A' DivisiiiN, 1'' Bataillon

7 441. — District des Hérollels. Kxlrail lies refrlslres de délibérations des comités civil et militaire, du 12 août I780.S./.H. »/.,

in-j°. I |i. [.Y. I.))"" 1538.1

Sur la nécessité urgente de fournir de la|iinidre au.\ ouvriers des carrières el à la donic T/i Variniére pour le service du Vauxhall.

7 442. — \ .Messieurs des districts de Paris, ce 14 aot'tt 1780. S /. ». «7.. in- 4". 3 p. [.Y. I.b»" 1j4i;.

Envoi, par le district des Kécollets, d'une Cl Motion du 12 août 178!) », très violente, l'ormulée par le district Sainte-Marguerite contre Beaumarcliais, à raison de son élection.

Voyez le numéro suivant et le n" T'ii.') ciilessnns.

7443. — E.\tiail ilii ref-'istre des délibérations du comité du district des Récollels. (20 aoi'il )780.V S. /. ». /?., iii-4«, I p. ^Y. I.b»" I.H'iO.

Arrêté félicilanl le.-î représentants de la Commune d'avoir éloigné o le sieur de Beaumarchais », et déclarant que ce jugement va rendre il cette Assemblée « tout le respect, la considération et l'autorité dont elle a besoin ».

Voyez les n<" 74 42 cl 7'ii,').

74'.i.— Arrêté ilii dislriçl des Kécollets. Du 27 août 17K(i. .s'. /. » ,/., in- 4", 2 p. ;.Y. I.h"'3i;i.l

Sur le prompt aidicverncnl du plan de mumcpalilé.

744o. — District des Kécollets. E.\trail du registre des délibéralions de l'assemblée ^îénérale du district (28 août 1789). Paris. iiiip. Y' Ynliiile. 1783, iii-4", 3 p. [.Y.Lb''^

Motion de \.f. MaIICHANT, |iroposanl (au sujet de l'expul^inu de Hcauniarrhaisi que nul ne

puisse être admis à aucune fonction civile et militaire s'il est flétri par un arrêt dont il n'a pas obtenu la cassation ou s'il a failli. Suit un arrêté conforme.

7446. — District des Récollels. Extrait du registre des délibérations... Du 1" septembre 1789". Paris, imp. y« Yaladc, 1789. 111-4", 2 p. el 1 f. non chilTié. ^Y. Lb"'i;)41."

Motion de M. Rou.\ La Ville, touchant les conditions d'éligibilité des cinq députés par dislriçl, chargés de former la municipalité provisoire.

I..e feuillet non cliilTré est occupé par une lettre d'envoi de la délibération aux autres disliiels. ■-iL'née LiBERT, secrétaire.

7447. — District des Récollels. Extrait du registre des délibérations des comités civil el militaire, du 17 septembre 1789. Paris, imp. Y' Yaliide. 1789, in-4», 2 p. [iV. I.b*"

Arrêté concernant la surveillance îles boulangers el la constatation de la ijualih' el quantité des farines enqdnyées |iar eux.

744s. — District des Récollels. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 13 octobre 1789. Imp Y' Drhirpu^lfc. in 4'\ 7 p. [.Y. I.b'" 1.Ï42*. '

P. 1, discours du président du district. P. 3, discours du K. P. Constant Degousée, Hécollet, nommé aumônier du balaillon.

7449 — District des Kécollets. Extrait du procès-verbal... (16 octobre 1789). S.t ». -/.. in-4», 1 p. LY. Lb*» 1342*. '

Adhésion â un arrêté du 12 octobre, du district Saint-Germain-l'.Vuxerrois, sur le droit de porter l'uniforme.

74ull. — District .les Kécollets. Extrait du procès- verbal ,2(i (M-lobre I789|. Imp.

DISTBICT DKS RhXOLI.KTS

V' Ddwjiiette. S. d., in-l», 4 p. [jV. Lb*" 1542'.]

Discours d'un memljie du distiicl sur la nécessité d'adjoindre des notables adjoints aux juges du Châtelet, et arrêté conforme.

