CHAPITRE VI

ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

De même que les districts, les quarante-liuit sections de Paris ont été classées ici dans l'ordre alphabétique des désignations primitives que leur avait assigné le décret du 22 juin 1790 (sanctionné le 27). La plupart d'entre elles, au cours des événements et selon les fluctualions de l'opinion publique, ont adopté jusqu'à trois ou quatre noms différents, rappelés dans l'intitulé de chaque paragraphe et sous forme de renvois également alphabétiques ; ainsi la section du Marais, puis de l'Homme-Armé, est en réalité celle des Enfants- Rouges, la section du Ponceau devient celle des Amis-de-la-Patrie et les sections de la Grange- Batelière, de la Bibliothèque, du ThéAtre-Français et des Thermes-de-Julieri se placèrent sous le vocable de Mirabeau, de Le Peletier, de Marat, de Chalier, de Beaurepaire. Après le 9 thermidor et jusqu'au décret du 3 ventôse an III (2 1 février 1795) qui fondit les quarante-huit sections en douze arrondissements, beaucoup de ces appellations disparurent spontanément pour faire de nouveau place à celles de 1790 et comme, en dépit de ces transformations apparentes et éphémères, la délimitation territoriale était restée la même, il y avait tout avantage à ne pas morceler sous des rubriques multiples ce qui appartenait au vrai à une seule et unique fraction de l'organisation municipale.

En tête de ce chapitre viennent se placer le^ numéros suivants qui en constituent les généralités.

7840. — .Municipalité de Paris. Procureur delaCûininuue. 9 mars 1791, 111-4°, 2 p. [i\. Lb*» 1183*.]

Envoi aux commissaires des sections d'un arrêté du corps municipal (voy. ci-dessus n" 5866) , prescrivant la réunion des papiers et registres des ci-devant districts, et le recouvrement des effets qui auraient pu y rester en dépôt.

7841. — Tableau pour l'ordre des séances dos quarante-huit sections et des sociétés populaires de Paris, pour les trois décades du mois. (24 janvier 1793.) S. l. n. cl., in-folio piano [X Lb*" 1682.]

Deux exemplaires de ce tableau sont cartonnés sous la même couverture dans l'ex. de la B. N.

7842. — Section de . Le 179 .

L'an I" de la République. .V. /. n. d., 111-4° piano. [i\. Lb" 1683.]

Ordre d'écrou, eu blanc.

7843. — Journal de la muiiicipalilé, du département, des districts et des sections de Paris (par B.vyard).

Voyez oi-dessus, n»s 5569 et 5570.

7844. — Le Thermomètre de l'opinion publique ou Journal des sections de Paris, par une société de gens de lettres. Paris, L.-P. Conret, 1791, in-8».

M. Hatin attribue huit numéros à ce journal qui,destiné d'abord uniquement à rendre compte de tout ce qui se passait dans les sections de Paris, ajouta ensuite à cette spécialité, selon le même bibliographe, des variétés politiques et littéraires.

Deschiens possédait quatre numéros du Thermomètre de l'opinion publique (|ui ne figurent ni au catalogue La Bédoyère, ni dans celui de la B. N.; mais la Bibliothèque de l'Arsenal a récemment acquis les cinq premiers numéros do cette feuille (Jo, 20589*, tome II).

D'après un avis répété au verso du titre des

CHAPlTHi; VI. — ACTKS ET DELIBERA FIONS DES SECTIONS

numéros 1 et 2, le journal devait d'abord paraître deuï fois par semaine, mais n le temps nécessaire pour rassembler les matériaux adressés |iar les sections» n'avait pas permis de tenir cet engagement et l'imprimeur y suppléait par le I volume du numéro qui n'aurait pas été si considérable ».

Les communications devaient être adressées soit à L. P. Couret [de Villeneuve], soit au bureau du journal, chez M. do Saint-Agnès, maison du café de Chartres, n" 82.

L'extrême rareté du Thermomètre du jour m'engage à donner ici un résumé des cinq numéros appartenant à l'Arsenal.

Tous ont pour épigraphe ces trois vers :

Tu varias vores, varias et collige sensns; Omties iiosce lonnos ; vocum discordia Cûncors Vt fiât : pretiosa dehinc oracula sumas.

