KLKCTIONS DE L'AN VI

d'un des idiilons de son arrouJissuiiioul. Paris, imp. des sourds-muets, an VI, in-8°, 16 p. [N. Lb" 1814.]

P. », curieuse réclame du citoyen Bourloton, directeur de l'imiirimerie des sourds-muets de naissauce, en faveur de cet établissement.

,').'iO(t. — Conseils aux élecleiu's de l'an VI. .S. /. /(. (/., iii-8°, 4 p. [N. Lb»- 1818. 1

îiii^nc : Par un électeur de l'an VI.

P. i, |)arodie des imprécations de Camille :

France, uniijue objet de mon .inioiir arjenl...

0001. — Aux élecU'Ufs. 8. /. ;(. '/., iii-8», 8 p. [-Y. Lb" I8I0.J

Siyué : F... B..V.SLIEL'X.

En faveur de Cambacérès, Goluer, Bexon, Real, etc.

0002. — Réllexioiis palrioliqites adressées aux assemblées primaires du département de la Seine. Imp. de la rue de Varenne. n" 6oO. .S', d., iii-8", 3 p. [-V. Lb>- 1821.]

Siguc : Par un friinc républicain.

oaOil. — Liste et Noms des coquins ([u'il faut chasser des élections et fonctions publiques, pour rendre le peuple heureux.

Imp. de La Chave. S. d., m-S", 8 p. [j\^ Ll.'- I82().]

Signé : H... |HE>iNEQUIN.]

oo04. — Sur les opérations de r.\sseml)lée électorale du département de la Seine. S. /. ». d., in-S», 13 p. [N. Lb" 548.]

Signé : Guyot-Desheudiehs.

L'ex. de la B. N. porte un envoi au citoyen Délateur, rue Saint-Jacques.

Voyez le numéro suivant.

iioO.ï. — Réfutation de toutes les iinpulalions faites par le citovcn Desherbiers à l'.Vssemblée éloelorale du département de la Seine. S. /. ;(. d., iii-8», 16 p. [N. Lb'- :i49.J

Signée ; G-ii^i.TiER-BufZ.xr.

MijOG. — l.a Cirande Conspiration anareiiiqiic de l'Oratoire, renvoyée à ses auteurs. \t:\v le eitoyenB.\cn, médecin de la ci-devant

Fniversité de .Montpellier. S. /. n. d., in-S», 7 p. [iV. Lh*- ooO.]

Signé : B.4CH, doct. méd., maison de Sens, rue de Grenelle, faubouri; Germain.

oo07. — Conversation entre un électeur de l'Oratoire et un de l'Institut. S. l. n. d., iii-8", 16 p. [iV. LIV" 11269.]

Signée : lÎEXON.

b.i(l8. — République française. Grand Tumulte arrivé dans l'Assemblée électorale de l'Oratoire. Arrestation d'un particulier très connu par ordre du président. Liste et Xoms des députés nommés dans les deux assemblées du département de la Seine.

Clôture des procès-verbaux. Imp. Clermont. S. d., in-S", 8 p. [N. Lb" 1840.]

Signé : FouQUE.

Le « particulier très connu » avait refusé de dire .son nom et prétendait ne pas entendre le français.

oa09.— Liste complète des quarante électeurs qui sont expulsés de l'Assemblée électorale de Paris séante à l'Oratoire, parmi lesquels il se trouve des ex-nobles. Détail des motifs de leur expulsion. Imp. Augustin. ,S d.. in-8°, 8 p. [N. Lb»- 1841.]

Voyez le numéro suivant.

ujIU. — Liste des noms des électeurs très connus qui ont été expulsés de l'Assemblée électorale de Paris, détail des molifs de leur expulsion. Imp. Augustin. S. d., in-8", 8 p. [jV. Lb»= 1842.]

Même pièce que la précédente.

o'oiY. — Détail général de ce qui s'est passé à l'Assemblée électorale séante à l'Oratoire, depuis le 20 germinal, avec tous les grands débats qui ont eu lieu, les'noms et qualités des ofliciers du bureau, ce qu'ils sont et ce qu'on doit en faire, par le citoyen S***, du département de la Seine-Inférieure. Dumakii. S. d., in-S", 7 p. [jY. Lb''- 1843.]

o312. — Assemblée électorale du département de la Seine. Acte de scission d'une partie des électeurs du département do la Seine contre les opérations d'une partie de

CHAPIÏHK H. — ORGA.MSATIO.N .MlMClPALt

l'Assemblée séante à l'Oratoire. (26 germinal.) Imp. de l'Asscinblce électorale. S. d., iu-8", 4 p. [N. Lb" 1848.]

ool3. — Liste et Noms des électeurs qui ont fait scission et qui se sont rassemblés au Louvre. Enlèvement des procès-verbau.^ de l'Oratoire. Démission du président Génicieux. (27 germinal an VI-16 avril 1798.) Imp. Ckrmont. S. d., in-8», 4 p. [X Lb« 1834.]

Signé : Perrin.

3314. — République française. Grand Débat qui a eu lieu bier à la séance extraordinaire du Conseil des Cinq-Cents (du 18 floréali, au sujet des députés nommés par le département de Paris. Liste et Noms de ceux qui sont admis au Corps législatif et de ceux qui sont exclus. Protestation du représentant du peuple Jol'udan contre la validité des élections. Imp. Clermont. S. d., in-8°, 4 p. [iV. Lb'- 1868.]

oolo. — Déclaration du Corps législatif, qui approuve le cboix des députés de l'assemblée scissionnaire du Louvre. Xominaliou des représentants de l'Assemblée électorale de l'Oratoire cassée et rejelée. Noms de ceux qui entreront aux deux Conseils et de ceux qui en sont exclus. Imp. Gelé. S. d , in-8», 8 p. [-Y. Lb*- 1860.]

obl6. — Corps législatif. Conseil des Cinq- Cents. Rapport fait par S.vv.vry, au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'Assemblée électorale du département de la Seine. Séance du 16 floréal an VI. (3 mai 1798,1 Imp. Nationale, floréal an VI, in-8», 23 p. [iV. Le" 1934.]

3317.— Corps législatif. Conseil des Cinq- Cents. Discours de Guillem.\rdet sur les

opérations de l'Assemblée électorale du département de la Seine. Séance du 16 floréal an VI. lo mai 1798.) Imp. Nationale, floréal an VI, in-8°, 14 p. et 1 f. pour errata. [N. Le" 1956.]

3318. — Corps législatif. Conseil des Cinq- Cents. Discours prononcé par Izos (député du département des Pyrénées-Orientalesl sur les opérations des Assemblées électorales du département de la Seine. Séance du 17 floréal an VI. (6 mai 1798.) Paris, imp. Nationale, floréal an VI, in-8», 7 p. [N. Le" 1937.]