Tl.il. — District des Ht'collels. Extrait du prorès-verbal (H novembre 1789). Imp. V' Delugurt(i\ S. d., iii-fdlio piano. r.Y. I,b'" lo42'.I

Motion de H.-iROU Rcmain (voyez tome !«'", n» 1705), en faveur d'un projet d'adresse de la garde nationale parisienne a toutes les gardes n.alionalcs du royaume.

7i:i2. — District des Kécollels. Extrait du procès-verbal (Il décembre 1780). Imp. V' Dchiguctle. S. d., iii 4", 4 p. |".\. 1,1)'" lo42*.]

Motions et arrêtés relatifs a la formation d'un corps de chasseurs de barrières (le district y adhérait en principe); à la « corporation » des Volontaires de la Bastille; a la séparation dos grenadiers de leurs divisions respectives ; a la création d'un corps de canonnier*.

74o3. — District des Uwollels. K\lr,iil du procès-verljal ilii décembre I78'.i). S. /. n. d., iii-4°, 2 p. A'. I,b"' Ia't2' .

Sur réleiidiic du (l.'parlcmcul île l'.iris.

74.'j4. — Motion faile au district des Hécollets. le 14 janvier 1790, sur la situation alarmante de la capitale, relativement à la rareté extrême du numéraire. Pmis, imp.

l'.-F. Didol jniw\ 1790, in-S". 14 p Y. l.b"' :iir,. '

74oo. — District des Hécollets. Extrait du procès-verbal (21 janvier 1790). Imp. V' ])rlagiieltc.S.d., iii-4», 2 p. [jV. Lb"' lo4î*.l

Arrêté sur la création d'un comilé de rédaction chargé de l'examen des lilrcs liu [ilan de iiumicipalitc.

7436. — District des Hécullcls. K.xUaitdu procès-verbal (21 janvier 1790). .S. / i>. d , in-4», 1 p. [N Lb«'1542-.]

Approbation d'une adresse de M. Liuycnel, caporal du bataillon, à l'Assemblée nationale. (Le te.xte et le l>ut de cette adresse ne sont |>as spécifiés).

procès-verbal (21 janvier 1790). Imp. V' Dcl'Kjiiette. In-folio piano. [N. Lb'" 1542*.]

Arrêté proscrivant les mascarades dans la rue.

7458..— District des Récollets. Exilait du procès-verbal (28 janvier 1790). Imp. Y' Hérissant. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb^''1542*.i

Di.scours du président (Dt;PRESîJE DE S.mnt- Cebqiies) et vote de félicitations au district Saintrionoré, à propos de la décision touuliaul le plus jeune des frères Agasse.

7459. — District des Hécollets. Extrait du procès-verbal (4 février 1790). Imp. V' Hérissant. S. d., in-folio piano oblong. [.V. Lb'" 1542*.]

Protestation contre un arrêté du département de la police, en date du 18 janvier, concernant les hôtels meublés et chambres garnies.

7460. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal de l'assemblée extraordinaire tenue en l'église Saint-Laurent, le 8 février 1790, pour la prestation du serment civitpie. Imp. Y' Hi''ri.'<.iaiH . 8. d., iii-4°. 12 p. ].Y. Lb''" 1542*.]

P. '2, discours de Locbé, président du district. P. ."■, discours de DuPRES.\E de S.4int-Ceboues, ex-président, capitaine de la .3« compagnie. P. 7, discours du P. (]'ONSTant [Deoousée], religieux récoUct et aumônier du bataillon.

7'f6l. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (25 février 170t)). Imp. V" Hérissant. .S', d., in-4°,4 p. ;^.Y. FJ)*" 1542*.!

Arrêté relatif à l'expiration des pouvoirs déléL^ués au.x mandataires cliar^'és d'élaborer le plan de nuuiicipalilé.

7402. — Motion faite au district des Récollels, le 12 mars 1790, par .M. N'ante, maitre-serruricr et soldat citoyen du bataillon. S. /. n. d., in-4°, 2 p. [.Y.Lb'" 1548.1

Proposition d'organiser un service de vidange lies fosses à raison de 6 livres par loiso.

7463. — District des Hécollets. Extrait du procès-verbal (15 mars 1790). Imp. V' Hérissant. S.rf.,in-4», 4 p. [N. Lb»» 1542*.]

Arrêté relatif au même objet (pre celui du 2.') février.

