CHAPITRE VII. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS

l'affaire du citoyen Gislain et des commissaires de la Trésorerie nationale. Paris, imp. Laurens aine. S. d., in-4<», 2 p. [N. Lb«>863. — P. i0065*.]

Le rapport est daté du 19 ventôse (7 mars). Voyez le numéro suivant.

10021. — Protestation de Gislain, payeur principal des dépenses diverses de la Trésorerie nationale, suivie du Rapport fait à la Société populaire de la section de la Montagne de Paris, le 19 ventôse an II, par quatre commissaires qu'elle a nommés dans TatTaire de Gislain, et des commissaires de la Trésorerie nationale. Paris, imp. Laurens aîné, S. d., in-4», 31 p. [N. Lb*^ 864.]

Un feuillet d 'erra/a, non chiffré, est collé au verso du titre de l'ex. de la B. N.

10022. — Les Conspirateurs dévoilés par les Comités de salut public et de sûreté générale de la Convention nationale. Discours prononcé à l'assemblée populaire de la section de la Montagne, le 4 germinal an II (24 mars 1794), par le citoyen Du- SAUsoiR de la section de la Montagne. Paris, imp. Laurens aine, S. d., in-8*», 8 p. fil. AD. XVI, 73.]

En vers.

Société fraternelle des deux sexes du Panthéon-Français. — Voyez : Sainte- Geneviève.

JJJ. — SOCléTÉ FRATERNELLE DES PA- TRIOTES DES DBCX SEXES, SÉANT AUX

Jacobins,

10023. — Exposition patriotique du premier article des droits de l'homme, dédiée à la Société fraternelle de patriotes de Tun et de l'autre sexe, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré. Discours. Tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits, les distinctions [sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité publique. Paris, imp. Champigny. S. d., in-8<», 8 p. [N. Lb«> 2414.]

10Ô24. — Discours. 5. l. n d., in-8«, 4 p. [N. Lb«> 2415.]

On lit à la fin : Imprimé par ordre et aux frais de la Société fralemelle de Vun et de Vautre sexe, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré.

Sur l'égalité des droits.

10025. — Discours imprimés par la Société fraternelle de patriotes, de l'un et de l'autre sexe, de tout âge et de tout état, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré.

(iNovembre-ldécembre 1790.) Paris, 1790, in 80, 14 p. [iV. Lb« 849.J

P. 3, A M. Ch. de Lameth, député d^Artois à V Assemblée nationale. (21 novembre 1790.) P. 5, Réponse de M. ChabrOUD, député à V Assemblée nationale^ è la lettre de M. Dansard qui le priait de consulter le vœu de la Société des Amis de la constitution, dont il était alors président, sur Vadmission de sa députation. P. Q, A la Société des Amis de la constitution sous la présidence de M. Chabroud, député à VAssemblée nationale et l'un des juges des tri" bunaux de district du département de Paris (signé : C. Dansard, président de la Société fraternelle de patriotes de l'un et de l'autre sexe, de tout âge et de tout état, séante aux Jacobins- Saint-Honoré [21 novembre 1790]). P. 8, A Monsieur Ch. de Lameth, député, lors de savisiteà. la Société fraternelle, (5 décembre I790.)P. iO, A la Société des Amis de la constitution sous la présidence de M. Mirabeau... (S décembre 1790.) P. 13-14, Commandements de la patrie (envers).

10026. — Discours imprimés par ordre de la Société fraternelle de patriotes de Tun et de l'autre sexe, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré (21 nov.-8 déc. 1790). Paris, 1790, in-80, 14 p. [N. Lb*« 2416.1

Même pièce que la précédente; le titre seul est changé.

10027. — Discours civiques de M. Dansard, président de la Société fraternelle de patriotes de l'un et de l'autre sexe... séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré... S. /. n. d., in-8°, 8 p. [N. Lb*« 850.]

Même ouvrage que le précédent. Le titre de départ (il n*y a ni faux- titre, n titre) a seulement en plus cette épigraphe :

Cette Société modeste et vertueuse Du bonheur des Français sera loujours heureuse. La Conslttulion, les lois seront toujours L'objet de son amour celui de ses discours.

10028. — Discours prononcé à la Société fraternelle, à la séance du 16 janvier 1791,

SOCIÉTÉ FRATEhNELLE DES PAThlOTES DES DEUX SEXES

par M. MiTTié (ils, membre de la même Société et de celle des Amis de la constitution de Paris. Imprimé par ordre de la Société. S. /. n. d., in-8s 8 p. [N. Lb*« 85i.]