N» I (39 p.). P. 3, Prospectus de cet ouvrage) réimp., car le journal y est annoncé seulement comme hebdomadaire). P. 11, Avantpropos. P. 14, Section de la Fontaine de Grenelle (sur la nomination par voie de scrutin aux places du corps municipal, sur les dangers de l'émigration et sur le service de la garde nationale). P. 18, Section des Qiia(re-A'a(ions (sur les précautions à prendre en vue de la formation de corps indépendants. P. 19, Section de Mauconseil (sur l'émission de petits assignats). /d.. Section des Qua(re-.Va(ions (arrêté relatif au payement des droits d'entrée dans les villes jusqu'au l"' mai). P. 20, Même section. Discours de M. Ale.XANUBE Royer sur les dangers que courent les citoyens en négligeant de se rendre aux assemblées générales des sections. P. 24, Section des Graoillieis (rapport des commissaires de la section sur l'affaire de la Chapelle et Observations du rédacteur ; adhésion à un arrêté de la section du Luxembourg touchant la publicité des séances de la municipalité; affaires diverses). P. 29, Section des Quatre-.Vafions (surveillance des prisonniers détenus à l'Abbaye à la suite de l'affaire du 28 février, dite des a Chevaliers du poignard ». P. 32, Section des Graui/(iers, 1 1 mars (envoi quotidien de ([uatre commissaires aux Tuileries pour prendre des nouvelles de la santé du Roi). Id., Variétés (sur le prétendu enlèvement du Dauphin et sur l'échauffourée de Vincennes). P. 3.5, Journal du laboureur, par Le Quinio, député extraordinaire du Morbihan (extrait et examen du prospectus).

N° II (39 p.). P. 3, Section des Gravilliers, 11 mars (affaires diverses). P. 8, Section des Qua(re-.Va(ions, 18 mars (dénonciation des négligences commises par la municipalité dans l'inspection de l'affaire du 28 février; examen d'une lettre du déparlement des travaux publics sur la nomination des chefs d'atelier). P. 18, Section de SaiiKe-Gencrièue, 19 mars (examen et discussion de la même lettre). P. 14, Section des Quatre-!\'ations, 7 mars (plaintes contre le refus de la municipalité de convoquer la section à l'effet de délibérer sur la distribution des em-

plois dans les divers bureaux de l'administration). P. 18, l'Administration de l'hôtel royal des Invalides dénoncée aux sections de Paris (curieux). P. 29, Variétés (requête présentée par les sujets de l'électeur de Mayence et du margrave de Bado pour les prier de refuser asile aux émigrants ; nouveaux détails sur la conjuration du 28 février; appel à la modération à propos du bruit de la prise de Landau par M. de Condé ; mort d'une femme enceinte renversée par un chien danois qui courait devant un caresse ; nécessité pour le Roi de reprendre les exercices violents auxquels il était habitué ; réflexions sur la fin prochaine des tyrannies royales, œ magistrales », ministérielles, politiques et militaires).

N° III (40 p.). Section des Qua(re-.V.i(ions, 7 mars (délibération sur un arrêté de la municipalité en date du 22 janvier, fixant les frais de bureau accordés aux sections -, dénonciation de conciliabules tenus chez M. de la Roclie- Aymon, au palais abbatial de Saint-Germain ; réception d'une députation de la Société des Jeunes Amis de la Liberté et de M. Roussineau, premier curé électif de la paroisse Saint-Germain-des-Prés). P. 8, Section de la llalle-au- Dlé (règlement adopté pour la lecture et l'explication des décrets de l'Assemblée nationale). P. 11, Section des Thermes-de-Julien, 22 mars (enquête sur l'affaire du 28 février). P. 13, Seclion de Sainte-Geneviève, 21 mars (motion d'un membre réclamant de Vauvilliers et de Boncerf la reddition de leurs comple.s|. P. 16, Section des Gravilliers (réception d'une pierre de la Bastille offerte par Palloy. P. 18, Va riéiés. Lettre de Le Quinio (en réponse aux critiques du rédacteur [Voyez ci-dessus le n" I] et nouvelles obs rvations de celui-ci). P. 24, la Démocratie de Montesquieu (citations commentées de ses leuvres). P. 37, Section des Quatre-S allons, (arrêté en faveur de l'émission de 10 millions de petits assignats et remarques du rédacteur).

