CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECHONS
8777. — Discours d' Alexandre Rousselin, auteur de la pétition des sections de Paris contre les vingt-deux députés fédératifs, et rédacteur de la « Feuille du salut public », sur les mesures de salut public qui doivent accompagner et suivre Tacceptation de l'acte constitutionnel, et sur les précautions à prendre contre la sensibilité nationale à répoque du 10 août. Imp. de la citoyenne Guyot, S. d., in-8", 10 p. [N, Lb*<> 528.]
Imprimé par ordre de la section de TUnité.
8778. — Discours d' Alexandre Rousselin, prononcé le jour de l'inauguration des bustes de Marat et Lepelletier, martyrs de la liberté, faite par la section de l' Unité, décadi brumaire an II (31 octobre 1793) et imprimé par ordre de la section. S. /. n. d., in-8% 14 p. [N. Lb*« 2189. Rés.]
Que la forlane quille le riche et qu'elle aille rejoindre la chaumière.
Ut redeat mUereit {rie) habeat fortuna tuperbis,
(Épigr. du journal de Marat).
8779. — Discours prononcé à rassemblée générale de la section de l'Unité, le 30 prairial an H (18 juin 1794), par la jeune citoyenne JosépHiNE FoNTAN 1ER, âgée de douze ans, en offrant de la charpie et du plomb. S. /. n. d., in-8o, 4 p. [N. Lb*« 2190.]
8780. — Discours sur la nouvelle conspiration, prononcé le 30 thermidor [an II- 17 août 1794] dans l'assemblée générale de la section de l'Unité, par N. Castrez, citoyen français, employé à la commission de rinstruction publique. Imp. Renaudière. S. d., in-8o, 8 p. [N.Lh*^ 2191.]
8781. — Adresse de la section de l'Unité à la Convention nationale, prononcée à la barre de la Convention le 11 frimaire an III (30 novembre 1794). 5. /. n. d., in-8o, 14 p. (P. 10065*.]
Protestation de dévouement à la République et à la Convention et félicitations sur la fermeture du club des Jacobins. Voyez les deux numéros suivants.
8782. — Section de l'Unité, primidi 11 frimaire an III (1«' décembre 1794). Adresse des citoyens de cette section qui s'est rendue
en masse à la barre de la Convention nationale. Réponse du président de la Convention nationale. S. /. n. d., in-8», 15 p.
8783.— Section de l'Unité, 11 et 20 frimaire an III de la République (!<' et 10 décembre 1794). Supplément à l'Adresse de la section de l'Unité. Seconde réponse du président de la Convention nationale. Discours des députés de la section de la Fraternité, à l'assemblée générale de celle de l'Unité, en la séance du 20 frimaire. Imp. Du Pont, S.d,, iu-8», 8 p. [N. Lb*« 2192.]
8784. — Rapport fait raie de la section de du 10 ventôse, par le Gannat), au nom de cinq, chargée de com de ses délibérations. (9 vrier 1795.) Imp. C-P.
25 p. [JV. Lb«> 530.]
à rassemblée gênéru ni té, à la séance citoyen Lucas (de la commission des puiser les registres ventôse an III-27 fé- Perlet. S. d., in4»,
8785. — Discours prononcé par le citoyen Lucas, de Gannat, à l'assemblée générale de la section de TUnité.Du 10 germinal an III (30 mars 1795). S. l. n, d , in-4o, 4 p. [N. Lb«>531.]
En faveur d'une adresse à la Convention pour l'inviter à rester à son poste.
8786. — Opinion du citoyen Chauveau- Lagarde sur la réélection forcée des deux tiers de la Convention nationale à la législature, prononcée le 22 fructidor au III de la République française (8 septembre 1795), dans l'assemblée primaire de la section de l'Unité, et imprimée par ordre de cette assemblée. Paris , Mignerety an III ^ in-8«, 4p.[JV. Lb«13.]
