X. — réunion de la Cité
9781. — Règlement de police intérieure adopté par la réunion de la Cité. Imp. Guyot, an yj, in-8% 4 p. [N, Lb*« 2334.]
Y. — club électoral séant a VÉvêché (plus tard Comité central des sociétés patriotiques).
9782. — Adresse d'une partie des électeurs de Paris, réunis en club à TÉvêché, à leurs concitoyens. S. /. n. d., in-S», 13 p. [?l. Lb*« 2368.]
Après rachêvomentdola Constitution de 1791, et sur Timportance dos choix pour l'Assemblée législative.
P. 13-15, liste des signataires, avec mention do leurs sections respectives.
9783. — Les Électeurs formant la Société en rÉvéché, à leurs commettants.
(25 septembre 1791). Imp. du Cercle social. S. d., in-8o, 8 p. [N. Lb'^'-' 5't28.]
P. 6-7, Liste des signataires.
9784. — Adresse à l'Assemblée nationale, lue au Club central des électeurs du département de Paris, séant à l'Évôché, le 3 mars 1792. Imp. de la Société typographique. S. d., in-8o, 12 p. f.Y. Lb*« 2367.]
En faveur des sociétés patrioti(|ues.