C. Municipalité de Paris (9 octobre 1790-10 août

D. Commune de Paris (10 août 1792 [13 fructidor an II -

30 août 179 i 90

TABLE DES MATIKHES 813

Pages.

g '( . — Oneslions sinimiscs aux ilrliliiTalimis fies districts et des sections :

A. Lois, Décrétai. Tarifs. Kcrits divers relatifs aux subsis-

tances 124

B. Acquisition dus domaines natioiiaLix du dr|iarli'inrnL

de Paris 132