CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

§ lO. — Section du Faubourg-Montmartre (l'790-1813).

tglise Saint-Joseph.

{ 700 citoyens actifs. )

HO'6'6. — Extrait des délibérations de rassemblée générale de la section du Faubourg-Montmartre du o novembre 1790.

Iinp. des Enfants-Aveugles, in-S", 8 p. [IV. Lb*» 1814.]

Sur le renvoi des ministres.'

8056. — Extrait de la délibération de l'assemblée générale de la section du Faubourg-Montmartre, du 28 décembre 1790.

S. l. n. d.,in-4», 1 p. [xV. Lb*» I8I0.J

Au sujet de la répartition des tribunaux telle que la municipalité l'avait provisoirement arrêtée.

8037. — Section du Faubourg-Montmartre.

Lettre écrite par le comité de la section du Faubourg-Montmartre aux administrateurs de police en observation à leur projet d'appeler quelquefois près d'eux quarante-huit commissaires, dont vingt-quatre de police (8 janvier 1791.) I»ij3. de la me Notre-Damedes-Victoires. S. d., in-4», 3 p. [P. 10005*. ]

8058. — Section du Faubourg-Montmartre. Extrait de la délibération de l'assemblée générale du 15 janvier 1791.S. /. n. d., in-4», 3 p. [Br. M. F. R. 13*, 20.]

Projet de pétition à l'Assemblée pour obtenir que la Commune nomme elle-même les officiers de la cavalerie nationale, des chasseurs soldés et de l'élat-major général.

8059. — Section du Faubourg-Montmartre. Extrait du registre de l'assemblée générale, du 4 février 1791. Inqj. de lu me Notre-Dame-des-Vicloh'es, in-8», 4 p. [.Y. Lb"^ 1808.]

En faveur des droits d'entrée égaux a ceux des autres villes du royaume.

8060. — Section du Faubourg-Montmartre.

Extrait de la délibération de l'assemblée générale du 15 février 1791. Iiiip. de ta nir

Notrr-Daine-des-Yicloires. S. d., in-4'', 4 p. [P. 10063*.]

Motion de Moelle contre le Club monarcliique et les chasseurs de barrières.

8061. — Section du Faubourg-.Montmartre.

Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale. Du 21 février (1791?). S. l. ti. d., iri-4°, 2 p. [P. 10063*.]

Observations sur l'arrêté du Corps municipal du 22 janvier qui fixe les dépenses des sections.

8062. — Discours civique prononcé le 19 mars 1791, à l'occasion de l'heureuse convalescence du Roi des Français, en présence du comité civil de la section du Faubourg-Montmartre, du bataillon de Saint- Joseph et d'un grand nombre de cito\ens, par F.-L. Bardoux, soldat volontaire du 10« bataillon de la 4« division, fmp. de la rue Notve-hame-des-Victoires. S- (i-, in-S»,

8063. — Pétition individuelle des citoyens de la section du Faubourg-Montmartre à l'Assemblée nationale (13 mars 1792). Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-8'', H p. (les deux dernières non chiffrées. [N. Lb*° 438.]

En faveur de la suppression des avoués cl de la réforme de la procédure.

Les deux pages non chiffrées sont occupées par la liste des signataires.

8064. — Section du Fauxbourg-Montniartre (9 juillet 1792). Paris, imp. de la Société des Amix du commerce, in-i", 7 p. [N. Lb" 1813.]

P. 2, Pétition. . . à l'Assemblée nulionale, en faveur de la réintégration de Pélion et de Manuel comme maire et comme procureur de la C'ojnmune. P. 6-7, liste des signataires.

l'Clion du Fauxbourg-.Mont-