I79II

,ï417. — Assemblée électorale de Paris.

18 novembre 1 790-1 b juin 1791. Procésverbaux de l'éleclion des juges, des adminislrateurs, du procureur syndic, de l'évèqub, des curés, du président du tribunal criminel cl de l'accusateur public, publiés d'aprfts les originaux des Archives nationales, avec des notices historiques et biographiques, par Etienne Chab.way, arcliiviste-paléographe. Paris, D. Jovaust; Ch. Xoblet; maison Qiianlin, 1890, iii-S», 2 11'. et .XLYIII-69b p.

Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution française, publiés sous le patronage du Conseil nmnicipal.

M. Etienne Charavay a divisé son travail en trois parties : Un ])récis historique où sont résumés les faits antérieurs à l'Assemblée électorale et ceux qui se sont accomplis au cours de ses sessions ; une liste critique des électeurs de 1790; enfin les procès-verbaux mêmes des oi)érations de l'Assemblée électorale, d'après les originaux conservés aux Archives. La première partie a été rédigée d'après des sources toujours très soigneusement indiquées; la liste des électeurs, revisée avec le plus grand soin, est assurément, comme l'avance l'auteur, telle que les contemporains eux-mêmes ne l'ont pas possédée.

.■1418. — Lettre-circulaire adressée à lous les membres des différents districts de la capitale, par M. God.\bd , du dislricl des Carmes, autour de plusieurs ouvrages. Imp. Ccllot, 1789, in-8°, 8 p. [N. Lb'"' 7887.1

^^ur la nécessité de l'élection par voie de scrutin à toules les places et fonctions.

1)419. — Il est encore temps ou Observations sérieuses sur les élections des officiers municipaux et des sections de lu ville de Paris. (27 août 1790.) S. /. >i. d., in-8», 14 p. [N. Lb™ 3971.1

1)420. — (Circulaire commentant par ces mots :] « Messieurs, sans doute que votre

sagesse S. /. n. d., m-S», 2 p. [A'. Lb™

Signée : LEOENDBE.

Sur la nécessité d'afficher les noms des candidats il toules les fonctions municipales.

.■i421. — Municipalité de Paris. 29 août 1790. ProcUiinalion du Hoi sur un décret de l'Assemblée nationale du 25 aoi'ïl 1790, qui détermine le nombre, la situation des tribunaux dans la ville et le département de Paris, et la manière dont il sera procédé à l'élection des juges, juges de paix et prud'hommes assesseurs, ln-4". 4 p -^.

Lb"'" 1182-.

ASSKMBLÉE lil.F.CTORAI.K (1790-1791)

r)422. — [Circulaire relative aux altrilmtionsdo l'Assemblée électorale commençaiiL ainsi :] Paris, l" septembre 1790. J'ai l'honneur de vous écrire, Monsieur, au nom du Comité de constitution...)!. S. l. ti.d., in-i", 2 p. [R. AD. XVI, 69. J

Siunée : Bailly.

:i423. — Convocation des citoyens actifs de la ville de Paris pour parvenir à l'élection des juges. (30 septembre 1790.) Iinp. Lottin aine ri J.-lt. Loliin. 1790, in-folio piano. [X l.b''' 11 ri:!.]

3424. — Leltre du procureur de la Commune aux citoyens actifs des sections de la ville de Paris. (4 octobre 1790.) Iiiip. Lottin (linr et J.-Ii. Lottin. S. d., iN-i\ 7 p-

Signù ([1. 4) : BoULLEJlEn, |ii-ocureur de la Commune de Paris.

Election des membres de l'ordre judiciaire et des corps administratifs. P. 5-7, Nombre des citoyens actifs cl ôligilyles de Paris par .sec/ions.

;i42.'i. — I Décision du Comité de constilulion de la Commune de Paris, du 7 octobre 1790, sur le mode le plus expéditif de nomination des électeurs; commençant par ces mots : ] « Le Comité de constituliou, après avoir examiné... » Imp. Lottin aine, 1790, in-4», 4 p. [JV. Lb*" 1139.]

