CHAPITRE VI. — AGTKS KT DÉ[JBÉIUTiONS DKS SECTIONS

meiil de la Manche, adoplée par la section du Panthéon-Français, et imprimée aux frais de ladite section. Aux quarante-quatre mille municipalités de la République française. Imp. Lion. S. d , in-4®, 12 p. [iV. Lb*° 2033.]

8861. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale et permanente de la section du Panthéon-Français. Séance du 2 décembre 1-792. Imp. Lion.

S. rf., in-8-, 1 p. [N. Lb**» 2027*.]

Arrêté demandant que les citoyens élus par le corps élecioral du dépautetnentde Paris soient soumis au scrutin épuraloire des assemblées primaires.

8862. — Extrait des registres de l'assemblée communale de la section du Panthéon- Français. 5 décembre 1792. Imp. Lion, S. d., in-8N 3 p. \P. lOOôo*-!

Arrêté souinellant à la censure tout citoyen appelé a faire partie de l'assemblée primaire.

8863. — Procès-verbal de rassemblée des corps administratifs et judiciaires réunis dans la grande salle de THÔtel- Commun, le 13 janvier 1793. Lyon^ imp. A. Leroy, 1793, in-4% 2 p. [JV^. Lb" 2596. i

A la suite, est cartonné, dans l'ex. de la B. N., le Projet d'adresse Julfan de r\RENT an. Voyez ci-dessus, n» 8859.

8864. — Convention nationale. Extrait du procès-verbal de la section du Panthéon- Français. Imprimé par ordre de la Convention nationale, envoyé aux départements et aux 'armées (13-14 mars 1793). Imp. Nationnlr. S.d., in-8o, 3 p. [.Y. Le*» 2i2.1

Serment de haine contre la dictature, sous quelque di'*norai nation (|ue ce soit.

8863. — Section du Panthéon-Français.

Extrait du registre des délibérations, du 11 juin 1793. Imp Lion. S. d., in-folio piano. (iV. Lb«' 2027'.]

Ouverture d'une contribution sur toutes les propriétés foncières et mobilières comprises dans la section.

8866. — Section du Panthéon-Français.

.\ssemblée générale du 27 juin 1793. Imp. Lion. S. d., in-4°, 4 p. [N, Lb*« 2028.]

Adoption et reproduction d'une pétition des

citoyens Sérieys et Brouët demandant l'exclusion (les ci-devant nobles et prêtres non mariés de toutes les fonctions civiles et militaires.

8867. — Les Républicains de la seetion du Panthéon-Français aux mânes de Michel Lepeletier, épode à réciter près du tombeau de ce grand homme au Panthéon. Imp.

Lion. S. d., in-8", 10 p. [N. Y*.]

Signé (p. 8) : par le citoyen SÉRIBYS. P. 9, Notes (<m prose) et délibération de la section du Panthéon -Français, en date du 16 février 1793. votant rimpression de cette épode.

8868. — La Section du Panthéon -Français à la Convention nationale (12 septembre 1793). Imp. Lion, S. d., in-4», 4 p. [.Y. Lb*« 2035.]

Lecture et adoption d'une pétition du ciloyeD SÉRIEYS, demandant la création dans chaque commune d'une école de la libertéj ouverte le^ dimanches et jours de fête, et dirigée par deux instituteurs ou « apôtres », recevant du Trésor public un traitement « tel que l'aurait accepté J.-J. Rousseau ».

8869. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Panthéon-Français du 18 septembre 1793. Imp. Lion, in-4s 3 p. [N. Lb*« 2029.J

Adhésion à un arrêté de la section dos Tuileries réclamant l'exclusion de toutes fonctions publiques pour tous les membres des clubs anticiviques et les signataires des pétitions des 8,000 et des 20,000.

8870. — Insurrection du peuple français contre les tyrans, hymne aux républicains. Imp. Lion. S. rf., in-8», 4 p. [N. Lb*« 482.]

Imprimé par ordre de l'as-sembléo générale de la section du Panthéon-Français , en date du Î2 septembre 1793.

Par SÉRIEYS ; air de la Marêeillaise.

8871. — Aperçu du discours improvisé par le vice-président de la section du Panthéon-Français (C. Désormeaux), au Panthéon, le quintidi sans-cuIoUide (21 septembre 1793). Imp. Lion. S. d., in-8«, 4 p. [N. Lb«»483.]

Lors de la translation des restes de Marat.

8872. — Dicours sur la mort de Lepeletier, prononcé dans la section du Panthéon- Français, le 22 septembre, an II, par le