CHAPITRE II

ORflimSITIOII lURICIPILE

de Pamiers (d'Agoult). Il est probable que A préMsni crwez'vous donc les yêux doit être également restitué à Du Prat.

11776. — Liste des candidats présentés par les Comités réunis de salut public, de sûreté générale et de législation pour former la commission de police administrative de Paris, en exécution de la loi du 14 fructidor an IL Imprimée par ordre de la Convention nationale. Pariêj imp, NalUmaie, vendes miaire m III, in-8», 2 p. [N. Le» 995.]

Voyes les n»' 5298*5303 ci-dessus.

U777. — Liste des électeurs du département de la Seine en Tan IV. S. /. n. d., in-8», 69 p.

Colleetion de l'auteur.

Liste (différente du n** 8481 ci-dessus) répartie par arrondissements et sections et donnant les noms et prénoms, l'âge et )e domicile de chaque électeur.

5324 (Add.), — Projet de plan de municipalité (1789).

L'ex. des Archives de la Seine (V^**) porte des annotations manuscrites et celte note : a Minute du plan adopté ou réibrmé dans l'assemblée des représentants dfl la Commune, i

5531 (A(M.).«i» A présent creves-vou9 donc les 3'euz...

L'auteur d*Ouvrez donc les yetur, rappelé dans le titre de la préseqte brochure» ast le eomto Du Prat (cf, n« 11315 ci-dessus) et non Tévéque