B. — VOLONTAIRES ET VAINQUEURS DE LA BASTILLE
G903. — P,iln:v sahi.'i rt ijhria Jti',,is. Devise sacrée de tous les bons François, sur laquelle un corps de citoyens constitué Volontaires de la Bastille, assurent (sir) à la .Mère-P.ilrie un inilliai-d i-eiit di\-niMif mil-
lions de capital et dei.s/c) deux cent qualievingt-cinq m illions de revenu annuel. (17 septembre 1789.) .S. /. ,1. d., in-8", ,30 p. ;.\.
P. 33, la lirochure e-sl signée : Pour les Vo loiilaires de la Ba.slille el en vertu de leur pouvoir ci-aprë.s : POUPART DE BEAUBOURG, citoyen, né Breloii, homme régénéré, et \i. 3'i, se trouve VArrêlé de MM. les citoyens rolonlaires de la llastille.
Projet d'inslilullon d'un Onlrc dr In rriimi'ynlioii fj-ançitisc divisé en trois classes. En « cavant au plus bas », Poupart île Beaubourg estimait rjue la seule expédition des brevets représenlerait soixante-neuf millions qui, joints a l'ensemble des dons civiques, donnerait un revenu total do deux cent quatre-vingt-cini| millions I
6904. — Journée des Volontaires de la Bastille. S. d. (1789).
Le lundi 5 octobre 1789, à Versailles. Voyez lome l"', n» 1419.
Ln px. de cette brochure, appartenant à M. Paul Cottin. porte la date manuscrite du 27 octobre 1789.
690;;. — Appel à l'Assemblée nationale, à celle de la Commune el.aux districts de Paris, pour et au nom des Volontaires nalionaux de la Bastille. Iiiip. Monioro, 1789, in-4°, 8 p. [N. Lb^'J 253.^ ]
Signé : Parein Du Mesnil, Estienne et
llULIN.
Offre de constituer une garde pcrmanenle soit auprès de l'Assemblée nationale, soit à la Halle au Blé. A la suite de cet appel, les représentants de la Commune volèrent, le 16 octobre, la formation d'une compagnie soldée de cent cinquante hommes officiellement désignée sous le titre do V'o(oîi(aires iiaïionaiu: (ic la Bastille.
6900. — Discours prononcé dans l'Assemblée nationale, par M. Dusaulx, l'un des commissaires du comité de la Bastille et présenté par MM. les Volontaires de la Bastille. (6 février 1790.) .S. /. n. d.. in-8», 14 p. [.V. Lb''» 2929.1
\'oycz tome !•'', n" .5207.
6907. — Volontaires de la Bastille. S. /. t). d. (1790), in-12, 12 p. [S. coll. Pix. llisl. /■'■r., carton l.\."
l'n autre exemplaire de ce mémoire apolo- ;;étique de La Heynie est intercalé (ainsi ipi'on i'.x vu ci-dessus, n» 07 16) dans l'ex. de la li. N. ■ le- VElal militaire de la rj.trde nationale df i'rance pour 1790.
VOLONTAIRKS KT VAINQIEIUS DK I.A liASïlLU:
Git08. — Adresse aux districts do la Commune de Paris. S. /• n. d., in-8<>, 2 p non rhilfrécs. [.Y. Lb"» 8543.]
Signé : HuuN et Ktienne.
Au nom des \'olonlaire.s de la Bastille.
M. Victor Fournel (p. 207, note) cite cette pièce, sous le titre erroné de : HuLiN aitx districts.
i;'.i09. — Kxlrait du registre des déliljéralions dos citoyens Vainqueurs de la Bastille. Du 6 mars 1790. .S. /., 1790. in-8°, 7 p. ÎB): M. F. R., 23.1, 13.]
Constitution d'un comité destiné i< à vérinor les faits arrivés le 14 juillet précédent ».
G9IÛ. — Aux Vainqueurs de la liaslille.
Imp. Guillaume junior. S. '/., in-S", 7 p. [X Lb*' 3322.]
Sur le projet de décret touchant les pensions qui devaient leur être accordées.
0911. — Discours de M. Faichkt aux Vainqueurs de la Bastille, à leur assemblée générale, temie dans l'église des Quinze- Vingts, le 2o juin 1790, et présidée par M. le maire de Paris. — Motion faite par le même, le soir du même jour, à l'Assemblée nationale des représentants de la Commune. Discours de M. de La Reixie. Guilliiumr junior. S. d., in-8», 16 p. [.V. Lh''" 112.1
La ilerniére page est, par erreur, ohiffrée l.î. Voyez le numéro suivant.