N» IV (35 p.). P. 3, Section de Saiiite-Gencciève, Réflexions sur le danger du commerce de Vargent, présentées par M. Blin, citoyen de la section. P. 8, Section de VHûtel-dc-Ville, 3 avril. Discours pnmoncé par M. Le Roi, lors l'installation de M. Chevalier, curé de Saint- Gervais, et réllexions du rédacteur. P. 13, Destitution de M. de Milly, premier secrétaire du parquet, et conflit qu'elle provoque. P. 19, Section des Graui/ders (affaires diverses). P. 22-23, Lettre de M. Joly, secrétaire-greflier de la section de l'Hotel-de-Ville, et de M.Patry, juge de paix de la section du Ponceau, au rédacteur. P. 24, Section Sainte-Geneviève, 19 avril (délibération sur le voyage du Roi à Sainl-Cloud). P. 34, Variétés (extraits d'une brochure intitulée : Etrennes patriotiques; dénonciation do chapelles particulières desservies par des prêtres réfractaires et des excès commis par les jockeys du duc d'Orléans.

N» V (4G p.). P. 3, Section des Graoifiiers, 22 avril (protestation contre la démission de La l'ayette, affaires diverses). P. 6, Section de la Croi.ï-Rouge (mesures d'ordre contre les caresses.

î>KCTIOiN DES ARCIS

cabriolels, voilures, clievaui s'écartant de la chaussée ; dénonciation des notaires relatant dans leurs actes des qualités proscrites par les décrets de l'Assemblée nationale et réflexions du rédacteur à ce sujet. P. 13, Section de Sainte- Geneviève, "29 avril (protestation contre le licenciement des grenadiers du bataillon de l'Oratoire). P. 15, Discoujs de M. Pluvinet, lieutenant des grenadiers du bataillon volontaire de SaInt-Nicolas-des-Ghamps, sur l'organisation définitive de la garde nationale. P. 24, Sur le monopole du numéraire. P. 25, Variétés, Réfutation du Mémoire de Calonne contj-e le décret rendu le ii février 1791 par l'Assemblée soidisant nationale (sur l'aliénation du domaine de Fenétrange et l'indemnité du fief de Pré-Paulin en faveur de M. de Polignac). P. 41, Du Régiment de Condé-infanlerie. P. 45, Projet de remplacement de Montmorin, ministre des affaires étrangères, par Choiseul-Gouffier. P. 46, Dan-

ger du désarmement de.'; habitants des Hautes et Basses -Alpes; projet d'un canal de Paris à la nier, formé par une société de citoyens de Dieppe.

Le rédacteur du Thermomètre était PlEBBE- NICOLAS CoSTE, dit CoSTE d'Arnob.\t, né à Bayonne en 1732, mort à l'Hôtel des Invalides le 2 mars 1 S 1 0. Il a lui-même réclamé la paternité de ce journal dans une demande do secours adressée a la Convention (24 nivôse an III- (13 janvier 1795) et aposlillée par son compatriote Garât. [.V. N. F" 1211). Selon Coste, le T/iermojnèire aurait duré un an.

Amis de la Patrie (.'^ee^ion des Ponceau.

-Vov.

§ 1. — Section des JLrcis (1*?90-1813).

Égllsi Saint - Jean -en- Gréoe.

1,800 citoyens actifs.)

7843. — Section des Arcis. Exlrail du procès-verbal de l'assemblée générale du 22 octobre 1791. Paris, imp. Millet. S. d., in-8°, 3 p. [X Lb*" 1690.]

.Vrrété relatif aux subsistances.

7846. — Section des Arcis. Extrait de la délibération de l'assemblée générale du 8 novembre 1791. Pnris, imp. Millet. S. d., in-4», 1 p [y. Lb*» 1691.J

Sur le remplacement par un « papier unique » des billets de confiance actuellement en circulation.

7847. — Liberté, égalité, on la mort.

Adresse de la section des Arcis à la Convention nationale, présentée le 29 mai 1793. Paris, imp. Millet. S.d.. in-4°, 4 p. [N. Lb*" 1693.]

(vontre les Girondins.

7848. — Dernier .Mot de Philpi.n, juge de pai.x de la section des Arcis, adopté à l'unanimité par l'assemblée générale de ladite section, le 2juin 1793, pour être présenté à la Convention nationale, envoyé

aux quarante-sept autres sections et au.T sociétés populaires. Paris, imp. Millet. S. d., iu-S», 3 p [X Lb" 1694.]

