L. totier 1006o*.i

de Lille. 1791. in-8".

En faveur de ce renvoi.

7011. — Extrait des registres de rassemblée générale tenue en l'église des Filles- Saint-Thonias du mardi 30 novembre 1790. Iinp. Potier de Lille. S. d., in-8°, -2 p. ['N. Lb*» 3187.J

Adhésion à un arrêté de la section de l.i Halle-aux-Blés louchant la diminution du prix de la viande, du bois et du charbon.

7912. — Extrait des registres de rassemblée générale tenue en l'église des Filles- .Saint-Thomas, du 30 novembre 1790. Pnri's, imp. Potier de Lille. S. d.. in-S", 9 p. ^N. Lb»" 1721.1

Affaire du sieur Bosque, avocat a Tabayo (1788), victime des mauvais traitements que lui avait infligés le sieur Jobal, commandant par intérim de Tabago, en l'absence de M de Dillon. L'exposé des faits (p. 2-7) est suivi d'une délibération tendant a provoquer une démarche collective des sections auprès de l'assemblée, pour y réclamer la punition de Jolial et une indemnité pour Bosque,

Voyez le numéro suivant.

7913. — Rapport fait en l'assemblée de M.M. les commissaires de la majorité des sections de Paris, sur l'affaire de Tabago. réunis à l'invitation de celle de la Bibliotbéque. (29 décembre 1790.) Im;). Pellier. S. d., in-8», 16 p. [.Y. Lb*" 401.]

Signé (p. IG), Desvieux, commissaire de la section des Postes, rapporteur.

7914. — Section de la Bibliotbèque. .S. /• n. d., in-8", 3 p. [JV. Lb*» 1722.]

Arrêté du 25 janvier 1791, en faveur de la permanence des sections jusqu'au rétablissement de la tranquillité publique.

rations de l'assemblée générale de la section de la Bibliothèque, 26 janvier 1791. Imp. L. Potier de Lille, 1791, in-8», 2 p. [P. 1006o-.]

Confirmation de l'arrêté pris la veille.

7916. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de la Bibliothèque, 28 janvier 1791. [inp.

Au sujet de la construction d'un local pour les jiompes de la section.

7917. — Opinion de .M. Bacon, électeur du département de Paris, prononcée et adoptée dans l'assemblée générale de la section de la Bibliothèque, le 24 mars 1791, sur le but qu'il faut donner au.^ travaux publics. Imp. Veiard et Le ^'o^nltnd. S. d., in-8», 7 p. \N. Lb*n 402.]

En faveur ilu fanal de Paris proposé par Brullop.

7918. — Discours prononcé le 24 mars 1791, dans l'église des Filles-Saint-Thomas, pendant la cérémonie ordonnée par la section de la Bibliothèque, pour la convalescence du Roi, par M. l'abbé SMXT-M.imiN, aumônier général de la garde nationale parisienne et vicaire de M. l'évéque métropolitain de Paris. Imprimé par ordre de l'assemblée générale de la section, tenue en la séance dudit jour, six heures de relevée. Imp. L. Potier de Lille. S. d., in-8°, 10 p. |.Y. Lb*" 403.]

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7919. — Arrêté pris à l'unanimité par l'assemblée générale de la section de la Bibliothèque, le 19 avril 1791, sur les propositions faites par le directoire du département à toutes les sections de Paris. Imp. L. Potier de Lille. S. d., in-8», 2 p. [N. Lb*" 404.]

Pour réclamer l'éloignement des prêtres réfractaires et autres ennemis de la Constitution qui entourent le Roi.

7920. — A Monsieur de La Fauvette, au nom du comité de la Bibliotbèque et du bataillon dit des Filles -Saint- Thomas, 3« bataillon de la 6' division, en conséquence des arrêtés pris hier 21 du présent mois, tant par le bataillon que par l'assemblée générale. (22 avril 1791.) Imp.

Potier de Lille. 1791, in-8», 3 p. [.\. Lb*" 1-723.]

Serment de lidélité et d'nbéiseance.