CHAPITRE II. — ORGANISATION MUNICIPALE
5468. — A TAssemblée électorale de 1792. S. /. n. d., in-8o, 2 p. [N. Lb^» 10843.]
Signé : Cazin, électeur.
Sur la nécessité d'élire à la Convention des artistes peintres, sculpteurs et architectes.
L'auteur de cette motion n'est point le célèbre éditeur, mais un de ses homonymes, Jean-Bap- TISTE-Louis Cazin, peintre, âgé de trente-huit ans, rue Montmartre, 189, électeur de la section de Molière et de La Fontaine, he Dictionnaire des artistes de VEcole française de Bellier de La Chavignerio et Auvray donne la liste de ses envois aux salons (principalement des paysages et vues de monuments) de 1791 à 1819. Il avait débuté en 1782 au salon de la Correspondance, fondé par Pahin de La Blancherie.
5469. — A mes Collègues. Paris , tmp, Froullé. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb'^ 10844.J
Plaintes d'un électeur sur la pression exercée par les jacobins, touchant le choix des candidats.
E. — ACTES ET OPÉRATIONS DE LA SECONDE ASSEMBLÉE ÉLECTORALE (1792-I793)
5470. — Adresse aux quarante-huit sections de Paris pour Télection du maire et des membres de la municipalité, par le citoyen Sarot, ancien avocat, ex-vice-président de la section de Beaurepaire. (4 novembre, an I.) Imp, Langlois fils. S. d.^ in-8°, 7 p. [2V. Lk"^ 6614.]
5471. — Adresse au département de Pciris. S. /. n. d., in-8o, 4 p. [iV. Lb^» 10845.]
Sur Ja prétendue nullité des élections de Pétion, de Manuel, de Danton et de vingt-quatre nouveaux officiers municipaux.
5472. — Assemblée électorale du département de Paris (11-28 novembre 1792).
Imp. P.-./. Duplain. S. rf., in-8o, 14 p. [P. 10072*.]
Elections du président, de l'accusateur public et du greffier du tribunal du département.
5473. — Convention nationale. Adresse du corps électoral du département de Paris à la Convention nationale (17 décembre 1792). Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. f/., in-S», 6 p. [N. Le^ 67.J
Signée : L.-N. DuFOURNY, Desneux, E.-J.-B.
Maillard , Rêai. , ^jommissaires députés par l'Assemblée électorale.
Au sujet d'une élection cassée par le Conseil exécutif provisoire.
o474. — Liste des notables qui ont été rejetés, après discussion pour ou contre, par l'Assemblée des commissaires nommés des sections de Paris, et réunis dans une des salles de TEvêcbé, dans les séi^nces des 29 et 30 janvier 1793, l'an II de la République française. Imp. Feret. S. rf., in-8o, 4 p. [N. Lb*« 4848.]
Épigr. :
La Vérité fait le triomphe de la République.
5475. — Liste de toutes les nominations faites par l'Assemblée électorale de 1792, réunie tant aux Jacobins-Saint-Honoré qu'à TEvêché. Paris, an II, in-8o, 1 f. et 26 p.
5476. — Assemblée électorale. Peuple, éclaire tes mandataires. Paris, Duplain, S. d., in-8o, 8 p. [N, Lb*» 2605.]
Liste des candidats aux fonctions d'administrateurs du département de Paris, avec leur profession et leur adresse. P. 7, liste 4es candidats des cantons.
L'appel aux citoyens actifs est signé : Chau- MET, vice-président; Bernard, secrétaire.
Voyez les deux numéros suivants.
5476». — Assemblée électorale du déparlement de Paris. Peuple, éclaire les mandataires. Imp. P.'J. Duplain. S. d. (1793), in-8% 7 p. [N. Lb*» 2605 A.]
Liste différente de la précédente et donnant l'âge des candidats, outre leur pix)fesaion et leur adresse.
Le texte de l'appel est le même que celui du numéro précédent, mais il est signé : DesRUES, président; LuBiN, secrétaire.
On lit, p. 7, ce N. B. : « Il sera procédé, mardi 22 janvier 1793, sans désemparer, à la nomination du président et du substitut du tribunal criminel du département de Paris. »
5476b. — Assemblée électorale. Peuple, éclaire tes mandataires. Imp. Chemin. S.d., in-80, 7 p. [N. Lb*» 2605 B.]
P. 3, suite de la liste des citoyens proposés pour composer les tribunaux.
L'appel aux électeurs est signé : J.-J. Lubin fils, président par intérim; LiEUDON, secrétaire.
