CHAPITRE V
ICTES ET 0ÉLIBÉRITI0N8 DES DISTRICTS
11798. — Elirait du registre des délibérations du district des Gapucins-Saint-Honoré (10 octobre 1789). Imp. DemonvUle, 1789, in-4«, 8 p. [.Y. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 96.]
Approbation et publication d'un mémoire de la municipalité de Afe?i/an sur Tapproviaionnement de Paris.
11799. — District des Carmes-Déchaussés.
Règlement général de police arrêté provisoirement en rassemblée générale du district (12 octobre 1789). Imp. Valleyre, S. rf., in-folio piano. [JV. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 49.
11800.— District des Enfants-Rouges. Don patriotique (10 octobre 1789). Imp. V DelagueUe, 8. d., in-folio piano. [JV. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 80.]
Annonce d*an don de 318 livres fait par le sieur Biolay, &gé de vingt-neuf and, natif de Ohesity, juridiction de Lyon, oi-devant garde* française, actuellement garde national du 8* bataillon de la 3* division.
il SOI. — District des Enfants-Trouvés.
Faubourg Saint- Antoine. Extrait du registre des délibérations du 24 septembre 1789.
Imp. V* d'Henry et Debure, 1789, in-^', 7 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 69.]
Election de M. Delachaume comme délégué du district, en remplacement de M. Watrin, démissionnaire pour raisons d'âge et de santé ; contribution à la Caisse patriotique et témoignages publics d'estime adressés & Réveillon.
11802. —Pétition patriotique adressée à rAisemblée nationale et soumise à Texamen des soixante districts. Paris, imp. Hérault, S. d. [1790], in-8% 12 p. [N. Lb»» 8220.]
Sur les maux inséparables d'une révolution et les moyens de ranimer la prospérité publique.
Signée : CORBEBON, DE BbinoN, Bannefboy, Le Bossu, Brosselarb, Moucuelet, Lbpaiqne DE Reuilly, Qutet de La Pradb, Hocquabd,
DE ROZEHBOUBO, FoNTAINE, COURTEL, AUfAlH SÀUTAN, BONDU, LBMAISTRB, DE MbUPASSABT,
Bar, Thkvenin de Tanlay, Bertrahd de Molle VILLE, Fauvellb, Dblobgne, Gagé, Lapostolle, de River y, Mosquir, Cabubl,
MOUOHELBT fils, BoNTRAY, HuMBERT, BOUR-
OAViN, Levasseur et Cousin.
Voyez le n« 7274 ci-dessus.
Cette Pétition fut aussitôt désavouée, comme « renfermant des principes dangereux dans les circonstances », par le Imtaillon du district des Minimes à l'insu duquel, paralt-il, elle avait été imprimée et quatre des signataires (Mouehelet père, de Rivery, Bondu et Humbert) s'empressèrent de se rétracter. Les 9 et 10 mars 1790, une délégation du bataillon réitéra ce désaveu à r Assemblée nationale et devant les représentants de la Commune.
7711 {Add.y — Almanach historique du district et du bataillon de Saint-Martin* des-Ghamps, dédié à Messieurs les volontaires dudit bataillon, par M. p*****, volontaire du même bataillon. Cet Almanach contient les noms de MM. les officiers civils, de MM. les volontaires du bataillon; il renferme, de plus, différents événements particuliers et diverses anecdotes arrivées au district depuis le 13 juillet, époque de la Révolution. Pour Vannée 1790, in-12.
Titre complet de cet Almanach mentionné seulement plus haut d'après le catalogue de la vente Nadaillae d'où il provient. La pagination se répartit ainsi :
2 ff. pour le titre. P. II M V, dédicace signée p»****^ six feuillets non chilTrés pour le calendrier, 54 p. et 2 tableaux plies.
P. 1, Liste des officiers et soldats du bataillon. P. 23, Evénements arrivés depuis le 13 juillet 1789 (dans le district). P. 54, Approbation du Comité à 'qui le manuscrit avait été communiqué. Les deux tableaux sont : 1« un extrait du compte de M. du Chestrel, trésorier du district (20 juillet- 18 novembre 1790); 2» un état des visites faites chez les boulangers, du 13 novembre au 20 décembre 1789.
11803. — Garde nationale parisienne.
6« division. 10* bataillon de Saint-Roch. Assemblée de la {'• compagnie. 7 janvier 1790. S. L n. d., in-8% 14 p.
Le titre reproduit ci-Klessus est le titre de départ. Le faux titre porte : Garde ntLiionale parts tenne*
P. 8-14, Liste des volontaires, avec leurs grades et l'indication de leurs domiciles.
Communication de M. K. Lechevalier, li* braire.
ADDITIONS ET CORRECTIONS
