CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS
8948. — Projet de la cérénionie funèbre pour rinauguration des bustes de Lepellelier, Marat et Chaiier. Présenté à l'assemblée générale de la* section Marat par le citoyen Martin, sculpteur (15 germinal an II- 4 avril 1794). S. /. n. rf., in-8% 7 p. fiV. Lb*« 1953.]
8949. — La Section de Marat à ses concitoyens (âO floréal an II-9 mai 1794). Plassan. S. d., in-4», 4 p. [iV. Lb*« 1954.]
Appel de fonds au sujet de Tarriéré des dépenses contractées par la section.
8950. — Section de Marat. Force armée de Paris du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794). État-major généraL Les commandant général temporaire et adjoints au commandant en chef de la section de Marat. S. l n. iL, in-folio piano. \N, Lb*« 3305. J
Arrêtés relatifs au service dans la garde nationale et au cumul des places.
8951. — Section du Théâtre -Français.
Comités civil et de bienfaisance réunis. Imp. Guef/ier. S. d., in-4«,4 p. [P. 10065*.)
Instructions à suivre, en vertu de Tarrêlé du (Comité de salut public du 14 pluviôse an III (2 février 1795)| pour le recensement des citoyens et la distribution du pain.
8952. — Les Commissaires réunis des sections du Théâtre-Français, des Thermes, de Mutius-Scfipvola, de l'Unité, Fontaine-
de-(irenelle, du Pont-Neuf, du Panthéon- Français, du Jardin-des-Plantes, des Invalides, de la Cité, du Bonuet-de-la-Liberté, etc., etc., aux amateurs des beaus-arts et propriétaires. Paris, ce 21 ventôse an III de la République (11 mars 1795). S. /. n. d., in-4», 3 p. [N. Lb*» 513.;
Proposition d'une souscription pour rouvrir le Thé&tre-Français dans son ancienne salle du faul>ourg Saint-Germain.
8953. — Rapport de la commission des douze, nommée par la section du Théâtre- Français, pour épurer cette section et la purger des membres atrocement révolutionnaires qu'elle peut encore avoir dans son sein. Séance du 20 germinal an III (9 avril 1795). Plassan. S. rf., in-4o, 8 p. [N. Lb*« 514.]
8954. — De la Souveraineté du peuple dans les élections. Discours imprimé par ordre du peuple réuni en assemblées primaires, dans la section du Théâtre-Français. Par le citoyen MtcHAto. Fmp, des frères Fleschelle. S. d., in-S», 8 p. [N,. Le** 12.1
8955. — L'Assemblée primaire de la section du Théâtre- Français aux armées de la République française et à ses frères d*armes du camp sous Paris. 25 fructidor an III (11 septembre 1795). Imp. C.-P. Perlel, S. d., in-4% 3 p. [jR. AD XVI, 71.]
Protestation contre les décrets des 5 et 13 fructidor.
§ 47. ^ Section des Thermes-de-JuUen (1790-1794).
Seotion Beamrepaire ou Uégénérée (1793). — feSeotion Chaiier (1704tj. — Sectioa des ZVi^rflftetf-tfe-Juficn (IT'Qdi-lSlS;. ^ (Quartier de la g»r6»Mitg» 1813). — igUse dêt matfiurint.
(2,000 citoyens actifs.)
8956. — Kssai sur les assemblées primaires ou Principes sur la future division de Paris en quarante*huit sections, déduits de l'esprit et du texte du décret de l'Assem-
blée nationale relatif à Torg^anisation municipale de cette ville, et appliqués à la séance du commissaire délég'ué pour Tou • verture de la section des Thermes-de-JuIien,
SECTION DES THERMES-DE JrXIEN
le i«^ Juillet 1790, dans la salle de rassemblée du district des Malhurins. Imp, Janinet, 1790, in-8o, M p. [N, Lb*« 5i5.]
