Première partie, 195 p. Seconde partie, 99 p

L'ex. de la B. N. porte, p. 195, les signatures de Mand.4H, vice-président, et de J.-E. Barré, secrétaire.

Un autre ex, de cette première partie est porté au catalogue de la B. N. sous la cote Lb*" 23.

6639. — Réflexions sur l'article du règlement militaire qui établit si.x chirurgiensmajors pour les six divisions de la garde nationale parisienne, et sur le chirurgien à nommer par chaque district. Par M. P. Sue, ancien prévôt du collège de chirurgie, chirurgien de la -Municipalité de Paris, ancien professeur d'anatomie et de chirurgie, membre de plusieurs .académies nationales et étrangères, etc. Paris, Clousier, 1789, in-8", 16 p. [.Y. T'*' 120», tome X.J

6660. — Exposé des chirurgiens-majors de bataillon de la garde nalionale pari-

sienne d'après le vœu des districts de Paris. S./., mars 1790, in-4°, 8 p. [/{. AD. VI,ol.]

P. 3-8, Liste des chirurgiens élus par les districts.

6661. — Examen impartial des motifs qui doivent déterminer l'élablissement des chirurgiens-majors de la garde nalionale parisienne. Imp. V' Hérissant, 1790, in-4",4p. [R. AD. VI, 51.]

Mise en parallèle sur deux colonnes des termes du règlement militaire provisoire et des objections formulées au nom des soixante bataillons.

6662. — .Municipalité de Paris. Par le inaire et le Conseil général de la Commune. Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris. Du samedi 9 juin 1792, l'an I" de la République. Rapport des commissaires de la garde nationale fait au Conseil général et arrêté pris en conséquence, relativement aux élèves du corps de la musique de la garde nalionale. Imp. C.-F. Patris. S. d., in-8°. Il p. [.Y. Lb'" 197.]

liriGi. — Règlement particulier pour l'instruction militaire de la l" division de la garde nationale parisienne. S. l. n. d., in-4», 4 p. [.4. N., C. 199, 160'=.]

Signé : ChauTO.V. clief de la 1" division.

6664. — Procès-verbal de l'Assemblée des députés des dix districts formant la 3" division de l'infanterie nationale parisienne, pour procéder à l'élection du chef de la susdite 3« division, au choix de son chirurgien major et au tirage des rangs que les bataillons de ces districts doivent avoir dans la ligne de la 3« division. (16 août.) /)Hp. V' Ddagtieltc, 1789, in-i», 14 p. [N. Lb™ 7699.]

Voyez le numéro suivant.

6663. — Continuation du « procès-verbal de l'Assemblée des députés des dix-huit districts de la 3' division, pour la nomination du chef de celte division ». (24 août

1789.) S. /. n. d., in-4", 7 p. [.Y. Lb''"7729.]

CHAPITRK IV.

AKMEE NÂTI0.NA1.I-; PARISIENNK

6066. — Ass. rcp. Coiniii., 14 aoùL 1789. lii-4", 3 p. [P. 10073'.J

Refus d'enrùler les Jùserteurs qui se présenleraient dorénavant, et stipulations relatives aux gardes-sui.sses qui justifieraient de leur service avant la lettre du Itoi à La Fayette.

6667. - Hôtel de Ville de Paris. Ass.gén. rcp. Gonira., 19 août 1789. Ordonnance du Roi concernant la main-foite à donner pâlies troupes, et le serment à prêter par elles. In-4°, 8 p. [N. Lb«" H03*.)

6668. — Hôtel de Ville. Règlement concernant les délits et les peines pour la troupe non soldée (10 octobre 1789). In-folio piano. fX Lb*" 3296*.]

0069. — Règlement concernant l'usage, conservation et responsabilité des armes et équipement qui seront fournis par la Ville à la troupe non soldée. (14 octobre 1789.) Imp. Lottin aine et Lottiti de Saint-Germain,

1789, in-4% 8 p. [N. Lb" 1191.]

0070. — Hôtel de Ville. Garde nationale p:irisie]nie. Ordre pour les incendies. Iiap. Lottin aine et Lottin de Saint-Germain, 1789, in-4°, 7 p. [N. I.b«' 1199.]

La même ])i6ce a été imprimée in-folio piano. [iV. Lb*" 1190 A.]

0671 . — A Messieurs les représentants de la Commune et de la Municipalité. Extrait des dilTérents rapports sur la demande l'affiliation des gardes nationales extérieures avec celles de Paris, soumise à une inspection générale dépendant de la municipalité (13 janvier 1790). Paris, imp. Didot jeune. S. d., in-4», 8 p. [.Y. Lf"^ 123.]

Signé : Le Ch»'' DE Saudray.

'Voyez ci-dessus n» 5710.

0072. — (Comité militaire de l'Hôtel de Ville de l'aris, séant au palais Cardinal. Règlement concernant les abus introduits dans l'usage des habits d'uniforme et dans la faculté de se faire remplacer. 14 avril

1790. fmp. Lottin aine, 1790, in-4°, 4 p. [N.

Lb^oiaie.]

6673. — Municipalité de Paris. Division de la ville de Paris en soixante arrondisse-

ments militaires. Distribution des soixante bataillons de la garde nationale formant six divisions. 1791, in-8", 2 If. et 34 p. [N. Lb'» 1170*]

Cette « distribution » est reproduite ci-dessous, n" 0717.

6674. — Décret de l'Assemblée nationale sur l'organisation de la garde nationale parisienne des 3, 4 et \i août 1791. Imp. Nationale. S. d., in-S", 38 p. et 4 tableaux. [R. AD. VI, 51 ]

0671). — Décret sur rorganisation de la garde nationale parisienne. Du 12 septembre 1791. Imp. Nati07iale. S. d., in-8'', 4 p. [R AD. VI, ;il.l

Signé : E.MMEHV, ra[iporteur.

6076. — .Municipalité de Paris. Arrêté concernant la nouvelle organisation de la garde nationale parisienne. 3 octobre 1791. In-8°, 7 p. [.Y. Lb"' 1181 p*.]

P. 4, ii.sie des notables membres du Conseil ycnérol, commissaires, dêpulès à l'effet de présider les assemblées des commandants et capitaines actuels de chaque bataillon, avec l'indicalion du bataillon qu'ils doivent présider.

0077. — .Municipalité de Paris. 12 octobre 1791. Arrêté sur le service des officiers provisoires de la garde nationale. In folio piano. [N. Lb'M*.]

0078. — .Municipalité de Paris. Par le maire et les officiers municipaux. .\rrèté relatif au service de la garde nationale (lo décembre 1791). Imp. Lottin aine et J-R. Lottin, 1791. in-folio piano. [A. -V., C. 197; 160".]

Affiche signée Dejolv, socrélaire-greflier.

6679. — .Municipalité de Paris. 30 avril 1792. Arrêté concernant la perception delà taxe à laquelle seront soumis les citoyens qui ne se présenteront pas au corps de garde ou à tout autre poste aux heures indiquées par les billets d'invitation. In-8«, 4 p. [Hr. M. F. R., 616, 22.]

0080. — Convention nationale. Projet de décret présenté au nom du Comité de salut public, dans la séance du 16 thermidor