0912. — Procès-verbal de ce qui s'esl passé dans l'assemblée des Vainqueurs do la Bastille. (25 juin 1790. i
Voyez tome I"', n" 1700 et aussi les n^^ 1701- 170-^
0913. — Désaveu d'un arrêté incendiaire, faussement imputé aux Vainqueurs de la Bastille. (27 décembre 1790.) Imp. V HM.ssanl, 1790, in-4°, 1 p. [Br. M. F. R., 55*, o.]
Signé : Santerre, commandant de bataillon et secrétaire provisoire des Vainqueurs de la Bastille.
Au sujet d'un imprimé intitulé : .\rrélé des \':iinqiieurs de la Bastille, dulZ décembre 1790.
C91 + . — Grand Plaido3er au tribunal de police, pour ies Vainqueurs de la Bastille, contre les mouchards, avec les pièces jus-
tificatives. .\udience du 19 janvier. .S. /., 1791, in-8», 4-8 et 39 p. \N. Lb'-' 4522.J
Signé : Buirette-Verrières, premier défenseur officieux de la liberté civile.
Les Pièces justificalives ont une pagination séparée.
^ Sur les dissensions de.sVainqueurs entre eux, voyez Fournel, chap. X, et sur leurs polémiques envenimées par l'mtervention de Marat et do Fréron, voyez Hatin, Histoire de la presse, tome IV, p. 210-259, ainsi que le chapitre VIII ci-aprés et la quatrième partie de ce travail. (V. ChoUit. Etienne, Kabers dit Louiain, Lu Reynie.)
GOl.'i. — Le général Moitié vendu par ses mouchards ou la Clorieuse Expédition des Vainqueurs de la Bastille. Copie du procèsverbal de la séance tenue le 19 de ce mois par les Amis de la constitution, vainqueurs delà Bastille, adressée à « l'Ami du peuple. » Imp. Marat. S. d., iu-8°,8p. [X Lb^''90IO.J
Siirné : d'Ermigny.
0916. — Le Général La Piqle au Général La Fayette. S. /. h. d., in-8", 8 p. 'N. Lb^'-* 9(il 1."
Même affaire.
Pamphlet en style du Père Duchène.
6917. — Adresse de congratulation et d'union de tous les casques de .Ségovie de France à leurs frères et bons amis les casques de Ségovie des faubourgs Saint-Antoine et Saint-.Marceau deParis. Pori.'?, Cnrol, 1790,
Même affaire.
6918. — Réclamation des Vainqueurs de la Bastille contre l'emprunt forcé, adressée au Corps législatif. In-8".
Facétie à propos de la loi du 19 frimaire an IV, citée par M. V. Fournel (p. 321).
09 19-. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C-L. Baldis (des Ardennes) sur la résolution relative aux Vainqueurs de laBastille. Séance du 26 thermidor an V [13 aoiit 1797.] Paris, imp. Nalionalr, messidoran V, in-8°, 3p. [N. Le*H34.]
Adhésion à la motion de Jean De Bry déclarant que les Vainqueurs de laBastille avaient bien mérité de la patrie. (Vovez K.nie 1"', n» 4777.)
r.ilAl'Il'Hi: IV. — AHMi;i- NATin.NAl.E PAUISIKN.M
0'J20. — Lui (11- 2-l'M'<) i-flutive à la solde provisoire de la gendarmerie nationale formée des Lomnics du 14 juillet I78il. Du 26 aoiM 1792. Paris, imp. ynlionalr itu Louvre, 1702, in-4», 2 p, /(. AH. VI, Ci;.
0921. — Décret (n» 2(i) de la Convention nationale du 2 octobre 1792. Solde provisoire des trois compagnies de la 32« division de la gendarmerie nationale. Taris, imp. Nationale e.Téciitivc du Lniirrr. 1702, in-4'', 2 p. [R. AD. VI, 06. J
Ces compagnies étaient fonuc-cs des Imninies du 14 juillet.
0922. — Décret (n° 47) de la Convention nationale du 9 octobre 1792. Formation d'un escadron de cavalerie attaché aux divisions de gendarmerie commandées ])ar le citoyen Verrières. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1702, iii-t-, 2 p. \l{. AD. VI, 66.J
Cet escadron devait être recruté parmi les ci- devant gardes-françaises a jugés .susceptibles de servir dans les troupes ii clieval ».