P. 3, circulaire de Boullemfr, iii-ocureia- de la Commune, datée du 20 oclolire 1790 et relative au même objet.

o426. — Aux Électeurs. Lettre sur l'attention qu'ils doivent apporter dans leurs choix. Paris, 26 octobre 1790. Imp. lionlai-d. S. d., in-8», 7 p. [IS. Llv™ 9480.1

Signé : DeCRESSY, électeur de la .sertion du Palais-Royal .

n427. — Loi relative à l'élection des juges à Paris, donnéeàParis,le 14 novembre 1790. Piii-ix, imp. Royale, 1790, iii-'i», 2 p. [R. AD. XVI, 09.]

.'1428. — Municipalité de Paris. Convocation des quarante-huit sections pour l'élection du second substitut adjoint du procureur de la Commune. Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris. (16 novenibre-6 dé-

ceinlire 1790.) Pdr/.s', imp. Lottin i(/»r (/ ./.-7i. Lottin, 1790, in-4'>, 6 p. (.Y. I.b™ 142.1

o429. — Extrait dos registres de l'.Asscmblée électorale du département de Paris, séante à l'évêché métropolitain. Du samedi 27 novembre 1790 Discours de M. le maire (Bailly), à l'Assemblée électorale. — Discours de M. La FAYETTK,à l'.Assemblée électorale.— Extrait des registres do l'.Vssemblée électorale du département de Paris. Du lundi 29 novembre 1790. Discours de M. MEtiLiN, que l'Assemblée a ordonné être annexé à son procès-verbal après y avoir été transcrit. --• Discours de M. Morel, cidevant DE Vi.\i)iô. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale, séante à l'évêché métropolitain. Du lundi 29 novembre 1790. (Discours de M. Target.)— Discours prononcé par M. Le Febvre d'Ormesson, électeur et chef de division, élu juge des tribunaux du département de Paris. S. l. n. d., in-8», in-8», 16 p. |.V. I.b-" 14'i..l

Chacun de ces discmus l'^t suivi de la ré|ic.nse du président.

.■i430.— Municipalité de Paris. 9 décembre 1790. Prestation de serment de MM. AciEn, MoREL (de Vindk), Bigot (de Pbéameneu), Minier, Recolène, Garran (de Coulon), Oudart, Vermeil, Lavigne et Daugy, juges élus par l'Assemblée électorale du département de Paris pour former le tribunal provisoire décrété par l'.Vssemblée nationale. In-8", Ib p. [iV. Lb"' 1174*.]

b431. — Adresse de l'Assemblée éleclorale du département do Paris à l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du mardi soir 14 décembre 1790. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, imp. Xationalc. S. d., iii-8", Irip. |-Y. Le-'' 1 167.]

Voyez les trois numéros suivanis.

3431». — Adresse. . . Dijon, imp. P. Can.isc, .S. d., in-8°, 13 p. [X Le-" 1167 A.] Voyez les deux numéros suivanis.

5432. — Adresse de l'Assemblée électorale du département de Paris à l'Assemblée nationale. Séance du mardi soir 14 décembre

CIIAI'ITHK II.

UH(;\MSATI()N Ml'NIClPALK

1790. Paris, imp. Electorale, 1790, iii-8°, 18 p. [N. l-b"'' 4418.— P. 10072'.]

Voyez lo mimùro suiv.Tnl.

.'i433. — Adresse des électeurs du département de Paris, rédigée par M. Cèrutti, et prononcée par M. La Rive, à l'Assemblée nationale. Séance du mardi soir 14 décembre 1790. Pari.i, imp. Electorale, 1790, in-8", 18 p. L-V- Ll)™4419.]

o434. — Discours de M. de Kersaint, président de l'Assemblée électorale, à l'Assemblée nationale. — Réponse de M. le président. S. /. n. d., in-8°. [N. Llr™ 9282.1

Présentation des magistrats élus.