P. 8, Réponse de M. DaNSArd, président de de la Société frëUrnelley à M. Miltié filé, après le prononcé de son discours»

i0029. — Discours adressé au Roi par les dames de la Halle, membres de la Société fraternelle, dont, le 14 février 1791, elles sont venues donner lecture au Conseil général de la Commune, qui en a ordonné l'impression et la distribution. Lottin aine etJ.'R. Lottin, 1791, in-8», 3 p. [iV. Lb*» 1245.]

Sur le retour des princes du sang et de Mesdames, tantes du Roi. P 3, noms des signataires du discours.

10030. — Observations de la Société fraternelle, séante dans Téglise des Jacobins- Saint-Honoré, sur Fadresse présentée au Roi par les administrateurs du département de Paris, du 19 avril 1791, et un arrêté des mêmes administrateurs, du 20 du même mois. Imp, Thomas et Trasseux. S. d., infolio piano. [iV. Lb*« 3203.]

Voyez les no« 5880-5881 ci-dessus.

10031. — Invitation de la Société fraternelle, séante aux Jacobins-Sain t-Honoré aux bons citoyens, relativement aux barrières. Imp. de la Société fraternelle. S. d. (1791), in-folio piano. [N. Lb« 3300.]!

10032. — Réflexions sur le droit de pétition, lues à la Société fraternelle, par un de ses membres, à sa séance du 29 mai 1791 , et adoptées par elle. Paris, A. -J, TrasseuXy 1791, in-6o, 24 p. |Br. M. F. R. 345, 8.]

Signées : M^ Tainé.

10033. — Pétition de la Société fraternelle de patriotes des deux sexes, défenseurs de la constitution, séante aux Jacobins- Saint-Houoré, à TAssemblée nationale, présentée à M. Alexandre Beauharnais, président, le 26 juin 1791. Imp. V* Trasseux. S. d., in-8o, 4 p. [Br. M. F. R. 344, 3.]

La Société désapprouve l'interrogatoire de Louis XVI et de Marie* Antoinette dans le secret

de leurs appartements (voyez tome I, n*»* 2259- 2263) et demande & ce qu'ils soient entendus à la barre de TAsseniblée nationale.

Voyez le numéro suivant.

10034. — Pétition à FAssemblée nationale, concernant le Roi et la Reine, par la Société fraternelle de patriotes des deux sexes, séant aux Jacobins, présentée à M. Alex, de Beauharnais, président (27 juin 1791). S. l. n. d., in-8o, 4 p. [N. Lb« 2417.]

Même pièce que la précédente, le titre seul est changé.

10035. *- Adresse aux Français de la Société fraternelle des deux sexes, défenseurs de la constitution, séante aux Jacobins- Saint-Honoré. (8 juillet.) Paris, V* Trasseux, 1791, in-8% 8 p. [N. Lb«> 852.]

Signé, p. 3 : Pbpin-Déqrouhette.

Le titre de départ, p. 3, porte en plus : Adresse axix Français... sur la déclaration ou protestation des membres du côté droit de TAssemblée nationale, [Contre l'achèvement de la constitution. Voyez tome I, n«« 3068-3069.]

10036. — Adresse au peuple français, par la Société fraternelle des patriotes des deux sexes, défenseurs de la constitution, séant aux Jacobins-Saint-Honoré, relativement à la fuite du Roi (13 juillet 1791). Paris.imp. V Trasseux. S. d., in-4«, 7 p. [N. Lb*» 853.]

10037. — Adresse de la Société fraternelle, séante à la Bibliothèque des Jacobins, à Messieurs les électeurs qui sont restés fidèles aux principes de Tunité sociale et politique (25 septembre 1791). Imp. V Trasseux, S. d., in.8s 8 p. [N. Lb«> 854.]

Signé : Baumier, commissaire- rédacteur et président de la Société.

La même pièce a été imprimée in-folio piano.

10038. — Extrait des délibérations de la Société fraternelle des deux sexes, séante aux Jacobins-Saint-Honoré , du dimanche 4 décembre de Tan 111 [1791]. La sœur Louise Robert, ayant la parole, a dit. S. l. n. d , in-8o, 15 p. [J^. Lb*<> 2418.]

Sur les réformes à introduire dans l'adminis* tration intérieure des hôpitaux.