CHAPITRE VII. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS

la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris. Paris, imp. Moutard, 1791, in-8°, 12 p. [JY. Lb*" 612. J

Rôim[). dans .\ulard, II, 570. Voyez le numéro suivant.

9107. — Aux Amis de la constitution.

S. l.)i. d. (1791), in-8°, 3 p. [JV. Lb'*»CI3.1

Réimpression abrégée du numéro précédent.

Proposition signée P. Couedic (de la Société dos Amis de la constitution), tendant à nommer près de Louis XVI un con.seil de vingt personnes responsables comme les ministres et rééligibles tous les deux ans.

9108.— Rapport fait... le 0 juillet 1701, par .l.-M. CoLLOT d'Herbuis, pour trente carabiniers victimes d'une grande injustice (1791).

Voyez tome 1= lard, II, .590.

3152. Réimp. dans Au-

9109. — Adresse des Sociétés des Amis de la constitution établies en France aux peuples voisins. (9 juillet 1791.) Imp. JSniiomle. S. il., in-8°, 3 p. [.V. Lb»" HX;.]

Contre les princes fugitil's et les autres émigrants.

9170. — Discours prononcé par M. Brissut à l'assemblée des Amis de la constitution, le 10 juillet 1791 ou Tableau frappant de la situation actuelle des puissances de l'Europe. S. /. n. d., in-8=. 8 p. [.V. Lb*" Ol.'i.J

9171 . — Discours sur la question de savoir si le Roi peut être jugé, prononcé à l'assemblée des Amis de la constitution, dans la séance du 10 juillet 1791, par J.-P. Brissot, membre de cette Société. Pari.'^, imp. Nationale. S. d., in-8". 27 p. \y. Lb"'

Réimp. dans Aulard, II. Ii08.

9172. — Opinion de .M. Cuenaux sur la question de savoir qu'est-ce que les législateurs ont à faire dans les circonstances où ils se trouvent. .S. /. n. il., in-R», 10 p. [.V. Lb" 2236.J

Le titre de dépari, page 3, porte en plus : prononcée .i (a Société des Amis de la constitution, .séaii/e ait-v .Uicnliins, le lundi I 1 juillet

9173. — Adresse de la Société des Amis de la constitution de Paris aux sociétés qui lui sont affiliées, sur le payement des impositions. Paris, imp. Nnlionalc, 1791, in-H" H p. {N. Lb*"017.j

9174. — Adresse de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré, aux sociétés affiliées. (16 juillet 1791.) S. /. n. d., in-4'>, 3 p. [N. Lb»» 2237.]

Sur la scission do la Société des Jacobins et de celle des Feuillants.

9175. — Adresse de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins de Paris, aux sociétés afliliées. Paris, le 16 juillet 1791. bnp. du Patriote frumyti.i. S. d., in-4», 4 p. [JV. Lb*» 2238.]

Envoi du travail de Lanthenas sur le droit inaliénable et imprescriptible de communiquer sa jiensée.

9170. — Société des Amis de la constitution de Paris, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré. Paris, ce 17 juillet 1791. .S'. /. II. d., in-4°, 1 p. [JV. Lli'"' 018. 1

Protestation de dévouement à la Constitution au sujet de l'affaire dite de la Pétition du Champ de Mars. Voyez tome I", n"» 3041-3007 et le numéro suivant.

9177. — Adresse de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins de Paris, aux sociétés affiliées. (18juillet 1701.) Imp. du Pdtrioti' friiiiriiis. S. il., in-4», 0 p. [iV. Lb'»010.1

Relation de la môme affaire.

Le Britisli Muséum [Fr. R. 333, 5] pos.sède' de cette pièce une réimpre.ssion duo à la Société des Amis de la constitution de Clermont-Ferrand (imp. Beaufils. S. d,, in-S», 16 p.), et cet exemple a du être imité |iar d'autres sociétés affiliées.

9178. — .Vdresseà l'Assemblée nationale, par la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris. (1 8 juillet 1791 .) Paris, imp. Patriotique S. d., iri-4'', 3 p. [JV. Lb"' 020.]

Désaveu do la pétition publiée par les journaux comme émanant de la Société.

