SECTION DES POSTES
chie, d'abus d'autorité, de vexations tyranniques et liberticides. Voici ce qui s'y passe. S. /. ?). d., in-8», 10 p. [.Y. Lb" 3038.]
8750. — Pétition de la section du Contrat-Social, rédigée et présentée à la barre de la Convention par le citoyen F.-E. Cuirait, à la tête d'une députation. Iinp. delà Cour des Miracles, S. d., in-8°, 4 p. [.V. Lb*" 434.]
Pour inviter David à « reprendre ses jiinceaux » et pour demander « le supplice le plus affreux » contre l'assassin de Maral.
8731. — Oraison fun^bre de Marat, l'ami du peuple, prononcée par F.-E. GtinALï, membre de la Commune du iO août et de la Société des Jacobins, dans la section du Contrat-Social, devant la Convention nationale, les autorités constituées, les seclions, les sociétés patriotiques et un grand nombre de députés des assemblées primaires, le 9 aoilt 1793. Imp. des quatrevingt-six départements et de la Société des Jacobins. S. d-, in-8», lo p.
Bibliothèque de M. Paul Laconibe.
87o2. — Section du Contrat-Social. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale de la section du Contrat-Social, en date du 9 septembre 1793. [mp. des quatrevingl-six départements, 1793, in-folio piano. [iY. Lb*« 3124.]
AiTêtés et procès-verbaux relatifs à la dénonciation du citoyen Cliéry et défense de l'inculpé.
8753. — Hymnes et Couplets, par les citoyens Radet et Desfontai.nes, chantés à l'inauguration des bustes de Rousseau, Marat et Le Peletier à la section du Contrat- Social, le 25 frimaire an II (15 décembre 1793). Imp. Pellier, S. d.. in-8", 14 p. \Br. M. F. R. 349, 3o.J
P. 7, Couplets pour t'inaurjurationdes bustes de Marat et de Le Peletier, par DÉSAUGIERS. P. 8, Hymne à Rousseau, par Plis. P. 10, Couple/s pour les enfants (en l'honneur de Jean- Jacques), par DÉSAUGIERS. P. 13, Couplets du citoyen Radet, chantés par le citoyen Palv, président de l'assemblée.
8754. — Pétition du comité révolutionnaire et de la Société populaire de la sec-
tion du Contrat -Social, sur l'affaire de C>liaudot, présentée à la' barre de la Convention nationale, le 28 pluviôse an II (10 février 1794). Imp. Massât. S. d., in-S», 4 p. (-V. Lb*» 435. — B. AD. 1, oO.]
Signée : Fourey, président de la Société populaire; Beaufils, secrétaire; Privé, président du comité révolutionnaire; POLY, secrétaire.
<i Pour d'autres pièces relatives à la même affaire, voyez le n» 8757 ci-dessous et la quatrième partie de ce travail.
8735. — .\rrêté de la section du Contrat- Social portant que les membres du comité révolutionnaire de la section ayant abusé des pouvoirs qu'ils avaient usurpés, étaient et sont indignes de sa confiance, et les déclarant incapables d'exercer aucune fonction publique de la section. ("20-30 frimaire an 111-10-20 décembre 1794.) Rapport dévoilant les manœuvres perfides employées par les membres de ce comité et pièces à l'appui du rapport. Imp. de la section du Contrat-Social. S. d., in-4<', 1 f., 42 et 4 p. [N. Lb*» 1781. J
Le Rapport (commençant p. 6) est suivi d'une Adresse présentée à (a Convention nationale par la section dit Contrat-Social en masse, le 21 frimaire an III (11 décembre 1794), qui a une paginai ion particulière.
8730. — Section du Contrat-Social. Extrait du procès-verbal des délibérations des citoyens... réunis en assemblée générale. Séance du 10 ventôse an 111 (28 février 1795). Imp. de la section du (Contrat-Social , in-4o, 3 p. [iV. Lb*» I778.J
Mesures de sûreté contre les citoyens nouvellement domiciliés sur la section et nomination de commissaires chargés de s'enquérir de leur.s faits et gestes avant le 9 thermidor.
