DETTE PUBLIQUE. — CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE
13373. — Proposition aux consuls de la République française d’une monnaie de haut billon pour remplacer les monnaies de cuivre qu'il est urgent de retirer de la circulation, par le citoyen ARNAUD, ancien officier d'administration dela marine, ci-devant conseiller en la Chambre des comptes
S 7. — Service de
13374. — Compte général des revenus et des dépenses fixes au 1°" mai 1789. Paris, imp. Royale, 1789, in-4°, 2 ff., 201 p. et 1 tableau. [N. L£T6 124.]
Le faux-titre porte : Compte général des revenus et dépenses fixes, remis par M. le premier ministre des finances à MM. du Comité des finances de l’Assemblée nationale.
13375.— Compte général des recettes et dépenses de l'État, depuis le 4er mai 1789, jusques et y compris le 30 avril 1790. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale.
Paris, imp. Nationale, 1790, in-40. [N. Le?!
Signé : NECKER.
D'après le catalogue de la B. N.
Voyez le numéro suivant.
133752. — Compte général des recettes et dépenses de l'État, depuis le 4er mai 1789.
Paris, imp. Nationale, 1790, in-8°, 8 p. et 3 tableaux. [N. Le?? 794 A.]
Le titre de départ, p. 3, porte : Mémoire adressé à l’Assemblée nationale par le premier ministre des finances, le 21 juillet 1790.
13376. — État de la Dette publique, suivi de Pièces justificatives. Imprimé au nom du Comité des finances. Paris, imp. Nationale, 1790, 3 parties, in-4°.[R. AD. IX, 517.
{re partie, 1 f. et 21 p.
2e partie, 1 f. et 70 p.
3° partie, 1 f. et 22 p. et Pièces justificatives (2 ff. non chiffrés et 21 p.).
13377. — Lettre à un membre de l’Assemblée nationale législative, sur l’état du
et Cour des aides de Provence. Paris, Desenne, pluviôse an IX (1801), in-8°, 2 M. et 20 p..[N. Lf165 38]
ÉPIGR
Non æs, sed fides.
Ce n’est pas la matière, mais la confiance.
Exergue des monnaies de Malte.
la Dette publique.
travail des contributions publiques lors de la clôture de l’Assemblée nationale constituante, par un membre du Comité des contributions publiques (18 octobre 1791).
Paris, imp. Dupont, 1791, in-8°, 15 p. [N.
Lh39 5489.]
Signée : LA ROCHEFOUCAULD.