ÉÏ.ECTIONS DE L'AN IV ET DE l/AN V
5477. — Assemblée électorale du déparlement de Paris. Extrait des registres de r Assemblée... du vendredi 1'^ mars 1793. Imp, Chemin, S, d., in-8», 4 p. [P. 10072.]
Réception d'un bataillon de citoyens nantais,
5478. — Représentation du corps électoral du département de Paris, sur l'indemnité due à ses membres, aux députés patriotes de la Convention nationale (12 avril 1793). Itnp. Chemin. S. d., in-4% 4 p. [X Lb** 2899.]
5479. — Assemblée électorale du département de Paris. Discours prononcé par le citoyen Desruks... Paris, imp, Duplain. S. d., in-8o. [N, Lb*^ 2606.]
D'après le catalogue de la B. N. Voyez le numéro suivant.
5480. — Discours prononcé à l'Assemblée électorale du département de Paris, le 5 nivôse an II (25 décembre 1793), par Desrues, député suppléant du département de Paris à la Convention nationale. Imprimé par ordre de l'Assemblée. S. /. n. d., in-8», 20 p. [N, Lb" 5612.]
C'est peut-être la mémo pièce que la précédente, sous un titre légèrement modifié.
Formules et cérémonies du culte de la Divinité. P. 14, l'auteur invite les artistes à retracer u le moment de la vertu qui a mérité à son auteur l'inscription au Panthéon » et il leur indique un certain nombre de sujets : Guillaume Tell, renversant le casque de Griesler («te), ou prêt à enlever la pomme sur la tête de son fils ; Marat luttant à la tribune contre les conjurés qui méditaient 8a mort, ou enfermé dans le souterrain où il s^était retiré « pour instruire ses concitoyens des complots qui se formaient u, ou bien encore, c étendu dans son bain et écrivant sur un billot au moment où une mégère lui enfonce un couteau dans le sein » ; Lepcletier, t< brisant les hochets qui avaient entouré son enfance, condamnant à mort le tyran et traçant dans le silence les bases de Tinslruclion publique » ; les derniers moments de Rousseau, etc.
F. — ÉLECTIONS DE L'aN IV (POUR LE RE- NOUVELLEMENT DES DEUX TIERS DE LA CONVENTION, EN VUE DE FORMER LES DEUX conseils)
5481. — Liste des électeurs du département de la Seine, avec leur âge, leurs de-
meures et leurs qualités. Imprimée par ordre de l'Assemblée électorale. Imp. de la citoyenne Desbois , an IV de la Répub/iquCf in-8o, 1 f. et 57 p. [N. Le*" H.]
P. 1, liste des électeurs par arrondissements, .sections et cantons. P. 51, liste alphabétique de ces mêmes électeurs.
5482. — Adresse aux assemblées primaires, sur le cboix* des électeurs, par le citoyen Sahot, section des Thermes (20 fructidor an III-6 septembre 1795).
Voyez tome I«', n<* 4510; voyez de plus tout le paragraphe 9, chap. VIII, du même tome.
G. — ÉLECTIONS DES 20-2g GERMINAL AN Y (pour COMPLÉTER LES DEUX CONSEILS)
5483. — Liste des électeurs du département de la Seine. Imprimée par ordre de l'Assemblée électorale de l'an V. Imp. Dupont. S. d., in-8o, 1 f. et 34 p. {N, Le*« 21 .J
5484. — Examen des candidats aux prochaines élections. (Nivôse-7 janvier 1797.) Paris, chez fauteur, an y-1797, in-8o, 16 p. [iV. Lb*« 1224.]
Signé : Chemin.
P. 16, réclame pour l'Abeille^ journal paraissant depuis le 3 frimaire an V (23 novembre 1796), le Courrier de la, librairie et le Manuel des théophilanthropes de l'auteur.
Sur le Courrier de la librairie, voyez Vlntroduclionf tome I«', p. XXXIII. Les deux autres publications seront décrites à leur place respective.
5485. — La République à pair on non, ou Loterie nationale de France , tirée le 5 ventôse an V (25 février 1797), avec l'indication de la valeur des lots tant en perte qu'en gain pour la République. Paris, Durand, an V, in-8% 15 p. [Br. ^f. F. R., 458, 5.]
Facétie sur les élections.
5486. — Le Tocsin des assemblées primaires. Fmp, Leguay. S. d., in-8*», 8 p. [N. Lb« 1340.J
Signé : J.-F.-N. DuSAULCHOY.