0923. — Décret (n" 542) de la Convention nationale du 27 février 1793, relatif à la formation d'une 3i)" division de gendarmerie nationale à Paris. Paris, imp. yaliomile exi'cuUve du Louvre, 1792, in-4", 2 p. [il. AD. VI, 00.]
Celte division devait l'n'e formée des deiiv compagnies qui ont été autorisées ;i se former et des six compagnies créées par le décret du 25 août 1702.
0924. — Décret (n» 013) de la Convention nationale du 20 mars 1793, qui ordonne le payement du supplément de solde accordé au.\ gendarmes de la 30« division qui ont servi dans la garde nationale soldée de Paris. S. /. n. d., in-4°, I p. [fl. AD. VI, 00. |
Voyez le numéro snivanl.
C92a.— Décrets (n" 013) des 20 cl 24 mars 1793, relatifs au.\ gendarmes des 30<- et 3o« divisions de la .gendarmerie nationale à Paris. Paris, imp. Nationale e.vécidive du Louvre, 1793, in-4", 3 p. [7î. AD. VI, 00.1
1» Décret du 20 mars. (Vovoz le numéro précédent.)
I" Gratiricali'jns aoconlrcs .-iti.v nemlarmcs Oc
la 3J« division formée <(es Vainqueurs île la B.ixlilie.
0026. — Adresse aux quarante-huit sections de Paris et aux sociétés populaires, (III Tableau fidèle de la conduite de la 3(i« division de la gendarmerie parisienne à pied. Imp. des 80 dépnriemenis, 1793, in-8", S p. i.V. Lb" 2799.]
Signé : J.-J. AOUT, premier adjud.uU de la 30' division de la gendarmerie |>arisienne.
0027. — Almanach militaire pour la gendarmerie de la 'i'6' division et 7' de Paris, formée des Vainqueurs de la Bastille. Dédié à ses frères d'armes, par L.auotte. S- /., Pour l'année 1793, seconde de la République française, inTl2.
Bibliothèque de M. Paul Lacombo.
Ce petit volume, extrêmement rare cl (|ue M. Victor Fournel ne parait pas avoir connu, est ainsi composé :
Au verso du titre, tableau des Appoinlemcnls des gendarmes. P. 3, calendrier divisé selon le rite grégorien, mais où les noms des saints sont remplacés par des épbémérides civiles ou des noms d'hommes célèbres (0 ff. non cliiffrés). P. 15, Décret de la Convention nalionale [sic : l'Assemblée] du 25 aoiii 1792 [sur la formalion des Vainqueurs en compagnies de gendarmerie â pied]. P. 17, Etal-Major. P. "l8-48, Soins et Demeures des VAitxqueurs de la Bastille (divisés en six compagnies). Vient ensuite, avec pagination distincte, un Tableau des citoyens VAinqueurs de la Bastille, reconnu.<! d'aprùs ta vérification qui en a été faite par MM. tes commissaires nommés à cet effet parmi les électeurs de la ville de Paris et par les commissaires adjoints choisis jtarnïi les citoyens Vainqueurs qui ont été reconnus les premiers cl qui ont tous signé (12 p.). Le tableau comprend la liste des Vainqueurs par ordre alphabétique et (p. 11) celle des veuves et des orphelins; elle est certifiée p.ir les commissaires désignés ci-dessus et dont les noms suivent, et datée du 17 juin 1900 («ic). Enfin, après la liste des commissaires, on trouve celle des « personnes ci-après nommées » qui, o aux termes du décret de l'.Vssemblée nationale des 4 et 7 juin 1791, article 3, sont reconnues pouravoir donné des preuves de courage et de bravoure au siège de la Bastille et dont la liste doit être jointe à celle déposée aux .Vrchives nationales ». Cette liste comporte treize noms : le seul qui ait quelque notoriété est celui de Vieilh de Varenne (voyez ci-dessus, n"' 071 1-6712).
Il est plus que probable que le cahier intilulé Tjlilcau avait été imprimé séparément pouréire cllstrili\ié aux seclinns. aux rlulis et aux socicirs I opulaircs.
BATAILLON DLS FKDKRKS KT BATAILLONS DK PAHIS
Bataillon des Fédérés dits des Marseillais ou du JDix A.oût.
0028. — Joseph Pollio et Adrien Maucel. Le Bataillon du 10 août il881).