Contre les Girondins.

7849. — Liberté, égalité, nu la mort.

Section des Arcis. Pétition à la Convention nationale (14 aotM 1793.) Paris, imp. Millet. S. d., in-4°, 4 p. [N. Lb*» 1693.]

Mesures à décréter en vue du salut de la patrie.

7830. — Section des Arcis. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. Séances des 25, 26, 27 et 28 aoiit et I" et 2 septembre 1793. Paris, imp. Millet, in-4», 4 p. I^X Lb»» 1692.]

Arrêté déclarant que le citoyen Lépiue père a perdu la confiance de la section pour avoir fait nommer son fils à une place de commissaire dans les départements, sans avoir justifié de certificat de civisme de .son fils mineur, et pour s'être fait adjuger des biens nationaux dont il était administrateur, contrairement aux prescriptions de la loi.

7831. — Liberté, égalité, ou la mort.

CHAPlT[Ui VI.— ACTES ET DELIBER.VITO.NS DES SECTIONS

Section des Arcis. Pûlilion à la Convention nationale (29 août 1103). Paris, iiiip. Milhi. S.d., in-4», 4 p. [N- Lb*" 1G96.]

Mesures à prendre en vue de l'épuration du personnel administratif résumées par celte formule : (( Le ré|)ublicanisme ou l'exclusion de toutes les places. »

7852. — .Avis du citoyen Phulpin, juge de paix de la section des Arcis, à ses Irères composant les comités révolutionnaires et à lous les républicains. (Paris, 24 vendémiaire an n-15 octobre 1793.) S. /. n. d., in-folio piano. [N. Lb" 3393.]

Contre les arrestations jn-écipitées et arbitraires.

7803. — Section des Arcis. Discours prononcé dans la section des Arcis, par Phulpin,... pour l'inauguration des bustes de Lepellelier et Marat, martyrs de la liberté, le jour de la 3« décade du mois brumaire an II (20 novembre 1793). liiip. Millet. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb»" 1697.]

Voyez les deux numéros suivants.

7804. — Section des Arcis. Discours prononcé à l'occasion de l'inauguration des bustes de Lepelletier et Marat, dans ladite section, le 30 brumaire an II (20 novembre 1793). Paris, iinp. Millet. S. d., in-8", 15 p. f:V. Lb*" 1098.1

78.'J3. — Section des Arcis. Discours prononcé par le jeune citoyen Claude L.vmy, âgé de douze ans, élève des écoles gratuites de la section des Arcis, le jour de la fêle civique de l'inauguration des bustes de Marat et Lepelletier, célébrée le 30 brumaire an II (20 novembre 1793). Iinp.

Millet. S. d., in-8", 8 p. [Br. M. F. K. 313, 5.]

Autre discours par Jean Poinsabd, âgé de onze ans, à l'occasion d'un drapeau neuf procuré par la section aux élèves ; couplets chantés par les citoyens Jean Langlois et Michel Bernard, tous deux âgés de douze ans et demi, et un Hymne patriotique sur un air nouveau « par un Républicain ». A l'ex. du Britisli Muséum sont annexés d'autres couplets chantés le même jour, signés Lemaibe (in-S", 4 ji. non ch.).

78oG. — La Section des Arcis formée en assemblée primaire à ses frères d'armes de toutes les armées de la République. Iinp. Demonvilk. S. d. (179o), in-8°, 2 p. [/(. AD. XVl, 72.]

Félicitations et témoignages de gratitude.

78.')7. — Assemblée primaire. Section des Arcis, séance du 21 fructidor an III (7 septembre 179b). Imp. Demonville. S. d., in-8'. 4 p. [R. AD. XVI, 71.]

Uejet des lois des 5 et 13 fructidor.

S 3. — Section de l'A.rsenal (IVQO-ISIS).

ÊglisB Saint- L ouis -la- Culture.

(1,400 citoyens actifs.)

78b8. — Extrait du cabier des délibéra- l'Arsenal le 7 novembre 1790. S. /. n. d.,

tions de l'assemblée (,'énérale de la section de l'Arsenal du 19 avril 1790. Imp. N -M. Dimaha. S. d., in-4", 4 p. [P. 10065*. J

Arrêté en faveur du sieur Gaudot, capitaine do la 2' compagnie du bataillon. Sur Gaudot, voyez la quatrième partie de la Bibliograpliie.

