CHAPITKE VI. — ACTKS KT DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

du Uoi-de-Sicile à leurs frères de la section des Quinze-Vingts et de toutes les sections de Paris. Imp. Millet. S. d., in-folio piano. [iV. Lb«> 3246.]

En Thonneur de la journée du 10 août.

8817. — Observations sur la demande qui a été faite de la déchéance du Roi (6 août an IV liin]). S. /. n. d., in-4«, 4 p. [P. 10065*.]

Signées : ****, citoyen de la section du Roide-Sicile,

8818. — Adresse présentée à la Convention nationale, le 30 sejilembre 1792, par les citoyens Gattrez, Oldart, Pointard, G\s- NiER. Paris, imp. Millet. S. d., in-folio piano. fiV. Lh*^ 1796.]

Au nom de la section des Droits-de-rHomrae. Félicitations sur l'abolition de la royauté et la lutte contre l'étranger.

Voyez le numéro suivant.

8819. — Adresse présentée... par les citoyens Gattrez... PariSy imp. Millet. S. d., in-8s * p. \N. Lb«^ 1796 A.j

^820, — L'an I de la République française. Force armée de la section des Droits-del'Homme. Projet de service militaire arrêté par ladite section, (30 octobre 1792.) Paris, imp. MiUet. S. d., in-4°, 16 p. [P. 10065*.]

8821. — Section des Droits-de-rHomme.

Extrait du registre des délibérations de la section du 20 décembre an I (1792). Pai'iSy imp. Millet. S. d.y in-8o, 3 p. [N. Lb*« 1790.]

Contre l'agiotage.

8822. — Projet d'un mandat spécial et impératif aux mandataires du peuple à la Convention nationale, par Jean Varlet, électeur de 1792 et citoyen de la section des Droits-de-l'Homrae, rue Tiron, n» 6. Imprimé aux frais des sans-culottes. Paris, chez les directeurs de Vimprimerie du Cercle social, 1792, in-8«, 22 p. [P. 1006o*.l

EpiGR. :

k loas les cœurâ bien nés que la pairie est chère !

VOLTAIBE.

8823. — Rétlexions sur la justice de paix, présentées à la section des Droits -de -

l'Homme par un de ses membres, assesseur. Versailles, imp. Cosson, 1792, in-8', 4 p. [i\. F.b*<» 1798.]

Signées : Barrier, as8e.sseur de la justice de paix de Versailles, arrondissement du Nord.

8824. — Section des Droits-de-rHomme.

Extrait des registres des délibérations.

Séance du 2 février 1793. Paris, imp. Millet. S. d., in-8s 8 p. [N. Lb" 1791.]

Examen des dénonciations formulées contre le citoyen Gattrez, président de la section, et arrêté en sa faveur.

8825. — Section des Droits-de-l'Homnie.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. 4 avril, an II de la République française. Imp. Millet. S.d., in-4».

Arrêté invitant les citoyens à chercher les moyens les plus propres à sauver la chose publique.

8826. — Section des Droits-de-l'Homme.

S. l. n. d., in-4«, 1 p. [N. Lb*« 1793.]

Circulaire relative au payement de la contribution -promise aux femmes et aux enfants des volontaires de la Vendée.

8827. — Section des Droits de l'homme.

N" , Billet de citoyen admissible à voler aux assemblées. Imp. Millet. S. d., in-4«. 1 p. [N. Lb*« 1794.)

L'ex. de la B. N. porte le nom de M. Franrais-Marie Lhoinandie, rue Saint -Antoine, 70.

8828.— Adresse de la section des Droitsde-rHomme aux quarante-sept autres sections. Paris, imp. Millet. S, d., in-4«', 4 p. [N. Lb*» 1795.]

Sur la déclaration du danger de la patrie et les enrôlements volontaires.

8829. — Pétition des jeunes gens en réquisition de la section des Droits-del'Homme. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp, Nationale. S. d., in 8», 2 p. [Br. M. F. R. 617, 237.]