Voyez tome I", n»' 3318 et 3431.
O02'.i. — Réveil d'alarme d'un député de Marseille [Blanc-GilliJ au.x bons citoyens de Paris. (S juillet 1792 ]Paris,imp.Crap(irl. S d., in-8», 16 p. \N. Lb'"^ fi03:!.]
Au sujet de l'envoi par la municipalité de Marseille d'un bataillon de volontaires.
0930. ■ — La Véritable Contre-Révolution ou les Marseillais à Paris. (30 juillet-G août 1792.) S. ;., 7 numéros in-8". fA'. Le- 70.H.]
Le n" G manque à l'es, de la B. N.
Signé ; J.-L. Victor et rédigé dans le même esprit que la brocliure de Blanc-Gilli. Journal non cité par M. Hatin.
6931. — Lettre d'un .Marseillais à ses camarades (1792).
Signée : Le Bl.vnc.
Voyez tome I", n» 3361.
6932. — r.rand Détail du combat sanglant qui a eu lieu liier aus. Champs-Elysées entre les fédérés et soixante grenadiers des
dilféreiits bataillons de la garde nationale (1792).
Signé : HicBERT. Voyez tome l'', n" 3305.
(i933. — Détail des assassinats commis sur plusieurs fédérés marseillais (1792).
Voyez tome I"', n" 3306.
693i. — Oraison funèbre de» fédérés morts à Paris,... par J.-M. MuR.\inE (1792).
Voyez tomo !"■, n" 3163.
<] MM. Pollio et Marcel citent (p. .353 el 263) deux autres pièces de même nature, imprimées toutes deux à Marseille : Oraison civique et funèbre des fédérés marseillais... par Madoer. (Cat. J.-T. Bory, 1875, n» 1066) et Oraison civiifue en l'honneur des Marseillais qui se sont illustrés à la Journée du 10 actif, par .VxTOiNE BenÈCHE (ex. appartement à la bibliothèque de Marseille et provenant de la collection Bouillon- Landais).
693a. — Décret (ii° 310) de la Convention nationale du 13 janvier 1793, portant que les fédérés des départements qui sont à Paris feront le service près la Convention conjointement avec les gardes nationales de Paris. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4°, 2 p. [R. AD. VI, 51.]
Bataillons des Enrôlés volontaires, dits Bataillons de Paris.
6936. — Les Volontaires (1791-1794), par Camille Rousset, conservateur des .\rchives historiques de la guerre. Pari.':, Didier et ('', 1870, in-8», 2 ff. et IV-403 p. [.Y. Lf''"' 24:i.T
IjCs .\nnexes de ce livre contiennent ilivers tableaux, entre autres celui des Volontaires nalionau.x el reqnisitionnaires. (Voir la notice [u'éliminaire du présent volunio.)
6937. — Convention iiaLioiiale. Rapport et décret du 23 août, l'an 11 de la Rp|iii-
blique, sur la ré<iuisition civique des joimes citoyens pour la défense de la patrie, présenté au nom du Comité de salut public, par Bertrand Bariore. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Iiiip.Nali'malc, 1793, in-8", 20 p. V. Le'"* 427. |
693H. — Convention nationale. RapporI ri décret du 23 aoi'it, l'an II de la Républi(jue. Imp. des Régies mitiomites, 1793. in-8". IH p. [X Le'"* 427 A.]
(,ii\i'iTHi: IV.
AKMKi: N\TI<»NAI.I. l' AHISIKNNK
(HI39. — Cuiiiiiuine de l'iiiis. Cotiiiiiissioii de réquisition. 14 frimaire an II li liécenibre 1793). Imp. Palris. S. d., in-folio piano. [N. Lb" 9268.]
Recensement des citoyens en étal de poilor les armes.
liHtO. — Drparleinfnt de Paris. Séance publique du 17 vendémiaire an III (8 oclobri' 1794). Séance publique du 10 lirumaire (G novembre 1794). Jmp. Bdllunl.
S. d., in-folio piano. [A. Lb"' 1156*.]
Contrôle des jeunes gens de la première réquisition et vérilîcalion des papiers et certificats dont ils sont porteurs.
6941. — Le 11« Bataillon dé Paris à la Convenlion nationale. Imp. Nalioncdc. S. d. (1793), in-8», 8 p. [N. Lb*' 917.]
