CHAPITRE V. — ACTES ET DELIBERATIONS DES DISTRICTS

■7o59. — Arrêté de la 1« compag-nie des Tolonlaires du bataillon de Saint-Gerraainl'Auxerrois, capitaine Frenoir. i8 juillet.) Imp. V HérissanI, 1790, in-4°. 4 p. y. Lb" 9091.]

Signé : Nau-Deville, secrétaire.

Affaire de l'ex-licutenant Colard.

Voyez le numéro suivant.

7560. — Délibération prise par la 4' compagnie des volontaires du bataillon du

Louvre. 12 juillet 1790- S. /. ». d-, in-8», 1 p. [.V. Lb" 9096.]

Au sujet de la démission de M. Colard, cidevant sous-lieutenant de ladite compagnie.

7561. — Adresse des citoyens du bataillon de Saint-Germain-r.Auxerrois à l'Assemblée nationale (1792).

Don de 1,670 li\Tes pour l'équipement des volontaires.

Vovcz tome I", u" 33i0.

§ 33. — District de Saint-Gervais.

(XIV. 2. — 5' Division, 4« Bataillon)

£{ Pour deux pièces antérieures au 14 juillet, avez n»« 841-842.

vembre 1789. S. /. n. d., in-8», 6 p. [.\. Lb" 1578.]

Motion de Lair Duvaucelles relative aux subsistances.

7562. — District de Saint-Gervais. Procèsverbal de visite faite à l'École royale militaire, le 3 octobre 1789. S. /. n. d., in-S", 16 p. [y. Lb" 1580.]

7563. — District de Saint-Gervais. Extrait des délibérations du district du 16 octobre 1789. Paris, imp. de Monsieur, in-4°, 2 p. fJV. Lb" 1577.]

-Arrêté relatif aux deux lettres écrites par Besenval à du Puget et de Launay, le 14 juillet précédent, et déposées au bureau du dislrict jusqu'à ce que l'Assemblée nationale les ait expressément réclamées ou en ait déterminé uue destination différente.

7564. — Dislrict de Saint-Gervais. Extrait du registre des délibérations du district de Saint-Gervais du 4 novembre 1789. Rapport de ce qui s'est passé lors de la députation adressée à Sa Majesté par le district de Saint-Gervais le samedi 31 octobre 1789. S. /. n. d., in-8», 6 p. [N. Lb" 1578*.]

P. 3, noms des citoyens députés par le district. P. 5-6, discours au Roi et à la Reine, composés par Soheau, avocat au Parlement, président du district.

7565. — District de .Saint-Gervais. Extrait du registre des délibérations... du 4 no-

7566. — Abondance des grains et farines dans Paris ou la Cause de la disette dévoilée, par un membre du district de Saint- Gervais [Michel-Antoine Laib-Duvaucelles] (1789).

Voyez tome I", n» 1315.

7567. — District de Saint-Gervais. Extrait des délibérations du district de Saint-Gervais du 3 février 1790. S. /. n d., in-8»,

Projet de réglementation sur la vente du bois à brûler.

7:j68. — District de Saint-Gervais. Extrait du registre des délibérations du 26 mars 1790. Imp. V' HérissaîU, 1790, in-4», 3 p. [.\. .Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 89.]

Sur la vente des biens ecclésiaistiques.

7569. — District de Saint-Genais. Extrait du registre des délibérations... du 2 avril 1790. Imp. V' Hérissant. S. d., in-8», 11 p. [.V. Lb" 1578.]

Motion de M. Pelvilain en faveur de la création d'un corps de réserve adjoint â la garde nationale.

7570. — District de Saint-Gervais. Moven