CHAPITRE 111. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES
Pétition des artistes du Théâtre-National, rue do la Loi.
N» 153, 7. — Séance du 6 frimaire (26 novembre 1793).
Fin de la pétition des artistes du Théâtre- National. Au Conseil général de la Commune j couplet, par Râdet et Desfont aines (air : On doit soixante m,iHe francs). Poésie signée : par un créole français, commençant ainsi :
Les émigrés sont à quia. .
No 154, 8. — Séance du 7 frimaire (28 novembre).
Rapport des citoyens Sue et Deschamps, chirurgiens nommés par le Conseil, sur la visite des citoyens mis en réquisition.
No 155, 9. — Séance du 8 frimaire (29 novembre).
Suite du rapport des citoyens Sue et Deschamps. Lettre de FÉLIX et Millier, commissaires nationaux en Vendée (sans nom de lieu et sans date).
No 156, 10. — Séance du 9 frimaire (29 novembre).
Lettre du citoyen Xavier Audouin, adjoint au ministère de la guerre, aux chefs de bureau de sa division, au sujet des réclamations des pères de famille qui ne peuvent obtenir de place dans sa division. Chant patriotique^ composé par Langlois, élève des Arcis (en l'honneur de Le Peletier et de Marat).
No 157, 11 frimaire (l" décembre).
Lettre du citoyen Rousseltn , datée de Troyes, au Comité de salut public de la Convention (demandant à mettre en activité « la guillotine oisive dans ce pays > et annonçant que, dans cette commune, « les prêtres sont supprimés à jamais»). Jugement de la commission militaire révolutionnaire de Tours, condamnant à mort Urbain Coullon, huissier et cultivateur, domicilié à Lignicres, canton d'Azay-le-Rideau, district de Chinon, comme receleur de grains.
No 158, 13. — Séance du 12 frimaire (2 décembre).
Réquisitoire du procureur de la Commune en faveur de la liberté des cultes et de la neutralité que le Conseil général entend observer dans les questions métaphysiques ou religieuses.
No 159, li. — Séance du 13 frimaire (3 décembre) .
Fin du réquisitoire do Chaumette. Suite du rapport des citoyens Sue et Deschamps.
No 160, 14. — Suite de la séance du 13 et séance du 14 frimaire (3 et 4 décembre).
Suite du rapport des citoyens Sue et Deschamps.
No 161, 16. — Suite de la séance du 14 et séance du 15 (4 et 5 décembre).
Suite du rapport des citoyens Sue et Deschamps.
No 162, 17. —Suite de la séance du 15 (5 décembre).
Fin du rapport des citoyens Sue et Deschamps.
No 163, 18. — Séance du 16 frimaire (6 décembre 1793).
Discours prononcé par la section des Piques au Conseil général [sur la chute du fanatisme et du despotisme]. Adresse de la Société populaire de Sentis.
N°« 164 et 165. — Manquent.
No 166, 22.— Séance du 19 frimaire (9 décembre).
Adresse des sans-culottes de Digne à la Convention nationale. Arrêté de la section do la Réunion ( 1 0 frimaire-30 novembre) [sur le culte de la l^ison].
No 167, 23. — Séance du 21 frimaire (1 1 décembre).
Suite de l'arrêté de la section de la Réunion.
No 168, 24. — Séance du 22 frimaire(l2 décembre) .
Fin de l'arrêté de la section de la Réunion. Arrêté du directoire du département du Rhône. (11 frimaire-l«/ décembre) [sur le culte delà Raison] .
No 169, 25. — Séance du 23 frimaire (13 décembre).
Fin de l'arrêté du directoire du département du Rhône.
No 170, 26. — Séance du 24 frimaire (14 décembre).
Rapport des commissaires Gillgt-MaIRE et Tessier nommés par le 'Conseil général pour assister à la fête en l'honneur de Marat et de Le Peletier [célébrée] dans la commune de Brutus [Ris].
No 171, 27. — Séance du 24 frimaire (15 décembre).
Fin du rapport sur la fôte de la commune de BruLus. Extrait du rapport fait au Conseil général par les administrateurs des domaines nationaux.
No 172, 28. — Séance du 26 frimaire (16 décembre).
Suite du rapport des administrateurs des domaines nationaux.
No 173, 29.— Séance du 27 frimaire (17 décembre).
Suite du rapport des administrateurs des domaines nationaux.
No 174, l»' nivôse. — Séance du 28 frimaire (18 décembre).
Suite du rapport des administrateurs des domaines nationaux.
No 175, 2. — Séance du 29 frimaire (19 décembre).
Extrait de ce qui s^est passé au Conseil général de la Commune à l'occasion de la fête du martyr Chalier (30 frimaire).
No 176, 3. — Séance du l" nivôse (21 décembre).
Suite de l'extrait de la fôte du martyr Chalier.
No 177, 4. — Suite de la séance du !«*" nivôse et séance du 2.
Dernières paroles de Chalier dont la copie fressurée [sic : cerlifiôe] a été envoyée par le citoyen Sambart {sic : Sambat], juré au tribunal révolutionnaire.
PROCÈS- VERBAUX ET COMPTES RENDUS OFFICIELS
N» 178, 5. — Suite de la séance du 2 et séance du 3 nivôse.
N" 179, 6. — Suite de la séance du 3 et séance du 4 nivôse (24 décembre 1793).
