CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

Auguslins a l'honneur de vous prévenir... » .^■. /. H. d., in-4°, 1 p. [y. Lb*" 1499. J

L'abbé Osselin, docteur en théologie, prélre de la communauté de Saint-Séverin, devait prononcer l'oraison funèbre, et la marquise de Villette faire la quèle pendant la cérémonie, < dont la musique des gardes-françaises augmenterait l'intérêt. » Voyez le numéro suivant.

7330. — Discours funèbre, prononcé par M. OssKLiN, avocat, président du district des Petits-.\ugustins, après la messe patriotique que l'assemblée a fait célébrer en l'église de Saint-Sulpice, par les R. P. Augustins, le lundi 10 août 1789, pour le repos de l'âme des citoyens morts en combattant pour la patrie. Imprimé à la réquisition, en conséquence de l'arrêté de l'assemblée, du 12 août, et au profil des pauvres du district. Imp. QuUlaii, 1789, in-S», 16 p. [.Y. Lb*" 1500.1

semblée générale du district des Petits-Augustins. 19 octobre 1789. In-i», 1 p. [X Lb" 1492-.J

Protestation contre la nomination des officiers de cavalerie et de ceux des chasseurs.

734o. — E-xtrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Augustins. 27 octobre 1789. In-folio piano.

Déclaration en faveur du sieur Delcour, sur la conduite duquel il s'était élevé des soupçons.

7346. — Du registre des délibérations de l'assemblée générale du district des Petils- Augustins a été extrait ce qui suit. Du 30 novembre 1789. Imp. Quillau, 1789.

In-4°, 3 p. [y. Lb*" 1501.]

Protestation contre la création de la garde nationale soldée, des chasseurs et de l'artillerie.

7340. — iMotion sur le Veto royal, faite le 31 aoi^t 1789, en l'assemblée du district des Petits-.\ugustins. S. /. n. d., in-8'', 11 p. [Br. M. V. H. 869, 9.]

7341. — Extrait du registre des délibérations du district des Petits-Augustins. Du 22 septembre 1 789. Paris, imp. Quillmi. S. d- , in-4», 3 p. [y. Lb*<'298.J

Délibération en faveur d'Osselin, député du district, dont l'élection avait soulevé des dilficultés à l'IIOtel de Ville, et qui demandait à soumettre sa vie entière à l'Assemblée des re- |>réeenlanls de la Commune.

7342. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits- Augustins. 29 septembre 1789. S. /. n. d , in-4», 4 p. [-V. Lb'" 1492'.]

Sur la surveillance des boulangers.

7343. — Extrait du registre des délibéralions du comité général du district des Petits-Augustins. Imp. Quillau. S. d., in-S», 3 p. [y. Lb*» 1493.J

Sur les irrégularités dans le service de la garde nationale, irrégularités dont le bataillon du district i« llatte de n'avoir jamais donné l'exemple.

7344. — Extrait des délibérations de l'as-

7347. — District des Petits-Augustins.

(II décembre 1789.)

-Vffaire de M. Dières.

Voyez ci-dessus, n» bU'i'i et les numéros suivants.

7348. — .\dresse du district des Petits- Augustins à tous les district» de Paris. (11 décembre 1789.1

Même affaire. \'oyez ci-de.'>-.u>, n" 5672'''".

7349. — [Circulaire aux districts, par M. Dières (20 décembre 1789).l

Voyez ci-dessus, n" 5673.

73:i0. — Extrait des registres des délibérations... du district des Petits-Augustins (27 décembre 1789).

Voyez ci-dessus, n" 5673''''.

7331. — District des Petits-Augustins. Extrait des délibérations, du 20 janvier 1790.

S. /. n. d., in-4«, 2 p. [iV. Lb*« 1491*.]

Protestation contre l'.-irrèté du département de police, enjoignant à la garde nationale de prêter main-forte aux gardes du commerce dans les cas de contrainte par corjis.

73o2. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Au-

DISTHH.T i»KS PKTITS-PÈRE^

gusliiis. o finrier I7'J0. 8. /. n. d., iii-i", I p i-Y. Lb"' 1492*.]

Adhésion a l'arrélé du district Nolre-Uamo L-ont e la création d'un corps particulier darlillerie. Voyez ci-dessus, n" 7181.

73dJ. — E.xlrail des délibéralions de rassemblée générale du distiict des Petits-Augustins. 7 février 1790. .S, /. n. il., iii-*", I p. f^V. Lb»» 1492'.]

En faveur de la de la Charité.

servaiion du grand liii|ilial

730 i. — District des Petits- Aua-uslins. Extrait des délibérations du 13 mars 1790. .S. /. n. (t.. in-8». 3 p. -V. Lb"' I49I'.

5>ur l'amélioration du sort fait aux frères lais par le décret de l'Assemblée nationale du 20 février dernier.

73.il>. — Extrait di's délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Augustins. -26 mars l'.'ii). Iiiip.Cl.Siinon. S.d., \n-H-. 3 p. ..V. Lb"' 1492*.]