SOCIÉTÉ DES A.MIS DE LA CONSTITUTION

9179. — Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins Saint-Honoré.

S. l. n. d., in-4», I p. [iV. Lb»» 3283.]

Invitation aux membres soissionnaires à rentrer dans son sein, signée : V. DaL'BIONY ; J.-B. ROYER, évéque du département de l'Ain; J.-A. Cbeuzé-La Touche, KER^-ELEOA^^ Tre- MOT, Clebmont, HiON. Voyez le numéro suivant.

9180. — Lettre d'un membre de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris, à ses collègues et aux sociétés affiliées, au sujet du Club des Feuillants. (23 juillet 1791.) Cloiisier, 1791, in-4-, 4 p. [iV. Lb^' 10124,]

Signée : Le D. R.

9181. — Discours de M. Kersaint, prononcé à la séance de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, rue Sainl-Honoré, le dimanche 24 juillet 1791. Imp. du Patriote français. S. d., in-8°, 14 p. [jV. Lb*<>621.]

9182. — Copie de la lettre écrite à M. le président de la Société des .\mi3 de la constitution, séante aux Jacobins, séance tenante, par un de ses membres, le 31 juillet 1791. Paris, 1791, in-8°, 8 p. [Br. M. F. R. 335, 12 ]

Signée : Antoine Cosstaxtini, négociant et député extraordinaire de la ville de Bonifacio, en Corse.

Protestation contre son ajournement par le scrutin épuratoire.

9183. — Discours prononcé dans l'assemblée de la Société des Amis de la constitution de Paris, séante aux Jacobins, par M. PÉTHioN (sic), président, le 3 août 1791, et la Réponse de .M. L.-P. Dlfourny. Paris, imp. Patriotique. S. d., in-4», 3 p. [N. Lb*" 2239.]

Sur la réorganisation de la Société.

9184. — Discours sur les conventions nationales, prononcé à la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 7 août 1791, par J. Pétion, député à l'Assemblée nationale et président delaSociété des Jacobins. Imprimé par ordre de la Société. Imp. du Patriote français. S. d., in-8°, 45 p. [X Lb" 622.]

9185. — Discours sur les conventions nationales, prononcé à l'Assemblée des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 7 août 1791, par Coxdorcet. Imp. duCerclc social. S. d., in-8", 19 p. [N. Lb« 623.]

9186. — Discours sur les conventions, prononcé à la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 8 août 1791, par Jacques-Pierre Brissot. Imprimé par ordre de la Société. Imp. duPatriote français. S. d., in-8°, 28 p. [.V. Lb*» 624.]

9187. — Société des Amis de la constitution séante aux Jacobins de Paris. Extrait des délibérations du 14 août 1791.S. Z.Ji.rf., in-4o, 2 p. [N. Lb*» 2240.]

Envoi aux députés patriotes de l'Assemblée, ci-devant membres de la Société, d'une lettre renfermant une invitation pressante à rentrer dans son sein.

9188. — La Société des Amis de la constitution aux Jacobins, le 15 août 1791. S. /. n. d., in-4°, 1 p. [N. Lb*» 2203.]

Invitation à rentrer dans le sein de la Société. L'ex. de la B. N. porte l'adresse de M. Massieu, évéque.

9189.— Observations par P.-L. Rœderer, sur l'observation des Comités de constitution et de revision, prononcée dans la séance du 14 août, par M. Thouret. Imprimées par ordre de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 19 août 1791. S. /., 1791, in-8», 16 p. [N. Lb^» 625.]

9190. — Discours du président de la Société des Amis de la constitution, adressé au général Luckner, dans la séance du 19 août 1791. S. l. n. d., in-S-, 7 p. y. Lb*» 2241.]

9191. — Société des Amis de la constitution, séante aui Jacobins de Paris. Comité de correspondance. Paris, le 20 août 1791. S. /. n. d., in-4°, 3 p. [N. Lb*" 2242.]

Envoi d'un prospectus des Tableaux de la Révolution française ou Collection de quarantehuit gravures (voyez tome I"', n» 278), annonçant que les gravures étaient de MM. Berthault, que les souscriptions étaient reçues chez M. Briffant [de la Charprais], banquier, rue Saint-Honoré, ou chez M. Thainville, chef du bureau de