CHAPITRE VII. — ACTES KT DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS

aux électeurs patriotes. Pans^ imp. NationalCy 1790, iu-S», 8 p. [.Y. Lb^^ 9254.]

Signé : Leroy, élccleur de la section de l'Hutcl-de-Ville.

9846. — Réflexions sur l'état de la Société des Electeurs patriotes, sur ses travaux, sur les formes propres à faire de bonnes élections, et ce qu'il faut mettre en usage pour le choix des administrateurs de département, lues à l'assemblée de cette Société, dans la séance du 21 décembre 1790, par J.-P. Brissot, électeur. Paris, 25 décembre 1790, in-8o, 44 p. [N. Lb*« 2391. J

Visum ita fortior.

9847. — Idées d'un électeur sur la formation et l'administration du Département de Paris, lues le 29 décembre 1790, à la Société des Électeurs patriotes et imprimées par son ordre. Paris, imp. Nationale. S.d., in-8°, 12p.[jV. Lb*«2392.— P. 10072*.]

Par Louis-Abraham Dommanoet, homme de loi.

Voyez le numéro suivant.

9848. — Réfutation de l'ouvrage lu par M. Dommanget à la Société des Électeurs patriotes, le 29 décembre 1790, sur un mode d'élection pour l'administration du Département de Paris. 8. /. ii. ci., in-8«, 4 p. [N. Lk' 0607.)

Signée : TnévENiN, électeur.

98i9. — Exposé de la conduite de la Société des Électeurs réunis aux Augustins, relativement à la liste imprimée des candidats. (14 janvier 1791.) S. /. n. d., in-8<», 8 p. [P. 10072'.

EE. — CLUB DES Étrangers.

9850. — Club des Étrangers. Changement de domicile. Imp. Potier de LilU. S. d., in-8o, 4 p. [N. Lb*« 3106.J

Avis du Iransfert au n» 1 9 de la rue du Mail, du Club précédemment installé au Panthéon, « (jui devait être employé pour un nouveau théâtre».

FF. — SECTION POPULAIRE DE LA SliCTION

DU Faubourg-Montmartre.

9851. — Discours prononcé par le citoyen Cami's à la Société populaire de la section Constante du Faubourg- Montmartre, le 11 ventôse an II (l'Mnars 1794). S. /. n. d., in-8°, 6 p. [N. Lb*« 2438.]

En faveur de l'épuration de la Société (x>pulairc.

GG. — SOCIÉTÉ DES Fédérés des départements.

9852. — Adresse aux Parisiens, par la Société fraternelle et républicaine des fédérés des départements, séante à la caserne des Cordeliers. Imp. des patriotes. S. d., in-8°, 8 p.[Br. M. F. R. 333, 16,]

Signée: Jean LEDEtST-BoTiDOUX, président; Colomb, vice-président ; Barthélémy, Blanc. UOUMIEU, GUYON, secrétaires.

La môme pièce a été imprimée in-folio piano.

H H. — SOCIÉTÉ DES Amis de la constitution^ SÉANTE aux Feuillants.

9853. — [Acte de séparation de la Société des Amis de la constitution, séante aux Feuillants, d'avec celle des Jacobins, daté du 16 juillet 1791, et commençant par ces mots:] Les membres de l'Assemblée nationale... Imp. Nationale. S. d., in-8<>, 4 et 8 p. [N. Lb*« 797.]

La seconde pièce est une réimpression augmentée de la première ; les noms des scissionnaires y sont classés dans Tordre alphabétique, tandis que le tirage original les donne tels qu'ils avaient été a)>posês au bas de la déclaration de rupture.

98o4. — Déclaration adressée par des Amis de la constitution à une portion de leurs ci-devant frères, encore réunis aux Jacobins. Pam, imp. Nationale, 1791, in-8», 1 f. et 10 p. [N. Lb*<^ 798.]

P. 9-10, liste des signataires.

9854». — Déclaration adressée par des Amis de la constitution.... Pari^, 1791, in.8o, 10 p. [N. Lb*«798 A.]

La liste des signataires est augmentée de vingt et un noms.