P. 7, Réponse du président de la section des Tuileries à la députation du 11" bataillon.
Le catalogue de la B. N. porte par erreur c 2" bataillon » au lieu de « 11" ». Cette méprise provient d'une confusion entre les chiffres arabes et les chiffres romains. Un second exemplaire de cette protestation est porté au cata- • logue de la B. N. sous la cote Lb*" 52.5.
Les volontaires étaient accusés d'avoir chanté l'air : 0 Richard! û mon roi!
Vovez les deux numéros suivants.
i'i9V2. — Coiivoidiiiii nationale. .\rrètés el Pétitions de la section (sir : des sections] des Tuileries et des Gliamps-Élysées relatil's à la [rébellion du U' bataillon de la première réquisition. 4 frimaire an II (•'4 novembre 1793). Imprimés par ordre d<' la Convention nationale, envoyés aux déparlemenls et au.\ armées, fni}}. yalionnlr. S. d.. in-S", 4 p. [.V. Le-'" ;i7S. — J). AI).
.WIII', 3b;i. ;
p. 3, adresse de la section des Tuileries. — !'. 'i, adresse de la section des Champs-Elysées.
(1943. — Convention nationale. Happnrt fait au nom du Comité do salut public, dans la séance du 29 frimaire an II de la Hépublique française (19 décembre 1793), sur la conduite du 11"- bataillon de la première réquisition de Paris, dit des Tuileries, et le 10« bataillon, dit de la Halleaux-Blés, par B. B.\iu:re. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux armées et aux sections. Paris, imp. Nationnle. S. d., in-8°, 32 p. [N. Le^^ 612.]
^ Sur la désertion des quatre cents volontaires du 10« bataillon, voyez ci-dessus, n» 6303. Pour d'autres pièces relatives aux volontaires et réquisltionnaires, vovcz G30i. 6309, 63 1 3, 63 1 7, 6325. 6330.
.!^ lO.
Armée révolutionnaire.
i;04't. — Décret (n" [1480 ) de la Convention nationale du ."i septembre 1793 relatif à la formation d'une armée révolutionnaire. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4", 3 p. [R. AD. VI, o2.J
Cette armée devait comporter 6,000 hommes d'infanterie et 1,200 canonniers. La .solde était celle de la gendarmerie.
694a. — Décret (n» 1503) de la Convention nationale du .'i septembre 1793, relatif à la composition de l'armée révolutiomiaire de Paris. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4°. 3 p. ;fl. .\D. VI, 52.]
11946. — Décret (n" 1542) de la Convenlion nationale du 14 septembre 1793, portant que les citoyens au-dessus de l'âge de
quaranle ans pourront être admis dans l'armée révolutionnaire. Paris, imp. Niilionalr r.n'futive du Loiirrc. 179;!, in-4», 2 p. 71. Al). M. 52.
6947.— Décret (n" 1812) de la Convention nationale du 9= jour du 2« mois de l'an II (3 octolire 1793), qui déclare l'armée révolutionnaire entièrement sujette aux lois militaires. Paris, imp. Xalirmale r.T('rulivr da Louvre. 1793, iii-4«, 2 p. 7(. AD. VI, 52.
6948. — République française. .Vrmée révolutionnaire. Ktat-major jrénéral. Au quartier général à Paris, le 5 octobre 1793. .S'. /. n. d., in-4», 1 p. [R. AD. VI, 52.]
(Irdre du jour de Ronsin, vénérai en chef, relatif ;'i l'habillement.
r.AMP SOI s l'AlilS.
ATKLIKIIS Di: IIKIF-NSi; KT IfAHMK.MK.NT
(i9i9. — Liberté. Kgaliti'. Armée révolulionnaire. Ronsin , général de division, eommandanl l'armée révolutionnaire, aux sociétés populaires. Au quartier-général à Paris, le 10" jour du l" mois de l'an II 7 octobre 1793). Paris, iinp. de l'Armée ii'colulionnairr. S. d.. iii-fojio piano. [.T. I.b" 4790.]
Uemande à chaque société de deux patriotes cliîisia "«"parmi les plus actifs et les plus prononcés )).
G930. — Décret (n" 1904) do la Convention nationale du 27 frimaire an II (17 décembre 1793), relatif aux commissaires du Conseil exécutif qui, après la révocation de leurs pouvoirs, auraient continué leurs fonctions et aux cit03'ens incorporés dans les armées soi-disant révolutionnaires qm' ne se seraient pas séparés après le licenciement prononcé par la loi du 14 de ce mois. Paris, imp. Nalioiiale executive dit Louvre, an II, in-4». 3 p. [K. AD. VI, o2.]