Lettre du citoyen Leval, général de brigade, datée de Niederbronn (Bas-Rhin), 23 frimaire. Lettre de Pelletier , commissaire national (Commune-Affranchie, 22 frimaire- 12 décembre), réclamant Tenvoi de deux exemplaires du Pérc Duchesne et des Affiches de la Commune,
No 180, 7. — Séance du 5 nivôse (25 décembre) .
Fin de la lettre de Pelletier. Adresse de la commune de Dax (.Ariège).
N<» 181, 8. — Séance du 6 nivôse (26 décembre).
La PHse de Toulon , célébrée par un sansculotte chansonnier (air : Veillons au salut de CEmpire)y couplets (chantés devant le Conseil général) par le citoyen Valentin, sans-culotte chan.sonnier de la section de T Homme- Armé. Suile de Tadresse de la commune de Dax.
No 182, 9. — Séance du 7 nivôse (27 décembre).
Fin de l'adresse de la commune de Dax.
No 183, 10. — Séance du 8 nivôse (28 décembre).
Lettre du citoyen Robert, adjoint aux adjudants généraux (Angers, 29 frimaire). Lettre du citoyen Gency, membre du conseil général de la section du Finistère (Strasbourg, 27 frimaire).
No 184, 11. — Séance du 9 nivôse (29 décembre).
Fin de la lettre du citoyen Genqy. Adresse des citoyens composant le tribunal du district de Nevers. Arrêté de la Société populaire de la section Poissonnière [sur le prix du pain et l'ouverture des boulangeries].
No 185, 12. -— Séance du 11 nivôse (31 décembre) .
Rapport du citoyen Minier [sur l'attaque d'Angers].
No 186, 13. — Séance du 12 nivôse (1" janvier 1794).
Extrait du discours prononcé le 11 par le jeune citoyen Lamouque, fils du juge de paix de la section des Lombards. Suile du rapport du citoyen Minier. Lettre du citoyen Lebeau, dit Dubuignony abjurant la prêtrise. Extrait de la séance du 12 nivôse de la Société populaire des Droits de l'homme, section des Quinze-Vingts [annonçant que la pétition dite des vingt mille est entre les mains du citoyen Joliot, de la section de la Fontaine-de-Grenelle].
No 187, 14. — Séance du 13 nivôse (2 janvier 1794).
Récit de la fête de la Raison, célébrée & Cuisery (Saône-et- Loire), le 10 frimaire (30 novembre 1793).
No 188, 15. — Suite de la séance du 13 et séance du 14 nivôse (3 janvier).
Extrait des « nouvelles et anecdotes n lues par ie citoyen Minier [épisodes de la guerre de Vendée).
T. II
No 189, 16. — Suite de la séance du 14 et géance du 16 (3 et 5 janvier 1794).
Le ci-devant Toulon^ aujourd'hui Port-la- Montagne^ dithyrambe qu*onpeiU mettre enchant en tout ou en partiCy par le républicain Des- FORQES. (^Nota : C'est la ville personnifiée qui parle).
No 190, 17. — Suite de la séance du 16 et séance du 17 (5 et 6 janvier).
No 191, 18. — Suile de la séance du 17 (0 janvier).
Hymne chanté à la fête do la Raison, célébrée à Cuisery (Saône-ot- Loire). (Air : des Donnes Gens).
No 192, 19.— Séance de 18 nivôse (7 janvier).
Discoure des jeunes élèves de la Pairie do la section de la République. Lettres adressées de Nantes au citoyen Minier,
N*» 193, 21.— Séance du 21 nivôse (10 janvier).
Lettre de Marino, président de la commission temporaire de surveillance républicaine établie à Ville-Affranchie, au citoyen Pache.
No 194, 22.— Séance du22 nivôse (l 1 janvier).
Arrêté de la section Guillaumc-Tcll, touchant les changements de noms des rues.
No 195. — Manque.
No 196, 24. — Séance du 24 nivôse (13 janvier).
Fin de l'arrêté de la section Guillaume-Tell. Lettre de la Société populaire de Tonneins-la- Montagne (30 frimaire-20 décembre). Pétition de la commission des poids et mesures républicains au Conseil général.
No 197. — Manque.
No 198, 27.— Séance du 27 nivôse (16 janvier).
Observations sur le titre des ouvrages d'or et d* argent j par Pignatel, contrôleur de la recette.
No 199, 28.— Séance du 28 nivôse (17 janvier).
Suite des Observations sur le titre des ouvrages d^or et d*argent.
No 200, 29.- Séance du 29 nivôse (18 janvier).
Fin des Observations sur le titre des ouvrages d'or et d'argent. Discours des jeunes citoyens de la section des Piques (22 nivôse- 1 1 janvier).
Ko 201. — Manque.
No 202, 2 pluviôse. — Suite de la séance du l^*" et séances du 2 et du 3 pluviôse (21 et 22 janvier).
No 203, 3. — Suite do la séance du 3 et séances des 4 et 6 pluviôse (23 et 25 janvier}.
No 204, 6 et 7. — Suite de la séance du G et séance du 7.
No 205, 7 et 8. — Suite de la séance du 7 cl séance du 8.
Lettre du général Leval (Frankendal, près Mannheim, 8 nivôse).
No 206, 8 et 9. — Suile de la séance du 8, séances du 9 et du 11 pluviôse.
No 207, 11 et 12. — Suite de la séance du 1 1 et séance du 12 pluviôse.
No 208, 12 et 13. — Suite de la séance du 12 et séance du 13.
No 209, 14. — Séance du 14.
Discours de G H AU mette contre les mères qui n'allaitent pas leurs enfants. Lettre de Prospeb
