CHAPITRE Vn. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS

9978. — Ébauche d'un nouveau plan de Société patriotique, adopté par le Club de Mil-sept-cent-quatre-vingt-neuf. Paris, imp. Nationale, S. d., in-8°, 16 p. fiV. Lb*<» 828.]

Signé : E. J. S.

9979. — Réflexions sur la dette dite exigible et sur les moyens proposés pour la rembourser, adressées et lues le l**" septembre à la Société de 1789, par M. de Casaux, membre de cette Société. Paris f Lejay {U$, 1789, in.8o, 23 p. [JV. Lb«> 2401.]

Voyez ci-dessurt le n«» 14 du Journal de la Société.

9980. — Aperçu de la constitution française, par un homme de l'Amérique, et Réponse sommaire à tout ce qu'on a écrit et écrira en France et en Angleterre pour, sur et contre cette constitution. PariSy imp, Lejay fils. S. d,, in-8% 40 p. [N. Lb«> 2402.]

Le tilre de départ, page 3, porte en plus : Réponse A la question : A quels caractères distinguera~t-^n les lois constitutionnelles? Lue le 17 novembre à la Société de 1789, par M. DE Casaux, membre de cette Société.

9981. — Extrait du « Journal de la Société de 1789 ». Dans le comité général de discussion, tenu le 13 juin h la Société de 1789, M. DE La Rochefoucauld, député de Pans à l'Assemblée nationale, a lu le morceau suivant sur Benjamin Franklyn {sic). S. l. n. d., in-8», 13 p. [N. Lb*^2405.]

Voyez ci-dessus le n» 3 du Journal de la Société,

9982. — Motion de M. de Villette , au Club de Mil-sept-cent-quatre-vingt-neuf, le 17 juin 1790. S. L n. d., in-4s 1 p. [N. Lb*<>

A l'effet de décerner à Louis XVI, le jour de la Fédération, le titre d'empereur.

Voyez tome I", n<»« 1834-1835.

9983. — Récit fidèle de ce qui s'est passé au grand dîner de la Société de 1789, au Palais-Royal, le 17 juin 1790. Paris, imp. Devauxj 1790, in-8», 8 p. [JV. Lb*« 2406.]

P. 7, Chanson patriotique, sur l'air des Dettes,

9984. — Observations sur les deux modes de payements proposés pour acquitter les dettes de l'État... par un négociant, membre du Club de Mil-sept-cent-quatre-vingt-neuf, lues à la séance du 23 août. Paris y imp. du Patriote français ; Desenne, 1790,in-8«, 43 p. [N. Lb*« 830.]

9985. — Avis au peuple français sur ses véritables ennemis. (24 août 1790L) S. l. n. d., in-8<», 52 p. [N, Lb» 3950.]

Par André Chknier.

Voyez ci-dessus le n<* 13 du Journal de la Société et la fin de la note du même article.

9986. — Discours prononcé par M. Hus- KissoN, Anglais et membre de la Société de Mil-sept-cenl-quatre-vingt-neuf, à la séance de cette Société, le 29 août 1790, sur les assignats. Imp. Devaux. S. d, in 8», 7 p. [.Y. Lb*«831.]

Voyez ci-dessus le n« 14 du Journal de la Société.

9987. — Réflexions sur les assignats et sur la liquidation de la dette exigible ou arriérée, lues à la Société de Mil-sept- centquatre-vingt-neuf, le 29 août n90, par M. Lavoisier, député suppléant du bailliage de Blois. Paris^ Clousier. S. d., in-8«, 35 p. [N. Lb*« 832.]

9988. — Addition aux observaiioas de M. Lavoisier, député suppléant du bailliage de Blois, sur la liquidation de la dette exigible ou arriérée. S. /. n. d., in-8", 32 p. [N, Lb«» 833.]

9989. — Assignats. Discours prononcé, le 3 septembre 1790, à la Société de Milsept-cent-quatre-vingt-neuf, par un de ses membres, sur l'émission de deux milliards d'assignats, sans intérêt, proposée à l'Assemblée nationale. Paris, Potier de LUk, 1790, in-8o, 18 p. [.V. Lb*» 834.]

9990. — Théorie et Pratique des assignats. Mémoire lu à la Société de Milseptcent-quatre-vingt-neuf, les 5 et 6 septembre 1790. Imp. Vezard et Le Normant. S. d., in-8% 42 p. [N, Lb« 835.]

Épigr. :

Prudent interrogatio dimiditan seientiM,

Bacom.