8957. — Rapport fait à rassemblée des Thermes-de-Julien sur les assignais-monnaie et arrêté pris en conséquence, le 8 septembre 1790. Fmp, Jacob frères et Simon. S. rf., in-8% 12 p. [P. 10065*.]
8958. — Section des Thermes-de- Julien.
Eitrait de l'assemblée du 9 novembre 1790. S. /. n.rf.,in-8s 2 p. [P. 40065*.]
Motion invitant rAssemblée nationale à exiger (le Necker le compte des deniers de l'Etat et à saisir ses biens s*il n'obéissait pas à ce décret .
H059, — Extrait des délibérations de la sections des Thermes-de-Julien du 12 novembre 1790. hnp, L, Jorry, 1790, in-8», 8 p. [X Lb*« 2164.]
Délibération sur « l'absence » de M. de Juigné, archevêque de Paris.
8960. — Extrait des registres des délibérations de la section des Thermes-de-Julien, du 20 novembre 1790. Imp, Baliard, 1790, in-4<», '2 p. [P. 10065.]
Adhésion à un arrêté de la section Sainte- Geneviève sur les fournitures et travaux à faire pour le Corps municipal.
8961. — Extrait des registres des délibérations de rassemblée générale de la seclion des Thermes-de- Julien du 23 novembre 1790. Imp. Ballardy 1790, in.4«», 3 p. l^V. Lb*« 2165.]
Approbation de la conduite du commandant du 10* bataillon, l'* division (les Mathurins) qui avait dénoncé aux Jacobins Texistence d'une lettre du Roi a La Fayette et le projet de formation d'une nouvelle maison militaire.
8962. — Observations adressées à tous les citoyens et, entre autres, à ceux de la section des Thermes-de-Julièn. PariSj imp. Chalon, 1790, in-8o,4 p. [P. 10065*.]
^ur les choix à faire en vue des élections.
8963. — Arrêté de la section des Thermesde-Julien, communiqué par une députation, à la Société des Amis de la constitution,
le dimanche 20 mars 1791. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8% 4 p. [N. Lb*« oi6.J
Pour la suppression des espions de police.
8964. — Extrait des registres de l'assemblée générale de la section des Thermesde-Julien du 2 juillet 1791. S. /. n. d., in-40, 2 p. [R AD. XV!, 69.]
En faveur de la création des petits assignats.
8965. — Extrait de la délibération de rassemblée générale de la section des Thermes-de-Julien du 17 avril 1792. Imp. Ballard. S. d., in-8<», 4 p. [P. 10065*.]
En faveur du maintien des buste.s de Bailly et de La Fayette à l'Hôtel de Ville et contre la fête donnée aux soldats de Chateauvioux.
8966. — Extrait de la délibération de la section des Thermes-de-Julien, en ce qui concerne les cloches (9 juillet 1792). Imp. Ballard. S. d., in-8«», 3 p. [N. Lb*<» 2166.]
8967. — Discours sur la nécessité de faire de bons choix dans la nomination pour la Convention nationale, par Vacuard, citoyen de la section des Thermes-de-Julien, commissaire de cette section à la Commune (25 août 1792). Imp. Ferret. S. d., in-8s 8 p. [N. Lb*«2168.]
8968. — Au Corps électoral de 1792. /mp. de la Société typographique des Trois- Amis.
Signé : H. -F. Pelletier, électeur de la section des Thermes-de-Julien. Serment de mort contre quiconque tenterait d'investir du pouvoir supérieur aucun ohef, ou s'opposerait à la liberté et à la permanence des assemblées des communes et sections, au libre armement des citoyens et à la liberté indéfinie de la presse.
8969. — Essai sur la force publique ou Recherches sur les bases d'un recensement conforme aux principes de la justice, de la liberté, de Tégalité, de Thumanité, appliquées à l'organisation de la section armée de Beaurepaire et applicables à la Commune de Paris et à la République entière. Rapport fait à l'assemblée permanente de la section de Beaurepaire, ci-devant des