— Ili^tricl des Réc.dlrls. Kxir.iil du

District des Récollels. Extrait du

<;||.\1>1TR1'. V. — ACTES ET DÉLIBÉliATHINS lli:s DISIKICTS

proces-veilial de Lille. S. d.,

0,avril 1790). Imp.L. folki p. ;.\. Ll)*" 1542*.J

Arrêté dénonçant la com- des Aides, au sujet des poursuites intentées contre ceux qui avaient brillé les barrières le 12 juillet 1789, et protestation contre l'illégalité de cette procédure.

L"ex. de la B. N. porte des corrections manuscrites.

7465. — District des Hécollets. E.ttrait du procès-vei'bal de la séance de l'assemblée générale (30 avril 1790). Paris, imp. Poiicr de Lille. 1790, in-4°, .3 p [N. Lb*' lS43*.i

Arrêté relatif à la médaille votée par la Commune aux ci-devant gardes-françaises, à l'exclusion de tous autres patriotes (MM. I.a Fayette et Cailly exceptés).

7466. — District des rtécollets. Happorl relatif au mode d'existence de l'Opéra (30 avril 1790). Ports, imp. Potier de Lille, 1790, in-4», 4 p. [N. Lb*» 1549.]

7467. — District des Récollets. E.\traitdu procès-verbal (0 mai 1790). Imp. L. Potier de Lille, 179(1, in-4", 2 p. ".Y. Lb'"' 1543* .

Dénonciation de la Prolestalion de îl. Hergasse contre les assignats monnaies.

7468. — Proclamation du district des Récollets (11 Juin 1790). fmp. L. Poder de Lille, 1790. in-l'olin idaiio nbloii?. [.V. I.b"' I .S44*.]

Enrôlement obligatoire de tous les citoyens valides, depuis vingt ans jusqu'à cinquante.

7469. — District des Hécollets. Extrait du procès-verbal (17 juin 1790). Lnp. L. Potier de Lille, 1790, in-4», 3 p. [AT. Lb*» 1543'.]

Dénonciation du lilielln inlilulc : Vie privée.

imparlink'. politiiiuc, militaire el itomesd'r/ueidi mnrquix de La Fayette.

X'oyez les n"" 677I-U77Î ci-dessus.

7470. — District des Récollets. E.\tiait du procès-verbal ^17 juin 1790). Imp. L. Potier de Lille, 1790, in-4°, 3 p. [y. Lb*" 1543*.]

.Vrrélé relatif aux soumissions faites par les citoyens désireux d'exercer l'hospitalité envers les délégués a la Fédération.

7471. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du jeudi 24 juin 1790.

Motion d'IlAHOf RiiMAiN, lovicliant remplacement à choisir pour la Fédération.

Voyez lome I"'. n" 1705.

7472.— District des RécoUels. Extrait du procès-verbal (27 juin 1790. Fmp. L. Potier de Lille, 1790, in-4°, 4 p. [N. Lb*> 1.543'.]

Motion de M. OdeliN sur le mode de nomination des députés au pacte fédératif, et arrêté conforme.

7473. — Proclamation du district des Récollets. Paris, îw^j. Pofirr'de L!7/c,1790, iii-'t", 3 p. [N. Lb"' lo44*.T.

En faveur des décrets de l'.Vsseniblée sur l.i constitution civile du clergé.

Le comité du district arrête qu'il assistera en corps aux processions de la fêle du Saint- Sacrement.

7i7i. — Adresse de la compagnie du centre à l'assemblée générale du disliicl des Récollets. ,s'. /. )].d., in-4». I p. [A'. Lb'"

Une note manuscrite, sur l'ex. de la R. N. porte : Vu au comité rfii 12 février 1790.

Désaveu des démarches inconsidérées et condamnables de quelipies camarades des signataires.

a'?. — District de Saint- André-des-Ar es.

l" Division. :i' H.\ iaiimin.

7-47o. — Proclamation du corps des olTi- lion de M. HtPsii.N de BRoiTiiaŒs, avocat et ciers civils el militaires du district et ba- procureur au Parlement, officier national laillon de Saint-André-des-Arcs. Justillca- diibalnillini deSaint-Aiidré-des-Aivs. (.ijaii-