RÉFORME DE LA POLICE
— Opinions, Rapports, Décrets et Arrêtés
sur la réforme de la police.
14180. — Observations sur Paris et Moyens d’y établir la sûreté publique, malgré le concours des circonstances fâcheuses à cet égard. Paris, imp. N.-H. Nyon, 1789, in-4°, 8 p. [N. Lh°° 2381.
14181. — À MM. C*** et P**, citoyens de Paris. Paris, 25 mars 1789.8./.n. d., in-8o, 4 p. [N. Lb** 7061.]
Contre les négligences de la police.
Signé : F***,
14182. — À Monsieur le Maire de Paris et aux Vrais Patriotes, amis de l’ordre et des bonnes mœurs. -—- Bureau de sûreté. mp.
Cordier et Meymac. S. d., in-8, 16 p. [N.
Lb%9 2851.]
Signé : DEROZ, citoyen de la section du Jardin-des-Plantes.
P. 5, l’auteur rappelle deux précédentes brochures : Süreté publique ou Moyen simple de réformer et prévenir les désordres occasionnés par les vagabonds et Suile de la Sürelé publique, que je n’ai pu voir.
44183. — Plan d'organisation pour l'établissement d'un bureau de sûreté dans la capitale. Zmp. Cordier et Meymac. S. d., in-8o, 16 p. [N. Lb*° 9587.]
Signé : DEROZ, citoyen de la section du Jardin-des-Plantes.
1418%. — Observations importantes sur l'organisation du bureau de sûreté. Imp.
Meymac et Cordier. S. d., in-8, 8 p. [N.
Lb?° 9588.)
Signé : DEROZ.
14185. — Lettres patentes du Roï sur le décret de l’Assemblée nationale, portant règlement provisoire pour la police de la ville de Paris. Données à Paris, le 6 novembre 1789. Paris, imp. Royale, 1789, in-4°, 6 p.
14186. — Instructions sommaires concernant l’exéeution du règlement provi-
soire pour la police de la ville de Paris, décrété par l'Assemblée nationale, le 5 novembre 1789, et revêtu de lettres patentes du Roi du 6, enregistrées au Parlement le 143 du même mois. Imp. Lottin l’ainé et Lottin de Saint-Germain, 1789, in-4, 8 p.
Collection Paul Lacombe.
14187. — Projet de règlement. Municipalité de Paris. Département de police.
Proclamation. {mp. des Aveugles. S. d., in-4o, 19 p. [P. 10073*.]
L'ex. de la B. V. P. porte de nombreuses corrections manuscrites.
14188. — Municipalité de Paris. Administration de police. Loltin, 1790, in-4°, & p. [N. Lb* 1169.]
Règlement arrêté par Bailly et les administrateurs Thorillon, Jolly, Perron et Maugis.
P. 3-4, division des affaires du département.
14189. — Hôtel de Ville de Paris, Département de police, 7 décembre 1789. In-folio plano. [N. Lb# 1165.]
Fixation des audiences quotidiennes de midi à 2? heures.
14190. — Observations sur l'abus des ordres du Roi provisoires dans Paris en matière criminelle. $. {. n. d., in-8°, 8 p.
14191. — Projet d’un établissement pour les malfaiteurs, présenté à l’Assemblée nationale, par le P. Josepa-Rowaix JoLY DE SAINT-CLAUDE, prêtre, bibliothécaire des Capucins du Marais. /mp. Guillot. S. d.
(1790), in-8, 8 p. [Br. M. F. R. 846, G.]
L'auteur dit (p. 1) s'être chargé gratuitement pendant trente-deux ans du service spirituel des prisonniers détenus à la porte Saint-Bernard, Il proposait de déporter les malfaiteurs sur un continent de la mer du Sud,
44192. — Moyen efficace de tirer parti des voleurs, des filous et des mendiants de profession. Feuille périodique qui paraitra tous les huit jours. Cuchet (imp. Valleyre jeune). S. d., in-8°, 8 p. [P. 9782*.]
L'auteur proposait de les employer aux travaux de balayage et d'assainissement et annonait, au sujet des femmes débauchées et voleuses, une motion de même nature qui ne semble pas avoir paru.
14193. — Hôtel de Ville de Paris. Extrait du règlement de la commune de Paris, concernant la police militaire. Du mercredi 17 février 1790. Zmp. Loltin ainé et Lottin de Saint-Germain, 1790, in-4°, 2 p.
44194. — Loi relative à l'organisalion d’une police municipale du 22 juillet 1791.
Paris, imp. Royale, 1791, in-#4e, 32 p. [P.
14195. — Courtes Réflexions d’un citoyen sur les commissaires de section et de police (1790).
Voyez tome IT, no 5395,
44196. — Police. Questions. Est-il plus utile, plus avantageux, pour une grande commune, que la police soit confiée à une administralion composée de plusieurs membres, qu'à un seul magistrat? Résultera-t-il plus d’inconvénient, plus de danger pour la société de cette direction confiée à un seul que de celle confiée à plusieurs? Y aura-t-il plus d'ordre, plus d'économie dans cette administration d’un seul que dans celle de plusieurs? /mp. Cellot. $S. d., in-8, 15 p. (NL 2.)
Signé : D. LEROY, rue des Postes, division de l'Observatoire.
L'an IV de la S:«d. 44792),
14197. — Police de sûreté.
Liberté. Paris, imp. Cordier.
in-8°, 16 p. [N. Lb* 10721.]
Signé : DEROZ.
Voyez les nos 14182-14184 ci-dessus.
14198. — Municipalité de Paris. Instruction provisoire pour les officiers de paix, en conformité de la loi du 29 septembre 17914, arrêté dans la séance du Corps mu-
nicipal, du 28 janvier 1792. S. L. n. d.,
in-8°, 2 p. (Br. M. F. R. 614, 8.] Description du bâton blanc, parsemé de fleurs
de lys rouges et bleues, insigne de leurs fonc-
tions et détermination des cas où ils devraient exercer celles-ci,
14199. — Municipalité de Paris. Convocation générale de la Commune pour le samedi 42 mai 1792, à l’effet de délibérer sur l'organisation de la police de Paris.
(4 «mai 1792.) Imp. Lottin l'aîné et J.-R.
Lottin. S. d., in-%e, 3 p. [Br. M. FE R°616,
14200. — Avis au publie. Municipalité de Paris. Police. Arrêté de l'administration de la police et garde nationale, pour l'ordre du travail de ces départements, du vendredi 18 mai 1792, au IV de la Liberté.
Pmp. Lottin aîné et J.-R. Lottin, 1792, in-4, 4 p. [Br. M. F. R. 69, 32.]
Signé : PERRON, VIGNES, SERGENT et PANIS, administrateurs.
14201. — Des Officiers de paix et de police et de la Police correctionnelle, par J. CHarrow, officier municipal de Paris, commissaire des contributions publiques.
Imp. Lottin l'ainé et J.-R. Lottin (1792), in-8°, 35 p IN. 8287
14202. — Observations des commissaires de police de la ville de Paris sur les dernières lois du Corps constituant relatives à la police. Imp. G. Simon, 1792, in-4°, 20 p.