8757. — Rapport fait sur le citoyen Chaudot, notaire, en l'assemblée générale de la section du Contrat-Social, en vertu de l'arrêté par elle pris le 30 ventôse an III (20 mars 1795), portant, en outre, qu'il sera fait une pétition à la Convention nationale pour lui demander la réhabilitation de la mémoire de ce citoyen. Pétition faite à la Convention nationale. Réponse du président. S. l. n. d., in-8», 20 p. [N. Lb*" 1782.]
Voyez le n» 8754 ci-dessus.
(.HAPITRK VI, - ACTES KT DÉLIBÉRATIONS PKS SKC.T10N>
g 40. — Section des Quatre-JVation s (1790-1792).
Section de l'I'nité
17 93-lSli2 . - Quartier tle la .WoiiliaiV 1 !s 1 il Églite Saint- Birmaln -des- Près.
(3,900 citoyens actifs.
8758. — Httrait des délibérations de rassemblée générale de la seclion des Qualre- Xalions. 31 janvier 1791. Imp. Prud'homme. S. d., in-4», 2 p. [A. S.]
Relus Je la subvenlion offerte |>ar le Chibjes Amis de la constitution monarchique.
8739. — Elirait des délibérations de Tassetiiblée générale de la section des Qualre- Nalions convoquée légalement sur la pétition de cinquante cilovens actifs et tenne le 2 mirs \'9i. Imp. Prud'homme. S", d., in-4% 3 p. A. S.]
Au sujet de TafTaiie du ?8 février et de l'attaque du château de Vincennes « qui ne paraissent pas être sans connexité i'.
8760. — Adresse des citoyens de la section des Qtiatre-Nalions à tous leurs concitoyens du département de Paris. {2i septembre 1791.) Imp. hmglois. 1791, in-4". 3 p. ;.V. I,b»" 2085.1
Après l'aclièvement de la Constitution, la section des Quatre-Nations propose d'adresser â l'Assemblée une pétition généi'ale â l'eflei de réclamer une récompense nationale jiour I.a Fayette.
876 1 . — Pétition individuelle des citoyens de la .section des Quatre-Naiionsà IWssetublée nationale, lue à la séance du soir du 16 Juillet 1792, an IV de la liberté. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. yaiionalc. S. d., in-8«, i p. [X. Le" 3 X,
Pour réclamer la déchéance du Roi et la mise en accusation des ministres.
8762. — Discours de M. Vin. knt, ca|>itainccommandant d'une nouvelle compagnie de chasseurs, prononcé à la barre de l'Assemblée nationale, le 27 août 1792. Imprimé et
envoyé aux quatre-vingt-trois déparlements et aui armées par ordre de l'-^ssemblce. Imp. Xationale. S.d., in-8«. 3 p. .Y. Le"3 .\, n» 98.]
Au nom des volontaires de la section dos Quairc-Nations parlant |K)ur l'armée du Midi.
S763. — -adresse de la section des Quatre- Nations à l'Assemblée nationale, du 31 aoiU 1792. Imprijiié par ordre de l'.Vssemblée nationale. Imp. yadonale. S. d.. in-S". 2 p. -Y. Le" 3 X, n» 102.]
Présentation de 450 jeunes citoyens enrôlés depuis la formation d'une première compagnie de chasseurs.
8764. — .arrêté de l'asseiublée générale de la section des Quatre-Nations, à l'occasion de la nomination de Pétion à l'assemblée conventionnelle, en date du 6 septembre. .S. /. 11. d., in-8«, 2 p. [.Y. Lb*» ■2087.:
8765. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la seclion des Qualre-Nalions du 8 septembre, an IV. S. /. it. d., in-8°, 4 p. :.Y. Lb*" 2084.]
Knvoi des commissaires Roussineau, Saulnier et Gaspard au camp des voloutaires, et (p. 2-4) discours de RocssiSE.\l".
8766. — Les Ciloyens de la section des Quatre-Nations aux citoyens des quarantesept autres sections de Paris (12 septembre I792.\ .S'. /. n. </., in-8», 12 p. [.Y. Lb"' '2088.
KpiOR. :
Je poursuivrai tous le$ r&cLieui, de quelque parti qu'ils soient.
MlR.\BEAl'.
.\ppel a la concorde devant l'ennemi.