L'ex. de la B. N. est incomplet.

;î433. — Discours de M. Rolsslneau, curé de la Basse-.Sainle-Chapelle, électeur, prononcé à l'assemblée électorale le 26 décembre 1790, relativement à la prestation du serment civique du clergé. — Réponse de M. le président (Pastoret) à M. Roussineau. Paris, imp. de V Assemblée électorale, 1791, in-8», 6 p. [N. Ld^ 3153.]

o43G. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du département de Paris, du 7 janvier 1791. Discours prononcé à l'Assemblée par M. Thomeret, curé de Noisyle-Sec, électeur du canton de Pantin, membre de la députation. Paris, imp. de l'Assemblée éleetoiale. 1791, in-8", 7 p. [X Lb™ 4S07.]

On trouve pat,'e 5 : ROpon.'sc do M.Pastoret, président.

3437. — Discours prononcé le dimanche 6 février 1791, dans l'église paroissiale métropolitaine, par M. Pastoret, président de l'Assemblée électorale, en proclamant curé de Sainl-.Sulpice M. Poirct, assistant général de la congrégation de l'Oratoire et supérieur de la maison de Paris. Paris, de l'imp. de l'Assemblée électorale, 1791, in-S», 6 p. [N. Ld' 3338. J

Le tli.scoui'.s do Pastoret est suivi d'une vé- (lonse du nouvel élu.

de Pari^;. Procureur

de la Commune. 10 février 1971 (sic.' 1791). In-4", 10 p. [N. Lb'"> 1183*.]

Circulaire relative à l'élection des cures, en remplacement de ceux qui avaient refusé le serment civique. P. 7-10, Tableau de l'éM des XXXIII paroisses de la villn de Paris, envoyé A. l'Assemblée électorale du district de Paris, le 13 février 1791.

;)439. — K.\trait des registres de i'.Kssemblée électorale du district de Paris, séant dans l'église paroisse métropolitaine de Notre-Dame. Discours prononcé dans l'Assemblée électorale du district de Paris, le 13 mars 1791, par M. Minée, lors de sa proclamation à la cure de Sain l-Thomas-d'Aquin. Imp. Prault,- 1791, in-8", 1 1 p. fX. Lb-*» 1.Ï9.]

;)4'i.O. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du district de Paris, séante dans l'église paroisse métropolitaine de Notre-Dame. Discours de M. »e Bealvais, président de l'Assemblée électorale, avant de proclamer M. Gobel, député ii l'.Vssemblée nationale, évoque métropolitain du déparlenient de Paris (17 mars 1791). Paris, iinii. Pniull. \''.n, in-8", M p.

P. 7, Discours prononcé par M. (iOBEL..., après avoir été proclamé évoque métropolitain du déparlement de Paris.

D'après M. Paul Laccmbe.

5441. — Lettre de M. Kersaint à M. Mirabeau, à l'occasion de l'élection du Directoire du Département de Paris. S. /. n. d., in-8", 19 p. [X. Llr™ 4729.]

Une noie sur l'ex. de laB. N. jiorle : « 17 mars 17'.)! ».

5442. — Discours prononcés à l'Assemblée électorale. (27 novembre 1790-15 février 1791.) Paris, Prault D. S. M., 1791, in-S", 1 f. et 284 p. flV. Lb»» 9715.]

Recueil, avec pagination continue, de discours et d'adresses dont quelques-uns avaient été imprimés séparément. Comme ce volume n'a pas de table, je crois devoir résumer ici son contenu, aussi brièvement que possible.

P. I (27 novembre 1790), discours do Bau.i.V, de La Fayette, et réponse de Kersaint, président: p. 5, discours de Merlin, Morel (cidevant DE ViNDÉ), DUPORT, TrEILHAHD, ThOU- RET, TARUET, LeFÈVHE D'OhMESSON , élus juges des Irilumaux du doparlement île Paris, et