7859. — Comité de bienfaisance établi par l'assemblée générale de la section de

in-4°, 3 p. [P. 10065M

A]ipcl a la générosité publique.

7860. — Section de l'Arsenal. Extrait des registres des délibérations des assemblées générales du 14 novembre 1790. Imp. par les Enfants-Aveugles, in-8°, 4 p. [.Y. Lb'" 1699.]

Contre le duel.

SECTIOxN DE LAHSENAL

7861. — Section de l'Arsenal. E.'slrait des délibérations des assemblées générales du 2o janvier 1791. Imp. de la y-ue Xolre-Damcdes-Victoires, in-4», 2 p. [N. Lb*» 1700.)

Contre les chasseurs des barrières (à propos de l'affaire de la Cliapelle; voyez ci-dessus, n<" 5836-5848) et contre le transfert du club des Amis de la Monarchie au Wauxhall d'été.

7862. — Discours patriotique, prononcé le 8 mai, par M. Brugiêre, curé de Saint- Paul, sur l'ordonnance de M. Juigné, cidevant archevêque de Paris, imprimé à la sollicitation de l'assemblée générale de la section de l'Arsenal. (9 mars 1791.) Paris, Bourgeois, rue aux Fers, à la Tête-Noire, et chez tous les marchands de nouveautés, 1791, in-8", 30 p. [.V. Lb*° 391.]

7863. — Procès-verbal de l'assemblée générale de la section de l'Arsenal. Du 27 septembre 1791. Varis,imTp. Millet. S. d.,\n-%'', 3 p. [iV. Lb*" 1701.1

Mesures à prendre pour l'organisation du bataillon.

7864. — Section de l'Arsenal. E.'itrail du procès-verbal de l'assemblée générale, du 28 septembre 1791. Paris, imp. Millet. S. d., in-8°, 4 p. [X Lb" 1702.]

Approbation de l'arrêté de la municipalité, daté de la veille, touchant la constatation de la mauvaise qualité des blés et farines.

786o. — Pétition prononcée à l'Assemblée nationale par les citoyens de la section de l'Arsenal, le 11 décembre 1791, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

Imp. Nationale. S. d., in-8', 3 p. [jV. Le^'-'3, X, n» o bis.]

Contre la pétition du directoire du Département de Paris.

Voyez ci-dessus, n"s 6003-6014.

7866. — Section de l'.^rseual. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée géiiérale du 23 juin 1792. Pans, imp. Millet. S. d., in-8», 1 p. [N. Lb*» 1703.]

Arrêté réclamant un décret aux ternies duquel les propriétaires seraient tenus de déclarer tous les trois mois les noms, surnoms, âges et professions de leurs locataires.

7867. — Adresse de la section de l'Arsenal

à r.Vssemblée nationale. (3 aoiît 1792.) S. /. n. d., in-folio, 4 p. [X Lb^» 392.]

Protestation d'attachement à la Constitution et de respect pour les autorités.

7868. — Eloge civique des patriotes morts pour la liberté et l'égalité, depuis le commencement de la Révolution, prononcé à Paris, en l'assemblée de la section de l'Arsenal, le 26 mars 1793, par Théodore Giot, vice-président de ladite section. Imp. des Enfants- Aveugles. S. d., in-8'>, 1 f. et 31 p. [X Lb*» 1708.]

Le titre de départ, p. 1, porte en plus : Eloge, civique... prononcé dans l'église paroissiale de Sainl-Paul, en présence d'une dcpulalion de la Convention naiionale, du Département, de la Commune, du Corps électoral, des Jacobins, des Défenseurs de la République une et indivisible et autres Sociétés populaires, les citoyens Labrctèche et La Vigne invités...

7869. — Section de l'Arsenal. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale permanente tenue en l'église .Saint- Paul. Séance du 8 mai 1793. Imp. des Enfants-Aveugles, in-4», 2 p. [N. Lb*" 1704.]

Motion d'un citoyen et arrêté conforme sur les certificats de résidence à exiger des ci-devant nobles et autres ennemis de la Révolution.