091)1. — Décret (n" 22o7) de la Convention nationale du 7 germinal an II (27 mars 1794) qui licencie l'armée révolutionnaire. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, an II, in-4°. 2 p. [R. AD. VI. ,i2.
C9j2. — Recueil d'hymnes patriotiques chantés aux séances du Conseil général
de la Commune par les citoyens de la première réquisition et de l'armée révolutionnaire. .S. /., iwp. C.-P. Palris, 1793, in-S". K) p.
P. 1, CliansoJi des sans-culolles (air : C'c.-i( Cl- r/iiî nous console), signée : AniSTmE V.ii.couB. V. 7. Romance (air du Salut de l'empire), anonyme. P. 10, La Carmagnole de la Vendue, couplets chantés par le c. BbulÉ, commissaire national à l'armée des cotes de la Rochelle. (Voyez le n" 5566 ci-de.ssus, a la date du 30 septembre 1793). P. 13, Insurrection du peuple français contre les tyrans (air : Allons, enfants de la i)atrie), anonyme. P. 19, Aux -Innés.' Hymne dédiû aux Jacobins de Paris (air des Marseillais), par le c. Le Gall, jeune .sansculotte bas-breton. P. 23, Un Père à son fîts (air ; Du Serin qui te fait envie), anonjme. P. 27, -Va Maîtresse 7wuvelle (air : On compterait les diamants), par DORAT-CuBrÈHES. P. 29, Hymne patriotiiiuc (air des Marseillais), anonyme. P. 31, Chanson de guerre des soldais /Varçais (air : Aussitôt que la lumière), par DORiT-CliBIÈBES. P. 32, L'ExIiortation au patriotisme (air : Lisette est faite pour Colin), par le même. P. 34, Couplets sur l'acceptation de lanouvelle constitulioyi par la Commune de Paris, le 14 juillet 1793 (air des Marseillais), par Baudb.us. p. 35, Couplets sur la fêle civique du 10 aoiii 1793 (air des Bonnes Gens), par le même. P. 37, La youvelle Carmagnole pour la qrande réunion des Français le 10 août 17113 .'air de la Carmagnole), par Claude Boyeb. P. 40, .lux Dépar(enien(s (air : Avec les jeux tians le riltage). anonyme. P. 42, Cécile et Julien ou le Siège de Lille, anonyme. P. 4'i, Départ du peuple républicain français pour purger le sol lie ta liberté di's brigands qui te ravagent (air des Marseillais), anonyme.
Bibliothèque de M. G. Isambert.
§ 11. — Camp sous Paris. — Ateliers créés à Paris pour la défense du territoire et l'armement des troupes.
t]',U)3. — Analyse des tj-avaux de la commission militaire du camp sous les murs de Paris. (29 septembre 1792.) Imp. Nationale, 1792, in-4° 3 p. [X. Lli= 94.]
Noms des rap|iortours, objets et dates des décrets.
C\ Sur d'autres pièces relatives au camp sous Paris, vovez tome P^ n°« 32 13-3225 et ci-dessus,
0'.)o4. — Rapport sur les moyens d'encourager les manufactures de poudres et salpêti^es de France, l'ail au nom du Comité de l'ordinaire des finances, le 7 mai 1792, par .\.-l). L.u-ton, président du Comité des finances et député de la Gironde. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d-, in-S", 23 p. [Br. M. F. R. 482, 2.1
69.')."). — Fabrication de pi(iues. Jeax-Rap- TisTE-NoEL Bofi iiMTTK, ministre de la guerre,
l'.HAPlTHi; IV.
Ali.\li:i'. .NATlONAI.i; l'AlilSli;.N.M':
à ses concitoyens, composant les quarantehuit sections de Paris (10 mai 1793). Iwp. GiiillKumc et PùiKjin. S. </., in-folio piano. [.Y. Ml" 491-2.;
.\vis .sur la surveillance do la faln-ication.
C9:)(;. — Les Administrateurs de l'iiahilloinonl, campement et équipement des troupes, aux quarante- huit sections de Paris. Paris, le 14 juin 1793. Imj). de l'Union. S. (t., in-folio piano. \N. Lb" 3079.]