Désaveu d'une autre pétition et de celle des jeunes gens de la section des Arcis.

8830. — Convention nationale. Adresse de la section armée des Droits-de-l'Homme à la Convention nationale. Imprimée par

SKCTION DU R01;LE

ordre de Ja Convenlion nalionale (27 avril i793). Imp. Nationale. S. d., in-8», 4 p. |iY. Le» 2444.]

Présentation du nouveau drapeau de la section en remplaeement de Tancien, u où quelques symboles de tyrannie se trouvaient mêlés aux couleurs nationales ».

8831. — Adresse à la Convention nalionale (27 novembre 1792). Paris y imp. Mille f. S. d., in-4% 4 p. [N.Lh*^ 1797.1

Contre les accapareurs.

8832. — Liberté, égalité. Paris. Comité civil de la section des Droits-de-rHomme. Travaux pour les récoltes S. /. n. d.,in-4<», I p. [N. Lb*« 1799.]

Bulletin en blanc contenant les indications d'identité et ordonnant au porteur de se rendre au lieu qu'on lui désignera pour y faire la moisson, sous la conduite et surveillance d'un citoyen.

8833. — Vœux formés par des Français libres ou Pétition manifeste d*une partie du souverain à ses délégués pour être signée sur Taulel de la patrie et présentée le jour où le peuple se lèvera en masse pour résister à l'oppression avec les seules armes

de la raison. S. /. n. d.^ in-4«>, 8 p. jfir. M. F. H. 64*, 2].

Signé : J. Varlet.

Mesures à prendre pour le salut de la patrie.

8834. — L*Explosion. 10 vendémiaire an III (1-" octobre 1795). S. L n. d., in-8», lo p. [N. Lb*« 4090. — P. 10065*.)

y igné : Vari.et.

Voyez tome !•', n» 4399.

883o. — Mémoire justitlcatif de la con\pagnie des canonniers de la section des Droits-de-I'Homme, à tous les républicains français. PariSy imp, des Aveugles-TravaHleiirsy bnunaire an III de la République, in-4o, 11 p. [X Lb*» 1476.]

.\u sujet de la journée du 9 thermidor.

ÉpIGR. :

L'innocence dans les fers.

Sévérilé, justice.

8836. — Adresse des Parisiens à la Convention nalionale. S. /. n. d.y in-8°, 8 p. fxY. Lb*« 437.]

Signée : Bbli.art, président de la section des Droits-de-l'Homme, et Gorguëreau, secrétaire.

Au moment de la séparation de la Convenlion.

§ 43. — Section du JRoizie (1780-1793).

faction de la WLépuhlique (ir&3-170'&}. — Section du WLouMe (ir(>e$}.

igtiiB dêt Capuelnt^alttt'Honoré,

(1,300 citoyens actifs.)

8837. — Section du Houle. Extrait du registre des délibérationsdu 20 juillet 179*2. Imp. des rédacteurs-traducteurs des sikinces de l'Assemblée nationale. S. d. , in-folio piano. [N. Lb*« 2107*.]

Mesures pour la publicité des séances de l'assemblée générale de la section.

8838. — Section du Roule. Extrait du registre des délibérations en date du 29 août 1792. Pari*, imp, G. -F. Galletti, an IV, in-8'» oblong. \N. Lb*° 2107*.]

Protestation contre le bruit de la saisie de

fusils ciiez divei>> citoyeiib de la ^cctiuii, et notamment chez M. Picavet, euro conslilulionnci do h^ainle-Madeleine.

88:i9. — Section du Houle. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée permanente et générale du 23 septembre 1702. Imp, Gallctti, S. d., in-8'», 8 p. [N. Lb«» 2109.^

Mesures d'ordre à prendre en vue des travaux du camp sous Paris.

8840. — Section du Houle. Extrait du registre des délibérations de la section de