Adhésion sous réserves, à raci(uisitiuu, par la municipalité, de 200 millions de biens nationaux et ecclésiastiques.

7350. — Contre le Cbâtelet. S. /.. 1790, ill-8^ 12 p. X. Lb»" 299.]

a t'ait au district dos Petils-Augustins. le 24 avril 1790. »

Epior. :

Monsire qu'a trop lODglemps épargné le tounen-e. Reste impur des brigar.ds dont j'ai purgé la terre.

Discours de MM. Quillet et Boucher, avocats. Voyez tome I", n" 1461, où la même pièce avait été incomplètement décrite.

73a7. — Discours prononcé par .M. Julh- DA.N. président du district des Petits-Augustins, à la réception du serment civique prêté par les ritovens porteurs d'eau et

journaliers domiciliés dans ce district, le 7 mai 1790. .s'. /. n. d., in-8", 4 p.

73.)8. — Extrait du registre des délibérations du district des Petits- Augustins du 8 juin 1790. .S. l. n. d., in-8", 2 p.

Dcsavou des arrêtés des 1 i et 17 mai des mandataires provisoires de la Commimc. Voyez ci-dessus, n»' 5744-5747.

7339. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-.\ugustins. 14 juin 1790. Imp. des Révolutions dr Paris et du distri't, 1790, in-4°, 6 p. [N. Lb'" I492-.J

Examen critique du plan de division eu i|uar.uUe-huit sections, proposé par M. Dezauches, du district Saint-Etienne-du-Mont, en opposition à celui de M. Tiron, lieutenant de maire .ui département des imiiosilions.

73t)0. — Arrêté du 6" bataillon de la 2« division de la garde nationale (4 juillet 1790).

tiur les travaux pré|iaraloires de la l'cdération.

Voyez lonie I"\ n» 174 1.

7301. — Extrait des délibérations du comité général et permanent du district des Petits. Vugustins du o juillet 1790. S.l.n.d., in-8<>. 2 p.

Arrêté invitant la Conunune à assurer aux journaliers employés aux travaux du Champ de Mars le payement de leur .solde jusqu'au 14 juillet, même si les travaux étaient terminés avant celte date.

Iiatailloii. 2« division. (6 juil-

let 179

/. ». -7, in-8°, 4 p. f.Y. Lb^»

Souscription en faveur des volontaires du balaiilon partant ]<ovir les frontières.

§ 2-4. — District des F*etits-F'ères.

(X, 2. — 4<" Division, 7« Bat.mllon)

7363. — Liste des membres du comité permanent du district des Petits -Pères. S. /. )i. d., in-4", 1 p. .V. Lb'" Ij13.] ï. II.

30 juillet 1789, d'après une note manuscrite sur l'ex. de la B. N., qui porte aussi des corrections manuscrites et les signatures de Charpin et d'Auzon, secrétaire et vice-secrétaire.

CHAPITKK V, — .\r.TKS KT DKI.IHKHATIONS DKS UISTltlCTS

7364. — UistriL-l ili'S Pelits-PiTes. S. /. n. d.. in-4«, 1 p. [X Lb»» loOo*.]

L'ex. de la B. N. porte la date nianusciile du 30 juillet 1789.

Mesures à prendre loucliant la nomination des membres des comités des districts, la provenance des armes, etc.

::!6">. — Dislricl dus PeliLs-Pères. 31 juillet 17«y. lii-folio oblong. iîV. Lb" loOo*."

.\pprobation du discours de Necker et de l'arrêté des électeurs du 30 juillet. Voyez tome I'^''. n»5 1384-1 3SG.

II. il., iii-folio oblong. ^-V. -M-»- '!'• uoiiv. acq. 2043, fol. 83.]

Arrêté relatif au séjour du Roi cl au rétablissement lie la paix publique.

7373. — Dislrict des Pelils-Pèros. Extrail des registres dos délibérations de rassemblée générale du 23 octobre 1789. Imp.par les Enfants- Avcuyii's. S. d., in-lolio piano. [.\. Lb'» lao.]

Protestation contre la création des six compagnies de chasseurs préjiosés à la garde des barrières.

'MH't. — .\vis patriotique. Dislrict des Petits-Pères. (3 août 1789.) S. l. n. d., infolio piano. [.V. Lb"M;>14'.]

x\dresse à La Fayette en faveur des gardesfrauç-aises. Vn second exemplaire e.st classé dans le recueil factice de la 13. N. Lb"' 151i.

7367. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits- Pères. S. /. n. d. (1789), in-8% 7 p. [X. Lb'" 1303*.]

Coulirnuliou des pouvoirs de Eailly et de La Fayette et nomination de deux députés à l'Assemblée provisoire des représentants de la Commune.

7308. — Suite de 1' " Extrait des délibéralions de l'assemblée générale des Petits- Pères ». Imp. Knapcn. S. d., in -8°, 8 p. |.Y. Lb'" 1S04.J

7309. — District des Petits-Pères. Extrait des délibérations du 10 août 1789. .s. /. n. d., iu-4°, 1 p. [N. Lb'" 1306.]

