B. — COMMUNE CONSTITUTIONNELLE (4 SEPTEMBRE I79O, 10 AOUT I

5283. — Liste générale des cent quarantequatre citoyens élus par les quarante-huit sections, pour composer le Conseil général et le Corps municipal de lu ville de Paris. (4 septembre 1790.) /»ip. Loltin aine etJ-B. Lottin, 1790, iii-4°, 7 p. [N. Lb*» 124.]

Sur l'ex. de la B. N., près du mot (is(e on lit deu.-cième, d'une écriture contemporaine. Cette liste présente les noms des élus dans l'ordre .suivant : Sections, noms, âges, qualités, demeures. En vertu d'une décision du Conseil de ville, elle avait été tirée à 3,000 ex. et affichée à 1,200.

5283'. — Liste générale... (23 sept.)./;«p. Loltin et J.-R. Lottin, 1790, in-4", 7 p. [iV. Lb*M24A.]

Avis concernant la validation de l'élection de Jean-Philippe Garran, ci-devant de Coulon , et fixant aux 25, 26 et 27 septembre l'élection des quarante-huit membres du corps municipal.

5284. — Municipalité de Paris. Conseil de ville. Proclamation du maire et des officiers municipau.x de la ville de Paris. Convocation du Conseil général de la Commune. C octobre 1790. Iri-4°, 4 p. f.Y. Lb'» 1172*.]

Liste, noms et iirénoms des élus.

5285. — Manuel municipal on Ltat général et complet de la municipalité de Paris, de SCS divers départements, divisions et attributions, auquel on a joint le tableau des tribunaux tant civils que criminels, avec les noms et demeures des juges de paix, des commissaires de police et secrétaires-greffiers des sections, etc., etc. Parw,J.-B.io«in, 1791, in-12, 1 f., 11-104 p., texte encadré. [N. Lb*» 1256. — P. 9732.]

Rare et précieux petit livre, donnant, ainsi que son titre l'indique, la liste de tous les fonctionnaires municipaux et le détail des attributions de chaque « département », avec les noms des titulaires de leurs subdivisions.

5286. — Déparlement de Paris. Noms et demeures de MM. les administrateurs.

Ballard, 1791 , in-4°, 6 p. [Br. M. F. R.l 1 *, 6.]

5287. — Liste générale des notables adjoints de la ville de Paris, élus par les quarante-huit sections, en exécution de l'arrêté du Corps municipal du 23 mars 1791, conformément au décret des Set 9 octobre 1789, sanctionné le même mois. Imp. Lottin aim'. S. d., in-4», 19 p. [A^. Lb*" 1246.]

3288. — Municipalité de Paris. Liste générale des soixante-quinze citoyens élus par les quarante-huit sections, pour composer le Conseil général, le Corps et le Bureau municipal de la ville de Paris, année 1792. (21 décembre 1791.) Imp. Loltin ninr, 1791, in-4», 6 p. [N. Lb*" 1266]

5289. — Municipalité de Paris. Liste générale des soixante-seize citoyens élus et admis par les quarante-huit sections pour remplacer les membres du Conseil général, du Corps et du Bureau municipal de la ville de Paris, qui sont sortis par la voie du sort, année 1792. Convocation des quarante-huit sections pour le mercredi 8 février 1792. (3 février.) Imp. Lotlin aine, 1792, in-4'', 8 p. [N. Lb'» 1273.]

C. — C0.MMUNE RÉVOLUTIONNAIRE (lO .\OUT 1792, gTHERMIDOR .\N II, 27 JUILLET I794)

5290. — Liste de tous les membres du ii Conseil général de la Commune qui ont été

PKKSONNEL

chargés de commissions porlant comptabilité ou responsabilité. (10 août-!"' octobre 1792.) Imp. Patris. S. ci., in-'i", 0 p. [N. Ll/° 1-20O.J

S291.— Liste générale des cent quarantequatre citoyens élus par les quarante-huit sections, pour composer le Conseil général, le Corps et le Bureau municipal de la ville de Paris. S. /., 1793, in-4", 19 p. [N. Lb'" 1300.]

5292.— Commune de Paris. Tableau général des commissaires des quarante-huit sections qui ont composé le Conseil général de la Commune du 10 août 1792. S. L n. d.. in-4o, 21 p. [N. Lb«' 1301. J

Liste différente du numéro précédent.

Bûchez et Roux ont réimprimé {Histoire parlementaire, tome XVI, p. 4 11) comme une « pièce unique », et sans doute d'après l'original manuscrit, ce Tableau que leur avait communiqué M. Guillaume, archiviste de la Seine. Dans le texte imprimé, il est réparti en huit colonnes : sections, noms et demeures des commissaires, dates de nomination, extraits des pouvoirs donnés aux commissaires do chaque section, ordre de remplacement, noms et demeures. Bûchez et Roux ont reproduit ces indications sans en conserver la disposition matérielle, ainsi que les signes adoptés par le rédacteur du Tobleau : un astérisque unique désigne ceux des commissaires qui avaient pris et signé l'engagement d'être journellement à leur poste jusqu'au renouvellement du Conseil général ; deux astérisques désignent les commissaires chargés de faire auprès des municipalités, districts et départements, telles réquisitions qu'ils jugeraient convenables.

5293. — Département de Paris. Procureur général syndic, le citoyen Lulier, homme de loi, rue du Petit-Lyon («io), n» 2, section de Bonconseil. Membres du directoire du département de Paris. [Suit la liste.] Paris, imp. Duplain. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb*" 1317.]

Noms, prénoms, professions et adresses des membres du directoire et des administrateurs du département.

3294. — Municipalité de Paris. Liste générale des cent quarante -quatre citoyens élus et agréés par les quarante-huit sections pour former le Conseil général de la Commune. (13 juillet 1793.) Imp. Patris. S. d., in-4", 18 p. [iV. Lb*» 1322.]

5295. — Tableau de la formation des douze comités révolutionnaires de Paris, contenant les noms des sections qui doivent composer chacun des comités, et la liste des citoyens proposés pour en être membres. ,S. /. n. d. [1793], in-4% 8 p. [iV. Lb" 1191.1