CHAPITRE VI. — ACTES ET DELIBERATIONS DES SECTIONS

13 novembre 1790. Iinp. des Amis réunis. S. d.. in-H-, -2 p. [Br. M. F. H. 620, 8.]

t'outre le liuel et le faux point d'iionneur.

8*33. — iMolion faite à l'as-serablée générale de la seclion du Luxembourg, sur la disposition des emplois et des travaux dans les différentes parties de l'administration lie Paris. (24 novembre 1790.) Paris, imp. Cludon, 1790, in-8°, 1 f. el 18 p. [X. Lb«' 1937.]

Le titi'e de départ, page 1, porte en plus : l'ar il. L.\BLc:e, ci-devant administrateur.

8434. — Extrait du registre des délibéiations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg du 31 janvier 1701. Imp.

Chalon. S. d., in-8°, 2 p. [P. 10065*.]

Refus de la souscription offerte par le Chili des Amis de la cnn.^titution monarchique.

843.'). — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg du 9 février 1791.

In-4'>, 2 p. [.Y. Lb^» 19.30*.]

Au sujet de l'affaire de la Chapelle (voyez ci-dessus, n»s 5836-5848), la section demande la dissolution des chasseurs de barrière et l'incorporation des canoiiniers dans les compagnies du centre de chaque liataillon.

8430. — Extrait du registre des délibéralions de l'assemblée générale de la seclion du Luxembourg, du mercredi 23 février 1791. Chalon. S. d., in-8», 4 p. [.Y. Lb"' 1930'.]

Présentation parLADLÉE des dames citojennes qui. la veille, avaient été députés par le peuple vers Monsieur, frère du Roi, au^ sujet du hniil de son départ. P. 3-4, liste de ces dames.

8437. — Extrait des minutes des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg du 24 février 1791. Imp. dr la Correspondance nationale. S. d.. in-8», 3 p. f.Y. Lb" 1931.]

Sur l'abolition des droits d'entrée aux barrières.

8438. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section

ihi Luxembourg (2 avril 1791). Imp. Chahn. S. d.. in-folio piano. [A. S.]

Vote d'un deuil public de trois jours en l'honneur de Mirabeau et envoi d'un chirurgien (.M. Burard), chargé d'assister a l'ouverture du corps, si elle a lieu.

8439. — On n'est pas Ijête comme les commissaires de la seclion du Luxembourg. Imp. de la section. S. d. (1791), iii-8°, 4 p. [P. IOOOj*.]

Au sujet du voyage du Roi à Saint-Cloud et de l'arrestation de voitures chargées de meubles .1 destination du palais de Fontainebleau.

8i40. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg (28 avril 1791). Paris, imp. Chnhn. 1791, in-4°, 2 p. [A. S.]

Contre la dissolution de la compagnie des grenadiers de l'Oratoire.

8441. — Copie de ma lettre du sainedi 3 septembre 1791, lue le lendemain 4, à l'assemblée électorale, qui en a ordonné l'insertion dans son procès-verbal. .'^. /. ;!. d., m-i", 4 p. non chiffrées. [.Y. Lb^' 1 1.

Signée : Charmât, député extraordinaire (section du Luxembourg).

P. 4, notice des plans présentés par l'auteur à r.\ssemblée nationale.

8442. — Opinion sur la police, présentée à la section du Luxembourg, par M. Lalle- MANT, président du comité, el imprimée par ordre du comité. Imp. du Cercle social. S. d., iu-8», 8 p. [Hr. M. F. R. 62S, 23.]

8443. — Procès-verbal de l'assemblée générale de la section du Luxembourg, tenue le 21 novembre 1791, relativement au petit nombre des citoyens présents aux assemblées des sections. Imp. Guillaume junior, in-4", 12 p. et 2 tableaux. [iV. Lb*» 1932.]

8444. — Pétitions à l'Assemblée nationale et au Hoi, présentées par les individus soussignés, citoyens de la section du Luxembourg, el lues à la barre de l'Assemblée nationale, le dimancbe 11 décembre 1791, concernant la pétition par laquelle les membres du direcloiredu Département de Paris onl prié le Koi de refuser sa sanction au