CHAPITRE VI — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

§ 33. - Section de la Flace-Louis IKIV (l'790-17'91).

Section du Jttail ou des Petits-Pères ;1T03). —Section de Gti ilInutne-Tell 11793-1813). — Église des Petits-Pères.

(1,400 citoyens actifs.^

8618. — Section de la Place-Louis XIV.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. Du jeudi 30 septembre 1790. /wp. Ctousirr.fi. (i.Jn-i", 1 p.

[y. Lb*» 492.1

Approbation de l'arrêté du Conseil de Ville du 28, touchant l'illégalité des actes et délibérations des .soi-disant représentants de la Commune.

8619. — Discours prononcé en l'assemblée générale de la section de Louis XIV, le i'6 novembre n90, par M. Tbassart, prêtre, citoyen de la section, ancien vicaire général de Saint-Papoul, dont l'assemblée a arrêté l'inipression et l'insertion dans son procèsverbal. Imp. des Enfnnts-Avciiijles. S- d., in-8«, 6 p. [N. Lb*° 493.]

En faveur de la proliihition des duels.

8620. — Section de la Plaoe-de-LouisXIV.

Extrait du registre des délibérations du comité du 29 décembre 1790. Imp. de la me Kolre-Uame-des-Victoirex. in-4'>, 3 p. \N. Lb'" 20o7.1

Proposition d'ouvri section.

un hospice dans chaque

8621. — Discours prononcé devant MM. de la troupe du centre du bataillon de la section de la Place-Louis XIV, par J.-B. Amoi.ne Potron, leur nouvel aumônier el second vicaire de Saint-Augustin, le 19 avril 1791. Imp. Pougin.S. d., in-8°, 12p.

Bibliothèque de M. Frédéric Masson.

8622. — .Vdresse à l'Assemblée nationale par les citoyens-soldats de la section des Petits-Péres, du 11 aoill 1792. Imprimée et

envoyée aux quaranle-buit sections de Paris par ordre de l'.Xsseniblée. Imp. Nationale. •S', d., in-8», 3 p. [.Y. Le^^ 3 X, n» 77.]

Protestation contre un article de la Chronique au sujet de leur rôle dans la journée du 10 août.

8623. — Section du .Mail. Arrêté très important de la section, concernant la déclaration à faire de tous les chevaux el de toutes espèces de voitures et charrois, ce .ï septembre 1792. Imp. de la Soeiété des Amis du cojnmerce.S.d., in-folio piano. -V. I,b*"3l63.)

8624. — Section du Mail. Vœu d'un citoyen, adopté à l'unanimité (22 mars 1793). Imp. de la Soeiété des .imis du eommeree. S. d., in-4«, 4 p. [.\. Lb^" 1941.]

Signé : Amelot.

.\ppel à l'union en raison du danger que courait la patrie.

8625. — Convention nationale. E.xtrait du procès-verbal de l'assemblée générale permanente de la section du Mail du 1" avril 1793. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux départements. Imp. Nationale. S. d , in-8". 2 p. [N. Le'»* 2467.]

Désaveu d'un arrêté pris par les commissaires des sections réunis à l'Évéché sur l'invitation de la section des Droits-dc-l'Homme et déclaration de soumission aux seules autorités constituées et aux lois émanées de la Convention nationale.

8626. — Section du .Mail. Exercices militaires (3 avril 1793). Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-folio piano.

Ouverture de registres d'inscription et de souscription pour tous les citoyens en étal do porter les armes.