par J.-B. Antoine Potron, leur nouvel aumônier et second vicaire de Saint-Augustin, le 19 avril 1791. Imp. Pougin. S. d., in-8«, 12 p.

Bibliothèque de M. Frédéric Masson.

8622. — Adresse à l'Assemblée nationale par les citoyens-soldats de la section des Petits-Pères, du 11 août 1792. Imprimée et

envoyée aux quarante-huit sections de Paris par ordre de l'Assemblée. Imp. Nationale. S. d.y in-8s 3 p. [N. Le^ 3 X, n* 77.]

Protestation contre un article de la Chronique au sujet de leur rôle dans la journée du 10 août.

8623. — Section du Mail. Arrêté très important de la section, concernant la déclaration à faire de tous Jes chevaux et de

. toutes espèces de voitures et charroi s, ce 5 septembre 1792. Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-folio piano. [JV. Lb***3163.]

8624. — Section du Mail. Voeu d'un citoyen, adopté à l'unanimité (22 mars 1793). Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-4o. 4 p. [N. Lb*<> 1941.]

Signé : Ame LOT.

Appel EL rimion en raison du danger que courait la patrie.

8625. — Convention nationale. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale permanente de la section du Mail du 1«' avril 1793. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux départements. Imp. Nationale. S. d , in-8», 2 p. [N. Le** 2467.]

Désaveu d'un arrêté pris par les commissaires des sections réunis à l'Evéché sur l'invitation de la section des Droils-de-l'Homme et déclaration de soumission aux seules autorités constituées et aux lois émanées de la Convention nationale.

8626. — Section du Mail. Exercices militaires (3 avril 179.3). Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-folio piano.

Ouverture de registres d'inscription et de souscription pour tous les citoyens en état de porter les armes.

SECTION DE LA PLACE-LOUIS XiV

8627. — Aux président et électeurs de Paris. Arrêtés des assemblées générales et comité permanent des sections du Mail et et de 1792. Pétition de cette dernière au corps électoral et Observations des paroissiens de Saint-Auguslin (16 avril 1793- 24 avril 1793). Imp. Potier de Lilky 1793, in.8% 1 f. et 16 p. [N. Lb« 1942.J

En faveur de Télection à la oure de Saint- Augustin de Jean-EIéonore Leolerc , premier vicaire de la susdite paroisse.

Epiqr. :

Peuple, éclaire tes mandataires.

Voyez le numéro suivant.

8628. — Arrêtés des assemblées générales et comité permanent des sections du Mail et de 1792... Imp, L. Potier de Lille, 1793, in-8«, If. et 16 p. [N. Lb«> 1942 A.]

8629. — Paris, 8 avril [sic : mai] 1793. i( Citoyens, la patrie est dans le plus grand danger... ». S. /. n. d., in-8«>, 2 p. [il. AD. XVI, 70.]

Invitation comminatoire à la contribution ouverte pour Téquipement des volontaires. Les souscriptions étaient reçues à l'hôtel Massîac. Voyez le numéro suivant.

8630. — Section du Mail. 11 mai 1793.

« Citoyens, nous vous avons prévenus que les registres ouverts à Tbôtel Massiac. » S. l. n, d., in.8% 2 p. \R. AD. XVI, 70.]

Dernier avis, plus menaçant encore que le précédent.

8631. — Proclamation de la section du Mail. Imp, de la Société des Amis du commerce. S, d., in-folio piano.

Sur les enrôlements volontaires.

8632.— Section du Mail. 5 juin 1793. Imp. de la Société des Amis du commerce, S. d,, in-folio piano. [N, Lb*<> 1940*.]

Formes à suivre pour Tarrestation des individus réputés suspects. Voyez le n» 8634 cidessous.

86*33. — La Section du Mail aux quaranlesept autres sections. 8 juin 1793. Imj). delà Société des Amis du commerce. S. d., in-4o, 3 p. [iV. Mss. fr. 8606, fol. 224.]

Protestation de civisme et appel & la concorde.

8634. — Section du Mail. Sur les arrestations arbitraires. (21 juin 1793.) Imp, de la Société des Amis du commerce. S. d., in-folio piano. [N. Lb**»1943.]

8635. — Section du Mail. Assemblée générale. 30 juillet 1793. S. L n, d., in-8o, 1 p.

Arrêté prescrivant la censure des citoyens qui proposent de loger des fédérés.

8636. — [Lettre d'invitation à l'inauguration des bustes de Pelletier et Marat, datée du 29 septembre 1793, et commençant par ces mots :] Section de Guillaume-Tell, cidevant du Mail. Citoyens, dimanche 6 octobre... 5. /. n. 4., in.4», 1 p. [N. Lb*«1866.1

8637. — A la Convention nationale. Pé • lilion de la section Guillaume -Tell en masse, composée de toutes les autorités constituées, de la Société populaire et des citoyens de tout âge, de tout sexe, le septidi nivôse an II de la République française, une et indivisible (27 décembre 1793). Imp, Massot. S. d., in-8o. 8 p [N, Lb^ 443.]

Protestation véliémente contre la pétition dos it citoyennes lyonnaises. » Le véritable titre de cette pièce est : Le Peuple de Ville-Affranchie à la Convention nationale, in-4o, 8 p. Elle est intégralement reproduite sous le n» 1628 de la Bibliographie historique de la ville de Lyon de P.-M. Gonon. Cet appel à la clémence n'est pas signé par des citoyennes lyonnaises, mais par Chanoeux, Brillât, Choghat, Prost et Pelletier.

8638. — Unité, fraternité. Section de Guillaume-Tell. Extrait des délibérations de rassemblée générale. Séance du 10 germinal an II (30 mars 1794). S. /. n. d., in-8«, 1 p. [iV. Lb*« 1865.]

Arrêté portant que tous les arrêtés pris parla section dans un but de salut public ou d'utilité générale seront communiqués aux autres sections.

8639. — Adresses présentées à la Convention nationale, dans sa séance du 1 1 fructidor an II (28 août 1794), au nom des sections du Mail et des Champs-Elysées, à