CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

District de Saint-Jacques-la-Boucherie.

(XVI, 1. — 4<^ Division, 6' Bataillon.)

7603. — Disliicl de Sainl-Jacques-Ia-Bou- in-8», 1 f.ctGp.[iV.Mss.fr.nouv.acq.2644,foI. clierie. — Extrait du registre des délibé- 91.] rations. Du 20 mars 1790. Knapen. S. cl., Sur la vente des biens ecclésiastiques.

§ 37*. — District de S aint-Jacques-l' Hôpital.

(XIII, 2. — 4= Division, !"■ Bataillo.n.)

7604. — District de Saint-Jacques-I'Hôpital. Règlement de la police intérieure qui doit exister dans les assemblées générales qui se tiendront tous les mercredis de chaque semaine, quatre heures du soir.

Imp. Caillcaii. S. cl., in-8°, 4 p. [lii: M. F. R. 617, 4.J

700o. — District de Saint-Jacques-l'Hôpital. Discours prononcé, le 20 juillet 1789, par M. LiLiER, licencié en droit, membre du district, à l'assemblée dudit district et imprimé suivant son vœu général. Aux deviens (lu district et chez Massoyi, 1789, in-S», 7 p. f.Y. Lb'" la 88.]

Appel à la pnuicnce el à la modération.

7630. — Vœu d'un citoyen du district de Saint-Jacques-l'HOpital pour la formation d'un comité central de la Commune de Paris(23 juillet 1789).

Voyez ci-dessus, n" 5318.

7607. — District de Saint-Jacques-l'Hôpital. Extrait de la délibération du district de Saint-Jacques-l'Hôpital. Du 31 juillet 1789. Paris, imp. L. Jorry. S. d., in-folio piano iN. Lb'" 339.]

Protestation contre les deux arrôlés du 30 juillet en faveur des crimes de lèse-nation. Voyez tome I", n»» 1385-1386.

7608. — District de Saint-Jacques-l'Hôpital. Extrait du registre des délibérations...

1" août 1789.7m/). Cnilleau. S. d., in-folio piano.

Règlement d'un différend survenu entre le sieur Serreau, commissaire chargé du détail des Halles, et les nommés Mignard et Raymond dit Capucin, forls de la Halle.

7609. — Installation des grenadiers des ci-devant gardes-françaises en la caserne du district de Saint-Jacques-l'Hôpital.

(29 août 1780.)

Voyez ci-dessus, n" 6894.

7610. — Discours prononcé dans l'église de Saint-Eustache le samedi 26 septembre 1789, à la bénédiction des drapeaux du bataillon de Saint-Jacques-l'Hôpital, par M. l'abbé Rioist, prédicateur ordinaire du Roi, vicaire général de Lombez, prêtre de la communauté de Saint-Euslache. Se trouve chez Masson, libraire, et se verul iiu profit des pauvres du district de Saint- Jacques-dcl'Hnpilul, 1789, in-8°, 23 p.

On lit au verso du litre cet Avertissement : « Ce discours a été prononcé pour la bénédiction des drapeaux des bataillons de Saint- Eustache, Saint-Nicolas-des-Champs , Sainte- Elisabeth, Saint-Philippe-du-Roule, Saint-Méry, Saint-Jacques-la-Boucherie et Saint-Jacquesl'Hopital, les 2, 9, 30 août, 21, 24, 25 et 26 septembre 1789, et imprimé â la sollicitation du district de Saint-Jacques-l'Hùpilal, comme contenant des faits particuliers dont il désire transmettre le souvenir, s

Bibliotlièque de M. Frédéric Mas.son.