7870. — ■ Offrande volontaire faite par la 16« compagnie du bataillon de l'Arsenal pour l'expédition de nos frères d'armes à la Vendée. Imp. des Sourds-Muets, 6 juin 1793, in-folio piano. [N. Lb*» 3143.]

7871. — Inauguration des bustes de Marat. Le Pelletier et autres martyrs de la liberté, par la section de l'Arsenal, dans l'enceinte de l'institution nationale des Enfants Aveugles. 10 frimaire an II (30 novembre 1793). Imprimé à l'institution des Enfants-Aveugles, 1793, in-8°, 4 p. [X Lb*" 1709.]

P. 2, couplets sur l'air du vaudeville du Maréchal ferrant, par AviSSE, aveugle de l'institution nationale. P. 3, autres couplets sur le même air, par Car.\ffe, président de la section de l'Arsenal.

7872. — • Discours des citoyens Henri, Hy.\rdix et LoRDERE.M", Volontaires au bataillon de l'Arsenal, imprimé par ordre de

CIIAPITRK VI. — ACTES ET DELIBERATIONS DES SECTIONS

l'assemblée. — Discours prononcé à l'assemblée générale de la section de l'Arsenal, relatif aux soldats citoyens de retour des frontières et au mode d'elTectuer leur remplacement dans la forme qui convient à un peuple libre, par le citoyen Villeneuve. Paris, imp. de la rue du Roi-de-Sicile. S. d-, in-8°, H p. f.V. Lb'" I707.J

7873. — Adresse de la section de l'Arsenal à la Convention nationale. Imp. des Enfunls- Aveugles, près l'Arsenal. S. d. (1793), in-S», 3 p. [N. Lb*» 393.]

A l'effet de renvoyer la convocation îles assomblée.s primaires après la paix.

7874. — Section de l'Arsenal. Imp. de l'état-major rjméral de la force armée parisienne. S. d., in-folio piano. [X Lb*" 3226.]

Invitation a dénoncer les anciens fonctionnaires publics et a fournir des renseignements .sur la conduite de divers citoyens' aux séances des 2i, 25 et 26 mai 1793.

787o. — Liberté. Égalité. Section de l'.^rsenal. Avis important. Paris, de la ci-devant imprimerie des Sourds-Muets. S. d., in-folio piano [iV. Lb*" 3227.j

8ur la déclaration à faire, conformément a la loi du 13 vendémiaire, louchant les sommes, effets ou marchandises provenant de recettes extraordinaires.

7876. — L'nité, fraternité. Section île l'Arsenal. Eslrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du 20 ventôse an 111 {10 mars 1793). Paris, imp. de l'état-major général de la force armée parisienne, in-8% 3 p. [iV. Lb*" I70o'.]

Adoption d'une motion du citoyen Levachkr- DUPLESSIS, tendant à communiquer aux autres .>iections toutes les mesures d'intérêt général et de salut public adoptées par la section.

7877. — Unité. Fraternité. Section de r.Vrsenal. Extrait des registres des délibérations.... du 20 ventôse an III (10 mars

179b). Paris, imp. de l'état-major général de la force armée parisienne. S- d.. in-folio piano. [N. Lb*" 1703*.]

Motion d'un citoyen en l'honneur du 9 thermidor et des devoirs que celte journée imposait aux républicains.

7878. — Liberté, égalité. Section de l'.^rsenal. Extrait des registres des assemblées générales, du 20 ventôse an III (10 mars 1795). Paris, imp. de l'état-major général de la force armée parisienne, in-S", 7 p. \N. Lb*° 1706.]

Nomination d'une commission de douze membres, chargée d'examiner la conduite politique des citoyens ayant exercé des fonctions publiques, depuis le mois d'avril 1793 jusqu'au 9 thermidor, et de prendre connaissance de toutes les pièces nécessaires ainsi que des procès-verbaux des séances de la section.

7879. — Arrestations et désarmements de la section de r.\rsenal, en vertu de la loi du 1" prairial. Imp. de la rue du Bacq. S- d. ,

in-4°, 38 p. [y. Lb*» 1710, |

Le titre de départ, jiage 3, porte : .Arrête yéiirrale de l'assemblée de la section de l'Arsenal, sur tes traductions au Comité de sûreté générale, et désarmemcnls par elle ordonnés dans les séances exlraordinsires des 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 prairial an 7/7 (24-30 mai 1795).