Fixation du jirix des effets confeclionnés.
fi9o7. — Convention nationale. Rapport et projet de décret, par J. Pelet, député de la Lozère, sur les vices de l'administration de la guerre, l'état des magasins de la République et l'organisation de l'administration de l'habillement. Imprimés par ordre de la Convention nationale, par décret du 11 juillet 1793. Paris, imp. Aaliùnale, 1793, in-8", 48 p. [N. Le'-'* 333.]
Visite des magasins d'approvisionnement de Paris, entre autres de celui de Tresnel . au faubourg Saint- Antoine; du Bon-Pasleur, rue du Clierclie-Midi ; de l'Oratoire, et des casernes et hôpitaux de Saint-Denis.
69o8. — Convention nationale. Adresse au nom des ateliers e.\traordinaires établis dans Paris pour la fabrication des armes, à la Convention nationale, dans la séance du 13 brumaire an II de la République (3 novembre 1793). Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. Xalionule.
S. il, in-8°, 3 p. [A'. Le^'* y4b.]
Etat des travaux de l'industrie puldique et île l'industrie privée.
0939. — Convention nationale. Rapport sur la manufacture extraordinaire d'armes établie à l'aris, fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par L. Carnot, l'un de ses membres. 13 brumaire an II (3 novembre 1793). Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 42 p., un tableau et un résumé. [A'. Le-'"' .")46.t
cembrc I79.'t), par C.-A. Pbiklu, député de la Côte-d'Or. Instruction pour tous les citoyens qui voudront e.tploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le Comité de salut public de la Convention nationale, conformément au décret du 14 frimaire an II de la République une et indivisible. Imp. Nationale. S. d.. in-S», 19 p. [A'. Le'" 591. 1
0901. — (Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de surveillance des marchés, habillements et équipements militaires, sur les quatre administrations chargées de ce genre de service, depuis le 25 avril 1792 jusqu'au 31 juillet 1793, vieux style, par Pierre-Françius Pidrry, député du département de la Vienne. Imprimé par ordre de la Convention Paris, imp. Nationale, an II, in-S", 98 p. et un lableau. jA'. Le^" 807.1
Le rappoi't conclut au l'en liunal révolutionnaire d'une p:
..i devant lo rtie .les a.ln
0902. — .\\is aux ouviicrs en fer, sur la fabrication île l'acier, publié par ordre An Comité de salut public. Paris, imp. dri IWparteinent de la ;/uerre. S. d., in-4'>, 34 [i. et ;; planches. [.Y. I.b" 300.S.1
Signé : Vandebmonde, Moxni;el BEBTiioLLK'r.
0903. — Liberté, égalité. Instruction sinla manière de faire le charbon destiné à la confection de la poudre. S I. n. d , in-4". 2 p. ;A. Lb»' 371o.]
Par la commission des armes, poudres, elo.
0964. — Commission des chevaux. .Yvis à tous propriétaires de chevau.\ et aux citoyens à qui est réservée la faculté de se servir des leurs. Imp. du Journal des hommes libres. S. d., in-folio piano. [A. Lb" 4801. J
Présentation de tous les chevaux de selle et de Irait du 4 au 9 du présent mois (?), maison de la Révohition (Palais-Bourbon), sous peine lie ronllsi;atinn.
0900. — Convention nationale. Rapport 0903. — Commission îles armes. Les
sur le salpêtre, fait à la Convention natio- Membres des trois administrations de la
nale, au nom du Comité de salut public, le fabrication extraordinaire des armes à leurs
14 frimaire an 11 de la République 4 dé- concitoyens. laip de rAdininisIration een-
ATKLIERS I)K DÉFLNSK ET D'ARMEMENT
traie des armes. S. '/., in-folio plaiio. [.Y. Lb" 4823.]
l'rolestation signée : Tellier, in-ésident: Simonne, secrétaire, contre des attaques formulées par des journaux non spéciliés.
0960. — Je.vx-Bapïiste-Noel Boi:chotte, ministre de la guerre, à ses conciloyens Paris, iaip. GuiUaanic et Pour/in. S. d , inl'olio piano. i.Y. Lb" 48:20. |
Invitation ;i tous les u artistes » qui auraient lies vues, des procédés ou des machines sur la fabrication des fusils à se présenter à la commission des armes, quai Vollaire, 17, jusqu'au 30 août inclusivemcnl.
0907. — Les Administrateurs de l'habilinent des troupes de la République franlaise aux quarante-huit sections de Paris. .s. /. n. d., in-folio piano. [iV. Lb*' 4913. t
Signé . HCGLEN'I.N, DESDRIÈHES, RiGAUD,
Ke.n.\hd, François Phovenxhère, Lesquel'e. Han'OStein, Piquet.