8787. — Opinion prononcée dans la séance de l'assemblée primaire de la section de l'Unité du quatrième jour complémentaire (20 septembre 1795), sur la question de savoir : comment se compteront les votes de toutes les assemblées primaires, relative* ment aux décrets de réélection forcée des deux tiers de la Convention ? PariSy imp, de la section. S.d.,in-8% 23 p. [il. AD. XVI, 71.]
8788. — Section de l'Unité. Assemblée primaire et permanente.. Arrêté pris dans
SECTION DES QUINZEVINGTS
la séance du sixième jour complémentaire, an III de la République (22 septembre 1795). Imp, LangloiSn S. d., in-folio piano. [iV.Lb*** 3290.]
Protestation contre le décret du troisième jour complémentaire prononçant l'exclusion de toutes les fonctions publiques» pour tous les parents d'émigrés.
8789. — Section de fUnité. Assemblée primaire et permanente. Arrêté pris dans la séance du 2 vendémiaire an IV (24 septembre 1795). Imp. LangloiSf S. d., in-folio piano. [N. Lb*<» 3290.]
Contre la prétendue majorité des votes en faveur de la réélection forcée des deux tiers de la Convention nationale.
. —Section des Quinze^ Vinfft s (1790-1813).
£g(ts9 ëes EnfttnU' Trouoés.
(2,000 citoyens actifs.)
8790. — Extrait du registre des délibérations des assemblées générales de la section des Quinze-Vingts. (3 mars 1791.) Imp. V D'Haury, in-S», 4 p. [N. Lb«> 2090.)
En faveur de l'élargissement des citoyens arrêtés à Vincennes, le 28 février précédent.
8791. — Section des Quinze- Vingts. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales. (9 mai 1791.) Imp. Testu, in-8o, 3 p. [iV. Lb**» 2092.]
Justification du commandant du bataillon accusé d'avoir perçu, à son profit et sans en rendre compte, des droits d'entrée pour des sommes considérables.
8792. — Extrait des délibérations de la section des*^ Quinze- Vingts prise en assemblée générale, le 18 septembre 1791, relativement aux farines et au prix du pain. Imp, Piévéé, in-8°, 7 p. [N, Lb*» 2091.]
8793. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Quinze- Vingts, faubourg Saint-Antuine, présentée à l'Assemblée nationale, le 11 décembre 1791. imp. Momoro, S. d., in-8% 7 p. [iV. Lb*" 2094.]
Contre la pétition des membres du directoire. Voyez ci-dessus, n«* 6003-6014 et le numéro suivant.
8794. — Pétition présentée à TAssemblée nationale par les citoyens de la section des Quinze- Vingts, faubourg Saint- Antoine. Im-
primée par ordre de TAssemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8«, 4 p. [N. Lb»» 3 X, n» 8.]
Réimpression de la pièce précédente.
8795. — Pétition faite à l'Assemblée nationale le 15 janvier 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp, Nationale. S. d., in-8% 7 p. [iV. Le» 3 X, n» 19.]
Signée : GONGHON, organe de la députation.
Sur le maintien des gardes françaises dans Paris, la création d'écoles primaires, Tentrée en fonctions du précepteur du Dauphin, la remise au comité de surveillance du procès-verbal de police constatant la distribution de fonds aux spectateurs des tribunes, la fabrication de petits assignats et le compte rendu do cette pétition par le comité chargé de l'examiner.
8796. — Pétition individuelle des citoyens du faubourg Saint-Antoine, présentée k l'Assemblée nationale, le 26 janvier 1792. Imp. Momoro. S, d., in-8«, 4 p. [N. Lb" 10404.]
Contre les accapareurs et les agioteurs.
8797. — Arrêté de l'assemblée générale de la section des Quinze-Vingts, ci-devant des Enfants-Trouvés, composée des citoyens du bataillon (3 février 1792). Imp, Momoro. S, d., in-4<», 3 p. [P. 10065*.]
Sur la réintégration des gardes- françaises, la garde de la trésorerie nationale par la gendarmerie, des poudres de TArsenal et de rAssemblée législative.
