CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS
de la Commune » conlre la prestation de l'impôt indirect. Voyez ci-dessus, n»» 5769-5770.
8719. — Section du Poiiceau. S. /. n. (L (1790?), in-4'', 3 p. [N. Lb*« 2072.]
Projet d'adresse à l'Assemblée sur la nécessité do rendre effective la responsabilité ministérielle.
8720. — Délibéralion de l'assemblée générale de la section du Ponceau, du 19 février 1791. 8. /. n. fl, in-4", 4 p. [lY. Lb**' 2073.]
En faveur de la suppression des chasseurs de barrières et de l'incorporation des uanonniei's dans la garde nationale. Une autre délibéralion, en 'date du même jour, dénonce la conduite incivique du sieur deVinezac, major ^ la 3* division, et rappelle une pétition du bataillon de la Trinité, datée du 4 et restée sans réponse. Voyez ci-dessus, n» 7632.
8721. — Exlrait des registres des procèsveiltaux des assemblées générales de la section du Ponceau. 30 janvier 1792. Imp. V« Valade, 1792, in-4o, 3 p. [P. 10065*.]
En faveur de l'incorporation des gardesfrançaises dans la garde nationale.
8722. — Invitation aux citoyens de la section du Ponceau, 6 août 179îf. Imp. V* Valade, 1792, in-folio piano. [lY. I.b*« 3176.]
Fondation d'une caisse de secours pour les femmes, les veuves et les orphelins des soldats.
8723. — Section des Amis-de-la-Patrie, ci-devant du Ponceau. Extrait du procèsverbal de l'assemblée générale et permanente de la section des Amis-de-la-Patrie, ci-devant rue du Ponceau, ce 7 septembre 1792. Imp. du Journal Vedette. S, d., in-folio piano oblong. [N. Lb*« 3135.]
Adhésion à, l'arrêté du 6 septembre de la Commune sur l'union des citoyens et le respect dos propriétés.
8724. — Section des Amis-de-la-Patrie, ci-devant du Ponceau. Engagement solennel de la section, en faveur des pères, mères, femmes et enfants des volontaires, partis pour les frontières. (8 septembre 1792.) Imp. du boidevard de laPorte-Saint-Martin,
8725. — Section des Amis-de^-la-Patrie.
Discours de Mittié fils sur Tinstrucliou publique, lu à rassemblée générale et permanente de la section des Amis-de-la-Patrie, qui en a arrêté l'impression le 16 juin 1793 et l'envoi aux quarante-sept autres sections et aux sociétés populaires. Paris, imp. Charpentier, an U/xn-^^, 16 p. LY. Lb*«1687.]
P. 14, iN'o(e sur les fêtes nationales.
8725". — Section des Amis-de-la-Patrie.
Discours de Mittié Ois... Réimprimé à Commune-sans-Nom, d'après la demande des abonnés du « Journal de ci-devant Marseille et des départements méridionaux ». A Sans-Nom [Marseille] de limp. révolution' naire d'Aug. Mossy, an II, in-8», 15 p. fA^ Lb*« 1687 A.]
8726. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale de )a section des Amisde-la-Patrie du 20 brumaire an II (10 novembre 1793.) Imp. Charpentier, in-8", 4 p. [iV. Lb*« 1684.]
Allocution du juif S.\L0M0N Hesse, en déposant sur le bureau de la section l'étolTe et les galons tissus d'argent de ses ornements c judaïques » et vote de l'impression de son discours à douze cents exemplaires, dont quatre cents en placards.
8727. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section des Amis-de-la-Patrie, 30 brumaire an II (20 novembre 1793). S. /. n. d., in-4°, 1 p. [N. Lb« 1685.]
Convocation pour l'inauguration des bustes de Marat et de Le Pelelier, le décadi 10 frimaire suivant.
8728. — Discours prononcés en assemblée générale de la section des Amis-de-la- Patrie, le 5 frimaire an II (25 novembre 1793), par une dépulation de jeunes élèves français, sous les auspices des citoyens et citoyenne Flaokl. Imp. Charpentier. S. d., in-8% 8 p. [JV. Lb*» 1688.]
P. 4, Hymne en Vhonneiir de Maral et autres héros de la Révolution, par la citoyenne Flag EL (air : Elle m' aimait si tendrement!)P. S, Hymne civique pour la fêle de Marat et de Pelletier, dédié à la section des Amis-de-la-Patrie, par le citoyen BiZET (air : V'et//on« au salut de VEmpire).