SOCIÉTÉ DE MIL-SEPT-CENT-QUATRE-VIiNGT-NELF

0991. — Opinion sur les assignats, par M. L***. Pans, imp. Potier de LUle, 1790, in-8o, 29 p. [N. Lb«>836.]

Le titre de départ, page 3, porte en plus : Lue, le 6 septembre 1790, dans la Société de Mil' aept-cent' quatre-vingt-neuf.

Par M. DE Lafreté, comme le donne à entendre le début du numéro suivant.

9992. — Plan de liquidation , par un membre de la Société de 1789. PariSy imp. du Patriote français y 11 septembre 4790, in-4o, 22 p. [JV. Lb^ 2407.]

Lu à la Société, le 10 septembre 1790. Signé : L..., membre de la Société de 1789.

9993. — De la Liquidation de la dette exigible. Lu à la Société de Mil-sept-cent-quatre-vingt-neuf, par un membre de cette Société, le 13 septembre 1790. S. /., 1790, in-8o, 25 p. [N, Lb*^ 837.]

9994. — Faut-il des assignats de petites sommes? Par M. M..., membre de la Société de Mil-sept-cent-quatre-vingt-neuf. Lu à cette Société le 15 septembre 1790. Imp. Potier de LUle. S. (i.,in-8°,8p. [N. Lb*®838.]

9995. — Opinion sur les assignats et Proposition d'un autre mode de libération, prononcée à la Société de Mil-sept-centquatre -vingt -neuf, par un de ses membres. Imp, Potier de Lille, 1790, in-8'>, 16 p. [.V. Lb«> 839.]

9996. — Réflexions sur la somme d'impôt territorial que demande le comité de rimposition, adressées et lues, le 24 septembre, à la Société de Mil-sept-cent-quatrevingt-neuf, par M. dbCasaux, membre de cette Société. Lejay fils, 1790, in-8», 27 p. [N. Lb«» 840.]

9997. — Ultimatum, par un membre de la Société de Mil-sept-cent-qualre-vingtneuf, lu à ladite Société, le 26 septembre 1790. Paris, imp, du Patriote français. S, d., in4o, 8 p. [JV. Lb*o 841.]

L'ex. de la B. N. est précédé d'une lettre mss. signée : Lafreté, datée de Paris, 28 septembre 1790.

Sur les assignats.

Signé : Par M. L..., membre de la Société de 1789.

9998. — Adresse de la Société de Milsept-cent-quatre-vingt-neuf au directoire du département de la Meurtbe, à la municipalité de Nancy, et principalement aux milices nationales et aux troupes de ligne, dont la fidélité courageuse a rétabli la paix et les lois dans la ville de Nancy. Imp, Lejay fils. S, d,, in-8% 8 p. [N. Lb*® 842.]

Voyez ci-dessus le n*» 15 du Journal de la Société,

9999. — Extrait des registres de la Société de Mil-sept-cent-quatre-vingt-neuf.

(29 septembre et 1" octobre 1790.) Imp, V* Hérissant. S. d., in-8% 8 p. [N, Lb*^ 843.]

P. 1, paroles prononcées par Ramond et par BOSCARY, au sujet de la mort de M. de Bazoncourt, major de la 6« division de la garde nationale, mort dans la nuit du 28 au 29 septembre. P. 5, compte rendu des obsèques de Bazonoourt, par François de Panob, et motion du même en faveur de la publicité des deux allocutions précédentes. La Société émet aussitôt un vote conforme. Le compte rendu et la motion de François de Pange n'ont pas été réimp. par Becq de Fouquiôres.

10000. — Extrait des délibérations de la Société de Mil-sept-cent-quatre-vingt^neuf, des 25 octobre et 1«<" novembre 1790. S. /. n. d., in4% 2 p. [N. Lb«> 844.]

Arrêté relatif aux formalités d'admission comme membre de la Société.

10001. — Procès-verbal de la séance du Club de 1789, du 30 septembre 1790, à onze heures du soir, par un des auteurs des « Actes des apôtres », caché dans un coin. Paris, chez les marchands de nouveautés. S. d., in-8o, 13 p. [N. Lb»» 9428.)

Dialogue satirique et apocryphe entre Dupont et Duquesnoy.

10002. — Adresse delà Société de Mil- septcent-quatre-vingt-neuf à MM. Julien et Mestre, membres de cette Société. S. L n. d., in-8o, 4 p. [iV. Lb*« 815.]

Félicitations adressées à ces deux citoyens pour avoir réussi à restituer à la justice a celui qui, craignant ses regards, se dérobait à des liens déjà légitimés par l'intérêt national, et fuyait une instruction nécessaire à la sécurité pu-^ blique ».