7880. — Section de l'Arsenal. Extrait du registre des assemblées primaires du 23 fructidor an m (0 septembre 1793). Paris, imp. de la rue du Bac. S- d., in-folio piano. [N. .Mss., fr. noiiv acq. 2696, fol. 34.]

Protestation contre l'article 2 du décret du 21 fructidor (sur les conflits d'attributions judiciaires et administratives).

7881. — Déclaration de l'assemblée primaire de la section de r.\rsenal. Séance du 8 vendémiaire an IV (29 septembre 1793). S. /. n. d., in-4°, 6 p. [il. AD. XVI, 71.]

Protostation contre les illégalités commises par la Convention touchant le recensement des votes sur les décrets des 5 et 13 fructidor.

SECTION DR BEAlROrw;

§ 3. — Section de Beaubourg {17'90-17'92).

Section do la Réunion (1 roa-lSl 2). — Quartier Sainte-Aroye i\HX3y.

Église Sttint-Hterry.

( 2,30(1 citoyens actifs. )

7882. — Seclion de la rue Beauliourf,'. Extrait des délibérations des assemblées générales... du 31 janvier 1791. Imp.V DelaoueUe. S. d., in-8», 8 p. [P. 10065*.]

Contre les menées du club des Amis de la constitulion nioiiarchique.

7883. — (Projet de bons des sections de la ville de Paris, présenté par un électeur de la section Beaubourg à l'assemblée électorale, le 15 février 1791, et commençant par ces mots : ) Messieurs, une assemblée extraordinaire à ma seclion... .S. /. ». rf , in-8», 6 p. [iV. Lb''" 9717.]

7884. — .Section de la rue Beaubourg.

linp. de la Caisse d'épargne, in-S" , S p. fiV. Lb*" 2109.]

Le titre de départ, p. 3, porte en plus : Exlrait du registre des assemblées (jénérales de la srclion du 2U octobre 1791.

Sur la substitution d'un « papier municipal i) unique aux billets émis par des compagnies ou des particuliers.

7885. — Section de ia rue Beaubourg.

Coraple rendu au.^ citoyens de la section. Paris, imp. de la Caisse d'éparç/ne. S. d., in-folio piano. [N. Lb*» 2I12.J

Recettes et dépenses de la commission de bienfaisance.

7886. — Adresse à l'Assemblée nationale.

11 décembre 1791. S. /. n, d., in-8», 14 p. [JV. Lb-'» 10345]

Signée : Par un citoyen île la section de Beaubourg.

Pour réclamer l'émission de bons de 10, 20 et 40 sous jusqu'à concurrence de 60 millions.

7887. — Section de la rue Beaubourg.

Extrait du registre des procès-verbaux des

assemblées générales du 0 février 1792.

Paris,imp.de la rue des Nonaindières, in-S». 6 p. [JV. Lb*» 2H0.]

En faveur de la réintégration des gardesfrançaises dans les liataillons de la garde nationale.

7888. —Projet (16 avril 1792). S. /, n. d.. in-4», 4 p. |P. 10065*.]

Programme d'une fête en l'iionneur de Désilles, de Siracnnoau et de la Constitution de 1791.

7889. — Section Beaubourg. Extrait de la délibération en assemblée générale de la section du 13 avril 1792... S. /. ». rf., in-4°, 1 p. [A. N., C""; 160".]

Pour inviter la municipalité â retirer a la fête en l'honneur des soldats de Cliâteauvieu,\ « tout caractère public et national », et, par suite, à rapporter son arrêté de ce jour interdisant le port d'armes et la circulation des voitures.

7890. — Section de la rue Beaubourg.

Extrait de la délibération du coinité du 30 mai 1792. Paris, imp. de la rue des Nonaindiéres, in-8», 3 p. [iV. Lb*» 2111.]

Sur la motion des architectes Molinos et Legrand, auteurs du plan de la fête funèbre en l'honneur de Simonneau ( voyez tome P"', n"5 3202-3212), ouverture d'une souscription pour subvenir aux frais de cette cérémonie dont la section de la rue Beaubourg avait pris l'initiative.

7891. — Adresse à l'Assemblée nationale, par un citoyen de la section de Beaubourg (23 août 1792).

Voyez tome I"', n» 3339.

Envoi d'un assignat de 200 livres comme contribution aux frais de la guerre.