RÈGLEMENTS. LISTES DES MEMBRES

9037. — Liste des membres de la Société des .\mis de la constitution, séante à Paris, à la maison dite des Jacobins-Saint-Honoré. .S. /. n. d., in-8», 36 p. [xY. Lb'" 368.]

ClIAPlTIii; VII. — ACTKS KT DKLIBKKATIÛXS DES Cl.lB.S

9038. — Règlemenl de la Société des Amis de la constitution. Paris, Bnudoidn, 1790. in-24, 24 p. |.Y. Lb'" o60.]

90;)8». — Règlement... Paris, Bnudmt'w.

1791, in-24, 30 p. [.Y. Lb*" 509 A.]

9039. — Projet de règlement pour la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins de Paris. Paris, iinp. du Patriote français, 1791, in-8°, 30 p. (la dernière non cbilTrée). [X. Lb'" 370. J

9060. — Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré, à Paris, (i"' mai.) Paris, iinp. Nationale, 1791, in-8°, 16 p. [.T. Lb" 392.]

Le titre de départ porte : Liste des sociétés affiliées.

9061. — Société des .\mis de la constitution. Extrait des registres de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins à Paris, en ce qui concerne sa police intérieure. Arrêté par la Société le 2i décembre 1791. Imp. du Patriote français.

S. d., in-folio piano. [JV. Lb*" 3202.]

Signé : MendOUZE, président du comité de présentation; Polverel, secrétaire du comité.

9062. — Liste des comités de la Société des Amis de la constitution. Paris, imp. Nationale, 1791, in-8°, 7 p. [N. Lb** 2228.]

Noms et adresses des membres des comités de correspondance, de présentation et vérification et d'administration.

9063. — Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré, à Paris. Tableau des sociétés qui lui sont affiliées. S. /. n. d., in-folio piano. [N. Lb*" 2227.]

L'ex. de la B. N. renferme deux tableaux sous le même titre ; le premier porte de nombreuses additions manuscrites.