d., in-8», 6 p. [N. Lb

Contre la diffusion des billets émis par des particuliers et l'agiotage illicite qu'il entraînait.

P. 5-6, liste (numérotée) des signataires au nombre de cent dix-huit.

9003. — Section des Tuileries. Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section des Tuileries. Du 27 janvier 1791. Observations. S. /. n. d., in-8», H p. [N. Lb''» ol7.J

Texte sur deux colonnes. Les Observations sont placées en regard de divers paragraphes de l'arrêté dénonçant les menées du Club des Amis de la constitution monarchique.

9004. — Section des Tuileries. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 29 avril 1791. Paris, imp. Nationale, 1791, iii-8°, 8 p. [iY. Lb''" 2171.]

Délibération au sujet de l'arrêté de la section de l'Oratoire du 27 avril, relativement à la compagnie de grenadiers soldés de la 6° division.

900b. — Section des Tuileries. Avis intéressant. (29 septembre [191.) Chardon, 1791, in-folio piano oblong. [N. Ly 2176.]

Désaveu des billets de 4 livres intitulés : Sec(ion des Tuileries, et signés : LefÉbuke.

9006. — Arrêté de la section des Tuileries du 28 octobre 1791. Imp. Nationale. S. d., in-8», 3 p. [Br. M. F. R. 618, ii.]

Examen d'un imprimé intitulé : Caisse d'échange des sections réunies et délibération sur l'émission de billets d'une espèce unique.

9007. — Extrait des registres des délibérations de la section des Tuileries. Du mercredi 27 juin 1792. Paris, Chardon, 1792, in-8», 2 p. [.Y. Lb"» 520.]

Adhésion à la pétition des citoyens des faubourgs Saint-Antoine, Saint-Marcel et autres, présentée le "20 juin à l'Assemblée législative.

0008. — Opinions de M. Camus, citoyen actif de la section des Tuileries, dans l'assemblée de cette section, sur les événements du 20 juin 1792 (29 juin 1792). Imp. Nationale. S. d., in-8", 13 p. [iY. Lb*» 518.]

Voyez le numéro suivant.

9009. — Secondes Opinions de M. Camus, citoyen actif de la section des Tuileries, dans l'assemblée de cette section, du 2 août 1792, sur les attentats réitérés des contrerévolutionnaires intérieurs contre la Constitution (3 août). Imp. Nationale. S. d., in-8», 12 p. [iY. Lb"° 519.]

Signé : Camus, l'un des députés à l'Assorablée constituante.

9010. — Section des Tuileries. L'an I de la République française, le 30 octobre 1792. S. l. n. d., in-4», 1 p. [iY. Lb^» 2173.]

Demande de prorogation à huitaine de la nomination du maire de Paris.

0011. — Section des Tuileries. Ordre du travail du comité de la guerre. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-8°, 3 p. [iY. Lb»° 322.]

9012. — Adresse aux citoyens de la section des Tuileries. (13 janvier 1793.) Paris, imp. Nationale. S- d., in-8», 4 p. [JV. Lb" 2604.]

Sur le ralentissement du zèle pour les devoirs civiques. P. 3, liste des postes de convocation.

9013. — Assemblée générale de la section des Tuileries à ses concitoyens. Contribution civique. Baudouin, 1793, in-folio piano. [N- Lb'" 3247.]

Ouverture, à dater du 4 février, d'un registre pour les offrandes.

9014. — Rapport des commissaires vérificateurs du compte de la section des Tui-

CHA.PITRK VI. — ACTKS ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

leries (d9 février-26 juin 1793). Imp. Putris. S, (L, in-4°, 1 f. et 29 p. [iV. Lb»" 2178.]

Le titre de départ, p. 3, porte : Rapport... fait au Conseil général de la Commune, les 19 févi-ier et 17 avril 1793... en présence des commissaires des seciio/is. Imprimé par ordre du Conseil général. (Suit l'énumération des objets de tout genre recueillis aux Tuileries.) Le rapport est signé, p. 20 : G.vudigheau, ïest.\rt- DUBBEUIL. p. 20, procès-verbal de la séance du 27 août 1792 de la section des Tuileries. Interrogatoire de l'un des commissaires (Villain-Daubigny), accusé d'avoir détourné beaucoup d'objets provenant des Tuileries. P. 29, ordre d'écrou de Daubigny à la Force.

901b. — L'Assemblée géuénile de la section des Tuileries à ses concitoyens (20 mars 1793). lt)ip. de la section. S. d., in-8», 4 p. [IV. Lb^» 2177.]

Rappel de l'arrêté du S mars touchant les dons patriotiques en faveur des familles des volontaires.

9016. — Convention nationale. Adresse de la section des Tuileries, présentée à la Convention nationale par la Commune de Paris, au nom des quarante-huit sections. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux départements et aux armées avec la réponse du président (28 mars 1793). Imp. Nationale. S. d., in-8», 3 p. [N. Le's 2432.]

Sur les lenteurs du tribunal révolutionnaire << créé depuis plus de vingt jours » et qui n'a encore fait tomber la tête d'aucun coupable sous le glaive de la loi.

9017. — Convention nationale. Adresse de la section des Tuileries à la Convention nationale, du 22 mai 1793, an II de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux départements. Imp. Nationale. S. d., in-8'', 4 p. [N. Le'« 2438.]

Protestations de dévouement à la Convention, en présence des rumeurs menaçantes qui circulent.

9018. — Section dos Tuileries. Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 12 juin 1793... Paris, imp. Nationale executive du Louvre, in-4», 4 p. [JV. Lb*" 523*.]

P. 3-4, Rapport fait par les citoyens ChamnEl.LAN et MAGHEltET, nommès par l'assemblée

générale de la section des Tuileries pour se transporter à Tours et y prendre des renseignements sur les armées (pii sont dans l'étendue des provinces qui avoisinenl cette ville et qui sont pour réprimer les troubles de la Vendée.

9019. — Section des Tuileries. Extrait du procès-verbal de la séance du 22 juillet 1793. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4», I p. [JV. Lb»" 423*.]

Uéouverture d'office par la section de la boutique abandonnée et mise en location par le boulanger Louis Jouvin, à qui elle se chargeait de fournir les avances et les farines néces-

9020. — Section des Tuileries. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du dimanche 4 août 1793. Paris, Imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4°, 4 p. [N. Lb*"b23*.]

Sur l'accueil qu'il convenait de faire aux délégués à la fête du 10 août.

9021. — Section des Tuileries. Arrêté de l'assemblée générale de la section des Tuileries concernant une affiche intitulée : Famin, Faiivelel et consorts, contenant des faits faux et calomnieux imputés à plusieurs patriotes de ladite section et injurieux aux autres patriotes, qui y sont désignés sous le nom de clique. 12 septembre 1793. Imp. de la section des Tuileries. S. d., in-folio piano. [iV. Lb'" 3180.]

9022. — Section des Tuileries. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 22 septembre 1793. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4'', 2 p. fJV.

Sur l'obtention des certificats de civisme.

Un second arrêté portant la même date et relatif au même objet est relié dans l'c.x. de la B. N., à la suite du premier.

9023. — Chœurs chantés le dimanche 22 septembre 1793, an 11 de la République française une et indivisible, à la fête de l'inauguration des bustes de Marat et Le Pelletier, dans le lieu des séances de l'assemblée générale de la section des Tuileries. S. l. n. d., in-8», 7 p. [JV. Lb*» 521.]

Signés : Par le citoyen LÉGER, acteur et auteur, théâtre du Vaudeville.