Instruction pour la confection des uniformes.
0908. — Fabrication extraordinaire d'armes à Paris. Le Comité de salut public aux ouvriers et artistes qui travaillent à la confection des armes à Paris. Inip. Nationale. S. d., in-folio piano. [N. Lb" 5022.]
Signé : Carnot, C.-A. Pbieub.
Haute-paye de 10 0/0 et de 5 0/0 accordée aux ouvriers qui livreraient dans le courant du mois les parties de la fabrication dont ils étaien' fhargés.
6909. — ■ Département de Paris. Le Procureur général syndic du département de Paris aux citojens présidents des quarantehuit sections. Imp. Ballard. S. d. (1794), in-folio piano. [iV. Lb*" 3295.]
Signé : Lulier.
Avis sur la fabrication par l'industrie privée de cai.ssons d'artillerie, de chariots et de prolonges.
0970. — Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une commission nationale des poudres et armes de la République, présentés au nom du Comité de salut public, par B. BARÈRE,dans la séance du 13 pluviôse (1^'' février 1794). Imprimés par ordre de la Convention nalionale. Imp. Nationale- S. d., in-8", 48 p. [X Le-^" 677."
6970''. — • Convention nationale. Rapport et projet de décret... par B. Barkre... Tiiip. Xatioiiate. S. d., in-8", 32 p. [N. Le5''677 A.j
6971. — Organisation du Conseil d'administration de la manufacture nationale de fusils établie à Paris. Imprimée par ordre du Comité de salut public. Extrait des registres du Comité de salut public de la Convention nationale du 3 floréal an 11. (22 avril 1794.) S. /. n. d., in-S". 20 p. [Br. M. F. R., 485, 6.]
6972. — Mort aux tyrans 1 Au nom du peuple français, Frécine, représentant du peuple, chargé de rétablissement de la raflinerie révolutionnaire des salpêtres, en vertu des pouvoirs à lui délégués, aux citoyens employés à'Ja construction du nouvel atciier, maison de l'Unité, et aux travaux de la raffinerie des salpêtres. (23 prairial an 11-11 juin 1794.) Imp. Powjin. S. d-. in-4», 4 p. [JV. Lb" H20.J
Au sujet d'une augmentation do salaire réclamée par plusieurs ouvriers.
0973. — Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur l'état de la fabrication révolutionnaire du salpêtre et de la poudre, sur la nécessité de supprimer l'agence nationale, ci- devant régie des poudres et salpêtres, par Barèbe. ■Séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794). Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale. S. d , in 8", 19 p. ^Y. Le'* 837.]
Voyez le numéro suivant.
0974. — Rapporto in nome del Comitato di salvezza publica, intorno ail' estrazione, del salnilro, ed alla fabbrica délia polvere, fatto da Barère... Pariiji, stamperia Xazionalc délie leggi, anno II délia Repidiblica, in-S". [N. Le^s 837 A.J
0975. — Convention natioiiale. Comité militaire. Règlement pour l'ordre du travail et la police intérieure du Comité militaire, .arrêtés du Comité militaire, imprimés en vertu de l'article 31 du décret du 7 fructidor an II. (24 août 1794.) ^Extrait du registre des procès-verbaux des séances.) Paris, imp.
r.HAI'ITHK IV. — AUMKi: NA ÏKi.NALK l'AKISIF..\>K
XatioïKile, liniiii'iirc un IH, iii-8», 32 p. .\. Lc-^'* 1023. 1
(■)',(76. — \,ul CoMveiilioii ruilioiialr au peuple français. Séance du 18 vendémiaire an III de la République une et indivisible. (9 octobre 1794.) Imp. Nationale, vendémiaire an ///, in-8°, 8 p. [iV. Le^** 986.]
Sur les dangers de la République.
La B. N. possède une traduction en arglais de celle proclamation. S. (. n. d. , in-80,7 p. [Le^s 987.]
()il77. — Proclanialion des représeutanls du peuple, coinposanl les Comités de salut publie, de silreté générale, de législation et de la guerre. (23 frimaire an 111-13 décembre 1794.) Paris, iwp. Naiionole. S. d., in folio piano. [A'. Lb" 4787.1
Sur une tentative de soulèvement pruvoqué par les ouvriers de l'atelier d'armes de la section des Sans-Culottes (aux ci-devant Miramionnes).
