PIRE

14383. — Rapport fait à l’Assemblée nationale sur les dépenses du bureau militaire de Paris, par A.-D. LAFron, président du Comité de l'Ordinaire des finances. Imp.

Nationale.’°S. d. (1792), in-8°, 4 p. [N. Le 3 EL]

14384. — Hôtel de Ville de Paris. Tribunal de police. Sentence contradictoire

qui supprime le paragraphe second de la « Gazette de Paris », du 28 juillet 1790, commençant par ces mots : On sait que depuis quelque temps, et finissant par ceuxci : l’horrible Reverbére, comme contenant des faits faux, calomnieux et injurieux envers le régiment d'Artois et notamment envers la compagnie Fonthonne et démentis par toutes les compagnies dudit régiment; ordonne que les rédacteurs de ladite Gazelte seront tenus de se rétracter dans leur prochain numéro, el pour par eux s'être permis d'imprimer ledit paragraphe, les condamne à mille livres d'amende, avec défenses de récidiver sous plus grandes peines, et ordonne l'impression du jugement, pour être affiché tant en cette ville qu’en celle de Rennes. Du lundi 23 août 1790. Imp. Lottin aîné et J.-R.

Lottin. S. d., in-4e, 4 p, [N. LE“ 1167°.]

S 2, — École militaire.

14385. — Monographie de l’École militaire de Paris, par GEorGes Fancy, architecte, ancien élève de l'École spéciale et centrale d'architecture. Paris, André Daly fils et C®, 1890, in-8° carré, 82 p. [N. L£50 29.1

Plans hors texte.

La couverture et le faux-titre portent : l’École militaire de Paris.

14386. — Projet de décret présenté à l’Assemblée nationale au nom du Comité des secours publics, par P. Berxarp, député du département de l'Yonne, ajourné à la séance du 22 décembre au soir. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Zmp. Nationale. S. d.(1791), in-80, 2 p. [N. Le 3 Y.]

Suspension provisoire de l’adjudication définilive du bail de la ci-devant Ecole militaire.

Réformée en 1777 sous le ministère du comte de Saint-Germain, l'Ecole militaire fut supprimée en 1787 et ses vastes bâtiments, que Louis XVI voulait affecter à l’un des hôpitaux destinés à remplacer l'Hôtel-Dieu, furent loués à une compagnie de minotiers qui y installa même des moulins à bras. Souvent visitée après le 14 juillet 1789 par les délégués de la municipalité, des districts ou des sections chargés de constater l’état des subsistances (voy. tome IT, nos 5636, 5694, 5715-5716, 7412), l'École

servit d'atelier au tailleur de la garde nationale, puis de quartier général à son état-major. Au 10 août 1792, l’Assemblée lésislative n'avait pas encore statué sur son emploi. Le 19 du même mois, une bande de pillards dévasta les appartements du marquis de Timbrune, dernier gouverneur de l’École, qui avait émigré. La Commune installa, le 13 septembre, dans les écuries de l'Ecole le corps de cavalerie de la garde nationale, mais, malgré un arrêté pris, le 28 novembre de la même année, par le Conseil exécutif provisoire, rien n'avait été décidé sur son affectation définitive lorsque Michel-Edme Petit invita la Convention à faire cesser le délabrement et les dilapidations auxquels ce bien national était exposé.

Voyez le numéro suivant.

14387. — Convention nationale. Rapport et Projet de décret présentés, au nom du Comité d'instruction publique, par MicueL- Eoue Perir, le 16 ventôse, l'an IT de la République une et indivisible (6 mars 1794}.

Imprimés par ordre de la Convention nationale, École militaire. Zmp. Nationale. S. d., in-8°, & p. [N: Le’ 725;]

Le rapporteur proposait la levée des sceilés et l’apurement des comptes dans un délai de deux mois. Les «scellés ne furent levés que le 14 brumaire an IV (5 novembre 1795).

14388. — Convention nationale, Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut publie, dans la séance du 13 prairial [an II-1er juin 4794), sur l’éducation révolulionnaire, républicaine et militaire, et Décret sur la formation de l'École de Mars, par Barère. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Zmp. Nationale. S. d., in-8°, 23 p. [N. Les 804.)

143882. — Rapport fait à la Convention nationale. dans la séance du 13 prairial...

et Décret sur la formation de l'École de Mars, par BarèRe. Paris, ünp. Nationale.

S. d., in-8, 16 p. [N. Le* 804 A.]

14388b. — Rapport et Décrel sur la formation de l’École de Mars, par Barère… S. L., an IT, in-32, 50 p. [N. Le 804 B.]

14389. — Programmes des cours révolutionnaires sur l’art militaire, l’'administration militaire, la santé des troupes el les moyens de la conserver, faits aux élèves de l'École de Mars, depuis le 5 fructidor (an Il), jusqu'au 13 vendémiaire an III de la République (22 août-4 octobre 1794). Imprimés par ordre du Comité de salut public. Paris, imp. du Comité de salut public, an LIT. [N.