C. — ÉLECTIONS A L* ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE

5447. — Etat des citoyens de Paris ayant les facultés équivalentes à celles qui peuvent donner la qualité de citoyen actif. (6 juin 1791.) Imp. Loltin aine et J.R.Uttin, 1791, in-4o, 3 p. \N, Lh^ 1254.]

Lo même État a été tiré in-folio piano pour affichage. [N. Lb^ 1254 A.]

5448. — Liste de MM. les électeurs du département de Paris. De 1791. Paris, imp. Prault, D. S. Af. [De Saint-Martin], 1791, in-8o, 128 p. [N. Le'' 7.]

Très important document donnant les noms, prénoms, &ges, professions et domiciles des électeurs do Paris intra muros et extra muros.

5449. — Avis au corps électoral du département de Paris ou Lettre au rédacteur de « l'Assemblée nationale », n^ 747, imprimée cbez M. Perlet, par M. Sahot, ancien avocat. (Paris, 21 août 1791.) S. /. n. d., 10-8°, 1 p. [N. Lb'» 10161.]

Protestation contre des élections irrégulicres (quant au nombre des voix) de divers juges et curés.

5450. — Avis aux quarante-huit sections de Paris, sur la formation d'un corps élec-

toral pour procéder à l'élection des députés du département à l'Assemblée nationale de la deuxième législature, parM. Loyseau, auteur du « Journal de constitution et de législation ». (12 juin.) Fmp, Moutard, 1791, in-8o, 27 p. [.V. Lb^» 9982.]

5451. — Lettre d'un électeur de Paris à ses collègues, sur le choix des députés. S. /. w. d., in-8% 8 p. [.Y. Lb»» 4952.]

5452. — Ne perdez pas cette liste, ou Grand Avis aux grands Parisiens, sur la grande et prochaine élection des grands députés. S. /. «. d., in-8% 4 p. [N. Lb»« 4958.]

Facétie rovaiiste.

5453. — Adresse d'un citoyen du faubourg Saint-Marcel à ses concitoyens de tous les districts. Faire cesser nos divisions, nous porter tous aii bien de tous, nous exciter par d'heureuses espérances, nous mettre en garde contre l'imposture, défendre contre elle les représentants : tel est l'esprit de cette adresse. S. l. n. d,, in-8û, 47 p. [N, Lb'«»5113.]

Signé : Du Tertrb DE VÉTEUIL, l'un des représentants de la Commune de Paris.

5454. — Adresse à Messieurs de l'Assemblée nationale sur l'inégalité de la répartition des sept cent quarante-cinq représentants pour la prochaine législature et les subséquentes, au grand préjudice du département de Paris et de dix- sept autres, par M. Sarot, ancien avocat, section des Thermesde-Julien. (9 avril 1791.) Imp, Langlois fils, 1791, in-8% 8 p. [N, Lb^^ 5256.]

5455. — Adresse à l'Assemblée électorale du département de Paris, pour l'inviter à faire de bons choix pour la prochaine législature et à prendre en main la défense, de ses membres opprimés (25 août 1791). Imp, de la y* Trasseux. S. d., in-8«, 4 p. [P. 10072*.]

L'extrait du procès-verbal de la Société fraternelle est signé : PÉPIN Deorouhbtte, président; Sadous fils, TOMBE, secrétaires.

5456. — Discours prononcés dans l'Assemblée électorale du département de Paris par MM. les députés et députés suppléants

ÉLECTIONS A LA LÉGISLATIVE ET A LA COiNVENTION

élus à l'Assemblée nationale législative, avec les Réponses de MM. les présidents, en Tannée i791. Paris, imp. PrauU D.S.JIf., i791, in-80, 2 flF. et 105 p. [P. 10072*.]

Les noms des élus et des suppléants sont sur le second feuillet liminaire. Les discours et réponses sont reproduits dans l'ordre d'inscription de cette liste.

3457. — Compte rendu des séances électorales de 1791 et de la division du corps électoral en deux sociétés sous les noms de club de TEvêché, club de la Sainte-Chapelle; mode d'élection en France et en Angleterre; liste des électeurs du club de la Sainte- Chapelle, par un électeur de 1791. Paris y V* Hérissant; DesennCy novembre 1791, inS», 44 p. [P. 10072\]

Épior. :

Calamwn impendere verù, Gladium Patrix.

Signé (p. 41) : Nau-Devillb, électeur de la section du Louvre et du club de la Sainte- Chapelle. Même page, Liste des électeurs de la société séante à la Sainte-Chapelle , par ordre de sections et de cantons.

o438. — Liste des électeurs de la Sainte- Chapelle, leurs qualités, le lieu de leur résidence en 1791. Imp. P.-J. Duplain. S. d., in-S», 31 p. [P. 10826.]

Par sections.

MM. les électeurs, par un amateur patriote, membre de plusieurs clubs. S. /., 1791, in-80, 1 f. et 13 p. fiV. Lb'» 10166.]