C. — ÉLECTIONS A l'assemblée LÉGISLATIVE

5447. — Etat des citoyens do Paris ayant les facultés équivalentes à celles qui peuvent donner la qualité de citoyen actif. (G juin 1791.) Imp. LoUin uinè et J.R.Lottin, 1791, in-4°, 3 p. [A". Lb" 1254.]

Le même État a été tiré in-folio piano pour affichage. [.V. Lb*" 1254 A.]

5448. — Liste de MAL les électeurs du département de Paris. De 1791. Paris, imp. PrauU, D. S. M. [De Saint-Martin], 1791, in-8», 128 p. [N. Le" 7.]

Très important document donnant les noms, prénoms, âges, professions et domiciles des électeurs de Paris infra jniiros et extra muros.

5449. — Avis"^ corps électoral du département de Paris ou Lettre au rédacteur de « l'Assemblée nationale », n» 747, imprimée cbez M. Perlet, par M. Sarot, ancien avocat. (Paris, 21 août 1791.) S. /. n. d., in-8», 1 p. [^. Lb=» 10161.]

Protestation contre des élections irréguliéres (quant au nombre des voix) de divers juges et curés.

5450. — -Vvis aux quarante-huit sections de Paris, sur la formation d'un corps élec-

toral pour procéder à l'élection des dépidés du département à l'Assemblée nationale de la deuxième législature, parM. Loyskait, auteur du <' Journal de conslitution et de législation ». (12 juin.) Imp. Moutard, 1791, in-8», 27 p. [A. Lb-" 9982.]

5451. — Lettre d'un électeur de Paris à ses collègues, sur le choix des députés. S. l. n. d., in-8», 8 p. [S. Lb'" 4952.]

5432. — Ne perdez pas cette liste, ou Grand Avis aux grands Parisiens, sur la grande et prochaine élection des grands députés. S. /. n. (Z., in-8», 4 p. fX Lb'" 4958.]

Facétie royaliste.

045:1. — .\dressed"un citoyen du faubourg Saint-Marcel à ses concitoyens de tous les districts. Faire cesser nos divisions, nous porter tous au bien de tous, nous exciter par d'heureuses espérances, nous mettre en garde contre l'imposture, défendre contre elle les représentants : tel est l'esprit de cette adresse. S. /. n. d., in-8», 47 p. f.V. Lb'»5in.:

Signé : Df TERTRE DE VÉTEUIL, l'un dos représentants de la Commune de Paris.

5434. — AdresseàMessieurs de IWsseniblée nationale sur l'inégalité de la répartition des sept cent quarante-cinq représentants pour la prochaine législature et les subséquentes, au grand préjudice du département de Paris et de dix-sept autres, par M.SARûT,ancien avocat, section des Thermesde-Julien. (9 avril 1791.) Imp. Lawjlois fil.<:, 1791, in-8°, 8 p. [lY. Lb^-' 5236.]

3433. — Adresse à l'Assemblée électorale du département do Paris, pour l'inviter à faire de bons choix pour la prochaine législature et à prendre en main la défense de ses membres opprimés (25 aoilt 17911. Imp. de la T» Trasseux. S. d., in-8», 4 p. [P. 10072*.J

L'extrait du procès-verbal de la Société fraternelle est signé : PÉPIN DegrOLHETTE, président: Sadous (ils, Tombe, secrétaires.

5436. — Discours prononcés dans l'Assemblée électorale du département de Paris par M.M. les députés et députés suppléants