Arrêté, réclamant l'exclusion de la garde nationale de toute personne ayant fait banqueroute ou flétrie par un jugement légal.

7370. — District des Petits-Pères. 3 septembre 1789. In-4°, 1 p. [N. Lb*" 1303*.]

Arrêté relatif à la nomination d'un représentant du district à la Commune.

7371. — District des Petits-Pères, i octobre 1789. In-folio piano. [N. Lb"* 1303*.]

Au sujet des subsistances et de la .situation difficile faite aux boulangers.

7372. — Dislrict des Petits-Pères. S. L

7374. — La .Nouvelle Circulaire des districts... par Févelm (23 octobre 1789).

Voyez le numéro 5554 oi-dessus.

737.i. — Extrail du procès-verbal de l'assemblée générale du district des Petits- Pères de la place des Victoires, en date du 20 novembre 1789. S. /. n. d.. in-'f. 3 p. y. Lb"' 1308.

Protestation contre l'arrêté du district des Cordeliers du 1 8 novembre et désaveu des membres du district des Petits-Pères, qui se qualilient de représentants de la Commune de Paris.

7370. — District des Petits-Pères. Règlement de police. -Vvis important aux citoyens. (4 décembre 1789.). S. /. n. rf.,in-4'', 12 p. -Y. Lb'" 1333.

I'. 12. y oins, demeuves rt departemonls de MM. tes commissaires du dislrict.

7377. — Extrait du registre des délibérations du district des Petits-Pères, à l'assemblée générale du 16 décembre 1789. S. /. ii.d., in-4", 1 p. [iV. Lb'"1309.J

.Vpprobation unanime de la proposition de comprendre Corbeil et Pontoise dans le département de Paris, n afin de prévenir l'ombrage lies provinces .. louchant les approvisionnements.

-■i'H.— Extrait des délibérations de l'assemblée générale du dislricl des Petits- Pères. 16 décembre 1789. .S. /. » d., in-4», 1 p. [N. U)*o Io03-.|

Nomination 'de douze commissaires chargés d'examiner les questions soumises à la décision de la Commune et de deux délégués chargés, de porter â l'ilùtel de Ville le résultat de ces délibérations.

DISTRICT DKS PHÉMONTRÉS

■;:j79. — Disliicl des Pelits-Pères. Exlrail du reg-islre des délibérations de rassemblée générale du mardi •22 décembre 1789. S. /. n. d., in-4°, 1 p. [N. Lb'» lolO.]

Protestation de dévouement et de reconnais ■ sance à BaiUy.

7:t80. — Vœu de l'Assemblée paiiielle de la Commune de Paris, district des Petits- Pères, sur la pétition des juifs de Paris. En l'assemblée générale du H février 1790. S. /. n. d., in-4", 0 p. [.Y. Lb'" 301.1

Voyez n"s 5705-570T, 5710, r)75G-57ô7.

7381. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petits-Pères. Duo mars 1790. Imprimé sous la direction de M. Clousier, jmr les Enfants- Aveugles. S. d., in-i", 3 p. [.V. Lb*" 302.]

Arrêté déclarant qu'après la rédaction et l'envoi d'un projet de règlement municipal, les pouvoirs des mandataires avaient légalement cessé, et désavouant tous arrêtés pris ou à prendre par eux.

7382. — Assemblée partielle de la Com inune. District des Petits-Pères. 23 avril 1790. .S. /. n. d., in-i", 4 p. [.V. Lb'" lolf.j

Désaveu de l'adresse du bataillon de Siiint- Elienne-du-Mont ;i l'Assemblée nationale.

7384. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petits-Pères. 27 avril 1790. .V. /. ». ,/,, iii-4o, 1 p. [,Y. Lb'»

i.sir.j

Projet d'adresse à l'Assemblée touchant les abus de pouvoirs de la juridiction du Châtelet (affaire des 5 et 6 octobre).

7383. — E.\trait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Pères du samedi 22 mai 1790. S. /. n. d., in-4", 3 p. [N. Lb*" 1512.]

Désaveu des arrêtés des soi-disant représentants de la Commune en date des 14 et 17 de ce mois, et défense à son représentant (Cliarpin) de communiquer avec lesdits prétendus repré- .senlants pour affaires relatives a l'administration de la capitale.

738(1. — Lettre d'un grenadier du bataillon des Petits-Pères à .M. Cliabot, député, sur la dénonciation (ju'il a faite à l'Assemblée nationale, le 28 juillet dernier, contre la garde nationale. .S', l. n. «/., in-8°, 7 p. IX Lb" ,H233.]

Signée : Alex. DuiiAN, citoyen actif, grenadier du bataillon des Pelits-Pères, rue Notre- Damedes-Victoires, n° 29.

7383. — Assemblée partielle de la Coinrauiie. District des Petits-Pères. 23 avril 1790. .S. l. n. d., in-4°, 4 p. [X Lb«' 131 f.J

Protestation contre les arrêtes des 9 et 10 avrd des (( soi-disant représentants» de laConnnunc.

Popincourt (Dislrii'l i\r . nel (La Madeleine de).

Vovez Tres-