CHAPITRE VU. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS
9733. — Réflexions sommaires sur Texistence du Club monarchique et sur les circonslances qui nous environnent, par M. Loiseau, auteur du a Journal de constitution et de législation ». (28 janvier 1791.) Imp, Gorsoê. S. d., in-8», 48 et 4 p. [iV^. Lb«» 9680.]
Voyez le numéro suivant.
9736. — Copie d'une sommation faite à M. Loyseau à la réquisition du Club monarchique et de sa réponse signifiée audit Club. (17 février 1791.) Imp, A.-J, Gorsas, S. (i., in-8% 4 p. [N. Lb'* 4626.]
La sommation (p. 1-!^) est signée : Goyer- DuPLEssis (Claude-Guillaume), huissier-audiencier. Dans la réponsoi signifîée par Paul Sapinaud, huissier à cheval au ci-devant Ch&telet, Loyseau se déclare l'auteur des Réflexions ■ sommaireê.
Voyez le numéro précédent.
9737. — Lettre de la Société des Amis de la constitution. Paris Je 31 janvier 1791. — Lettre aux correspondants de la Société des Amis de la constitution monarchique. S. /. n. d., in.8», 0 p. [N. Lb*® 810.]
Nouvelle réfutation de la seconde lettre de la Société des Jacobins relative & l'affaire de la Chapelle. Comme dans le n^ 9732 ci-dessus, les deux lettres sont imprimées en parallèle sur deux colonnes.
9738. — Pétition des commissaires de la Société des Amis de la constitution monarchique à Messieurs les ofûciers municipaux. S. /. n. d., in.8«, 16 p. [N, Lb« 2336.]
9739.— Un Mot à la calomnie. S. l.n. d., in.8M3p. (JV. Lb*« 2337.]
Réponse de la Société à Carra.
9740. — De la Puissance des on-dit et de leurs Dangers en politique et en morale. S.Ln. d., in.8o, 12 p. [Lb» 4605.].
En faveur de la Société des Amis de la constitution monarchique.
9741 . — Lettre des commissaires de la Société des Amis de la constitution monarchique à Monsieur Barnave. S. /. n. d.,
Voyez le numéro suivant
9742- -* Seconde édition de la « Lettre du directoire de la Société des Amis de la constitution monarchique à Monsieur Barnave ». (12 février 1791.) S. /. n. d., in-8*, 2 p. [N. Lb" 2338.]
9743. --* Réponse de M. Maloukt à la dénonciation du Club de la constitution monarchique, par M. Barnave. — Lettre de la Société des Amis de la constitution, suivie de celle aux correspondants de la Société des Amis de la constitution monarchique. S. /. n. d., 4n-8% 15 p. [P. 676*.]
9744. — Lettre de M. Malouet à Messieurs les commissaires du Club monarchique. S. l n. d., in-8«, 4 p. [N. Lb« 2339.].
9745. Manifeste relatif à la Société des Amis de la constitution monarchique, envoyé à TAssemblée nationale, à la municipalité, aux sections et même aux Jacobins, accompagné d'un avertissement aux patriotes parisiens, trop souvent disposés îl mépriser la loi et Tautorité publique pour ne suivre que leur impétuosité personnelle et leur autorité particulière, par un membre du directoire de ladite Société. Pam, /mp, Giromrd, S. d., 1790, in-8», 34 p. el 1 f. d'errata [.V. U>*^ 2340.]
Épiqr. :
Frappe, mais écoute,
9746. — Appel à la raison. S. /. n. d., in-8*, 14 p. [Br. M. F. R. 438. 7.]
Protestation d'un membre du Club d&s Amis de la constitution monarchique contre les Jacobins, à propos de raffaire de la Chapelle.
9747. — Municipalité de Paris. Procureur de la Commune. 18 février 1791. In-4'», 2 p. [N. Lb*»1183*.]
Demande de renseignements aux commissaires des sections touchant le Club monarchique.
L'ex. de la B. N. porte la signature aatograpbe de Desmousseaux.
9748. — Compte rendu au peuple S. L, 1791, in-8o, 1 f. et 38 p. [N. Lb*» 811.].
Le titre de départ, page 1, porte en plus : Par îea commlasaires de la Soeiété des AmU dé la CQnatituUon monarc/il^ue.
