ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES DE LA MUNICIPALITÉ DE PARIS

§ 1 . — Procès-verbaux et Comptes rendus officiels 35

§ 2. — Journaux spéciaux 51

§3. — Détail des séances. — Arrêtés et Proclamations :

A. Assemblée des électeurs 55

B. Représentants de la Commune provisoire 50

C. Municipalité de Paris (9 octobre 1790-10 août 1792; ... 71

D. Commune de Paris (10 août 1792 [13 fructidor an II'-

30 août 17941 90

TABLE DES MATIEHES 813

Pages.

§ i. — 0"C'*ïi<Jiis st»nmisf.'s aux délibérations des districts et des sections :

A. Lois, Décrets, Tarifs, Ecrits divers relatifs aux subsis-

tances lii

B. Acquisition des donuiincs nationaux du dé|KLrteui(Md

de Paris ili'2